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1

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

2008

Cote

6W981

2

Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

Date

06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

Cote

6W965

3

Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

02/05/2001, 23/10/2001

Cote

6W965

4

Commission des Affaires Sociales 2004-2007 : Convocation et dossier préparatoire

Date

12/03, 16/06, 28/09, 24/11/2004 ; 23/02/2005 ; 20/03, 22/06, 05/10, 07/12/2006 ; 01/02/2007

Cote

6W965

5

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

2002

Cote

6W963

6

Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994

Date

1994

Cote

6W963

7

Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (C.I.A.D.T.) : Présentation, réunion, propositions pour le plan de redynamisation de l'Agglo d'Alès

Date

1998-1999

Cote

6W956

8

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

Date

2000

Cote

6W924

9

Rapport d'activité Galaxie 2001

Date

vendredi 28 juin 2002

Cote

6W924

10

Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire

Date

08/01/2004, 06/05/2004, 04/11/2004, 14/12/2005

Cote

6W924

11

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu

Date

jeudi 06 juillet 2006

Cote

6W924

12

Communauté d'Agglo : Synthèse du rapport délégataire Transports

Date

2004

Cote

6W924

13

Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte des Transports Publics du Bassin d'Alès

Date

jeudi 1er juin 2006

Cote

6W924

14

Communauté d'Agglo : Synthèse des rapports de délégataires Assainissement

Date

2003

Cote

6W924

15

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923

16

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923

17

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923

18

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

2003

Cote

6W923

19

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

Date

2004

Cote

6W923

20

Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace du bien-vivre »

Date

2006

Cote

6W873