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133 résultats

Résultats de la recherche

1

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

Date

1970

Cote

2W461

2

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G

Date

1979

Cote

3W14

3

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W205

4

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386

Date

1968 - 1973

Cote

3W10

5

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W216

6

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270

Date

1968 - 1973

Cote

2W991

7

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W203

8

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV

Date

1968 - 1973

Cote

3W36

9

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549

Date

1974 - 1979

Cote

2W978

10

Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

1942

Cote

2W592

11

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98

Date

1974 - 1979

Cote

3W25

12

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W215

13

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W224

14

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199

Date

1974 - 1979

Cote

2W974

15

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350

Date

1974 - 1979

Cote

2W981

16

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275

Date

1968 - 1973

Cote

2W990

17

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ME à PH

Date

1968 - 1973

Cote

3W40

18

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W207

19

Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances

Date

1942

Cote

2W499

20

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W545

21

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : B 501 à B 1736

Date

1974 - 1979

Cote

2W976

22

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CH 1 à 394

Date

1968 - 1973

Cote

3W9

23

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W548

24

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W541

25

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : LA à MAZ

Date

1968 - 1973

Cote

3W39

26

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BZ 1 à 229

Date

1968 - 1973

Cote

2W996

27

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W206

28

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W197

29

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W208

30

Registres cadastraux : Table des propriétés non bâties

Date

1914-1967

Cote

3W539

31

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 1 à 299

Date

1968 - 1973

Cote

3W2

32

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W274

33

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : D 1 à E 116

Date

1974 - 1979

Cote

3W22

34

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AM 1 à 231

Date

1968 - 1973

Cote

2W989

35

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : R 575 à S 601

Date

1974 - 1979

Cote

3W30

36

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W542

37

Table des propriétés bâties

Date

1914-1967

Cote

3W549

38

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CN 1 à 190

Date

1968 - 1973

Cote

3W11

39

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W204

40

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : M 221 à 1116

Date

1974 - 1979

Cote

3W27