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1

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1966-1969

Date

1966-1969

Cote

4W656

2

Service Aide Ménagère à domicile : Création le 03/10/1967, règlement, salaire horaire, bilans, conventions

Date

1967-1991

Cote

4W711

3

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1970-1972

Date

1970-1972

Cote

4W657

4

Création des régies. Nomination des régisseurs. Indemnités

Date

1971-1998

Cote

4W721

5

CNRACL : Situation annuelle des agents

Date

1973-1988

Cote

4W722

6

Objecteurs de conscience : Instructions, convention du 03/03/1975, demandes de remboursement de frais

Date

1974-1996

Cote

4W723

7

Objecteurs de conscience : dossiers individuels

Date

1975-1994

Cote

4W723

8

Conventions avec les infirmiers libéraux

Date

1982-2001

Cote

5W70

9

Service Soins Infirmiers : Courrier C.R.A.M., D.D.A.S.S., budget, rapport personnel, conventions, relation avec secteur libéral

Date

1982-1998

Cote

4W712

10

IRCANTEC : Déclarations annuelles

Date

1984-1995

Cote

4W722

11

Service Aide Ménagère : Bilans, conventions

Date

1984-1996

Cote

4W711

12

Budget C.A.M.S.P. : Comptes Administratifs

Date

1985-1986

Cote

5W124

13

Aides Ménagères : Effectifs (1985), réflexion sur la rénumération (1993)

Date

1985-1993

Cote

4W720

14

Budget C.C.A.S. et Foyers : Evolution des comptes administratifs

Date

1986-1989

Cote

5W124

15

Personnel : Tableaux de bord, bilans des effectifs avancements, absentéisme, salaires

Date

1986-1988

Cote

4W718

16

Rapport de stage " La comptabilité du C.C.A.S. de la Mairie d'Alès" / Mlle Dominique Vicari, pour l'obtention du Brevet de Technicien Supérieur (B.T.S.) "Comptabilité et gestion des entreprises"

Date

Juin 1987 - Session 1988

Cote

1W979

17

Registre des délibérations du C.C.A.S. : Action Sociale

Date

Du 13 octobre 1987 au 20 mars 1991

Cote

3W601

18

Stages des élèves aides soignantes de l'école d'infirmières d'Alès

Date

1988-2001

Cote

5W69

19

Locaux C.C.A.S. : P.M.I. quartier de Cauvel, plans C.A.M.S.P., recherche local pour club retraité de Cauvel, Restos du Coeur

Date

1988-1997

Cote

4W715

20

C.C.A.S. : Courrier, organigramme, réunions

Date

1988-1992

Cote

4W753

21

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1988

Date

Janvier à Mai 1988

Cote

4W673

22

Courrier C.C.A.S. : Notes, rapports, états, réunions de service

Date

1988-1990

Cote

4W713

23

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget Supplémentaire (B.S.), Compte Administratif (C.A.)

Date

1988 - 1989

Cote

1W978

24

Etats des traitements et cotisations diverses du Service Soins Infirmiers en 1989 et 1990

Date

1989-1990

Cote

4W499

25

Rapport du Directeur au Président du C.C.A.S.

Date

1989-1991

Cote

4W514

26

C.C.A.S. : organigramme, fonctions du service, personnel, Tribunal Administratif (contentieux avec le Directeur)

Date

1989 - 1994

Cote

1W761

27

Crèche halte-garderie Maison pour Tous, garderie Rénovation et Clavières : Comptes de résultats 1989, Budget Primitif 1990

Date

1989-1990

Cote

5W123

28

Déclarations de vacance ou création d'emploi, titularisation, validation de service accomplis

Date

1989-1996

Cote

4W720

29

Travaux à effectuer au siège social du C.C.A.S. en Mairie, puis transfert au cinéma le Capitole

Date

1989-1993

Cote

5W122

30

Commission locale d'insertion : création, P.V. de réunions

Date

1989

Cote

3W237

31

Aménagement du service Soins Infirmiers au 7 rue Albert 1er : Bail de location, A.P.S., travaux

Date

1989-1990

Cote

4W715

32

Contrat Enfance : demandes de subventions pour travaux dans les crèches

Date

1989-1992

Cote

5W123

33

Projet de budget halte garderie des Cévennes

Date

07-06-1989

Cote

5W123

34

Personnel du C.C.A.S. : Courrier

Date

1990-1998

Cote

4W649

35

Rapport sur la mise en place du R.M.I. (15/01/1990). Bulletin du R.M.I. (02/1990 - 11/1992)

Date

1990-1992

Cote

3W237

36

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget Supplémentaire (B.S.), Compte Administratif (C.A.)

Date

1990 - 1991

Cote

1W979

37

C.E.S. : Conventions entre l'Etat et l'employeur (C.C.A.S.) : Dossiers individuels

Date

1990-1992

Cote

4W515

38

Horaires aménagés - Horaires variables

Date

1990-1997

Cote

4W716

39

Commission locale d'insertion : P.V. de réunions

Date

1990

Cote

3W237

40

Crèche halte-garderie Maison pour Tous, garderies Rénovation et Clavières: Compte Administratif 1990, Budget Primitif 1991

Date

1990-1991

Cote

5W123

41

Compte-rendu réunion d'encadrement du C.C.A.S.

Date

10/01/1990

Cote

5W68

42

Conventions de mise à disposition du C.C.A.S. par le Conseil Général d'une partie des locaux de l'ancienne caserne de gendarmerie boulevard Gambetta

Date

22/01/1990, 21/01/1991

Cote

5W122

43

Convention de prestation de service C.A.F. et Maison pour Tous

Date

27/12/1990

Cote

5W123

44

Projet de création d'une crèche familiale Croquelune. Subvention C.A.F. pour équipement mobilier

Date

1991-1992

Cote

5W123

45

Crèche halte-garderie: Compte Administratif 1991, Budget Primitif 1992

Date

1991-1992

Cote

5W123

46

Courrier C.C.A.S. Réunions de pilotage

Date

1991-1992

Cote

4W713

47

Etats des traitements et cotisations diverses des foyers en 1991

Date

Janvier à Septembre 1991

Cote

4W496

48

Commission locale d'insertion : P.V. de réunions

Date

1991

Cote

3W237

49

Etats des traitements et cotisations diverses des foyers en 1991

Date

Octobre à Décembre 1991

Cote

4W497

50

Appartements d'urgence 750 la Royale: Travaux à effectuer, factures E.D.F.

Date

1992-1996

Cote

5W122

51

Crèches, halte-garderie : Compte Administratif 1992, Budget Primitif 1993

Date

1992-1993

Cote

5W123

52

C.C.A.S. : Régime indemnitaire

Date

1992-1998

Cote

4W716

53

Commission locale d'insertion : P.V. de réunions

Date

1992

Cote

3W237

54

C.I.B.C. (Centre interinstitutionnel de bilan des compétences,19 rue Florian) : Conventions d'orientation et de conseil

Date

1992-1995

Cote

4W724 )

55

Local SOS Entraide, 5 bis rue Florian

Date

1992-1997

Cote

4W715

56

Vols à la régie de recette halte-garderie rénovation, Les Farfadets et à la crèche Croquelune

Date

1992-1993

Cote

5W123

57

C.E.S. au C.C.A.S. : Etats, tableau de bord des emplois aidés

Date

1993-1999

Cote

4W724

58

Foyers Résidence : Rapports d'activité, étude, portage des repas à domicile, budget prévisionnel

Date

1993-1998

Cote

4W632

59

C.E.S. : Formation : Remboursement des frais par le C.N.A.S.E.A. (1993-1994). Convention Action Orientation et Conseil C.C.A.S. et C.I.B.C. (Contrats Emploi Solidarité)

Date

1993-1995

Cote

4W515

60

Aide à l'Autonomie Dépendance. Rapport sur les personnes âgées en foyers résidence

Date

1993-1998

Cote

4W632

61

Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Budget primitif

Date

1993

Cote

1W660

62

Coût du personnel par service au 21/12/1993

Date

31-12-1993

Cote

4W514

63

P.L.I..E. : Plan local d'insertion par l'Economique

Date

1994-1997

Cote

4W647

64

Insertion : Compte-rendu de commission, emplois de ville, lutte contre l'illettrisme

Date

1994-1996

Cote

4W635

65

C.C.A.S. : Organigramme, fonctionnement du service, notes internes, informatisation, procès-verbal de la Commission communale de sécurité (08/01/1996). Convention C.P.A.M. (24/10/1996). Contrats d'objectifs (1996,1997), horaires variables, emplois jeunes

Date

1994-1998

Cote

6W566

66

Logements d'urgence, ex asile de nuit : Plans, documents, règlementation

Date

1995-1996

Cote

4W766

67

C.C.A.S. : Finances, tableaux de bord (1995-1996), situation financière réunion du (24/09/1997)

Date

1995-1997

Cote

4W716

68

Installation et regroupement des services du C.C.A.S. à la Cité Administrative (avec plans intérieurs)

Date

1995-1998

Cote

4W715

69

C.L.I. - Commission locale d'Insertion : Réunions plénières et du Bureau, avec états préparatoires

Date

1995-1999

Cote

4W647

70

C.C.A.S. : Solidarité - Intergénérations (Mme Joëlle Riou)

Date

1995-2000

Cote

4W648

71

P.D.I. - Programme Départemental d'Insertion : Plan local d'insertion

Date

1995-1998

Cote

4W647

72

Procès-verbal de la réunion plénière de la Commission Locale d'Insertion d'Alès Ville

Date

1995-2000

Cote

6W960

73

Fonds Solidarité Logement. Plan d'action pour le logement des personnes défavorisées

Date

1995-1997

Cote

4W649

74

Tableaux de bord Finances C.C.A.S.

Date

1995-1996

Cote

4W724

75

C.C.A.S : Services Aides Ménagères-Auxiliaires de vie (D. Brès)

Date

1995-1999

Cote

4W648

76

Commission Solidarité. Commission permanente du C.C.A.S.

Date

1995 - 1997

Cote

6W62

77

Création et gestion de 4 logements d'urgence situés quai Ferréol. Subvention. Convention avec la Clède

Date

1995 - 1996

Cote

5W605

78

Procès-verbal de la réunion plénière de Commission locale d'Insertion. Arrêté portant composition la Commission Locale d'Insertion N°3 Alès Ville (14/03/1996)

Date

22-09-1995 au 05-05-2000

Cote

4W551

79

Visite des nouveaux locaux du C.C.A.S. : Conférence de presse

Date

vendredi 1er septembre 1995

Cote

6W2

80

Conseil d'administration du C.C.A.S.

Date

Entre le 07 septembre 1995 et le 13 décembre 1996

Cote

4W630