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Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Objecteurs de conscience : Instructions, convention du 03/03/1975, demandes de remboursement de frais

Cote/Cotes extrêmes

4W723

Date

1974-1996

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 11-2001, C.C.A.S. Administration Générale

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ASSISTANCE, C.C.A.S.