Conventions de mise à disposition du C.C.A.S. par le Conseil Général d'une partie des locaux de l'ancienne caserne de gendarmerie boulevard Gambetta

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Conventions de mise à disposition du C.C.A.S. par le Conseil Général d'une partie des locaux de l'ancienne caserne de gendarmerie boulevard Gambetta

Cote/Cotes extrêmes

5W122

Date

22/01/1990, 21/01/1991

Importance matérielle

Dossier 12

Modalités d'entrées

Versement C.C.A.S. / Finances

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, C.C.A.S.

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