Filtrer les résultats
Multimédias
  • 184
Période
  • 50
  • 133
Nom de l'inventaire
  • 184

  • sur 10
184 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération : 1er, 2ème, 3ème, 4ème trimestre 2016-2017
Cote
8W200
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
2

Bulletins de salaire Vivre en Cévennes
Cote
8W
 Date
1999-2007
 Lieu
Rousson
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire Vivre en Cévennes
3

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
lundi 13 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
4

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique
Cote
6W996
 Date
lundi 10 avril 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
5

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W996
 Date
mardi 23 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
6

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003
Cote
6W996
 Date
lundi 10 mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan...
7

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005
Cote
6W996
 Date
mardi 27 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
8

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
mercredi 10 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
9

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
vendredi 16 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
10

Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine
11

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes...
12

Transfert de compétences de 3 agents du Cratère
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 3 agents du Cratère
13

Transfert de compétences de 2 agents service Habitat
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 2 agents service Habitat
14

Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère
Cote
6W995
 Date
mardi 26 avril 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Convention de prestation de...
15

Effectifs de la Communauté de Communes. Enquête de l'I.N.S.E.E.
Cote
6W995
 Date
1993, 1994, 1995, 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Effectifs de la Communauté de Communes. Enquête de...
16

Transfert de compétences agents de Saint-Jean-du-Gard
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences agents de Saint-Jean-du-Gard
17

Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992), statuts, liste du personnel à la création (01/07/1993), arrêtés agents, transfert du service Ordures Ménagères (1997)
Cote
6W995
 Date
1992-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992),...
18

Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté de Communes
Cote
6W992 (2)
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté...
19

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président
Cote
6W992
 Date
1992-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
20

Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes. C.C.A.S.
Cote
6W686 bis
 Date
mercredi 31 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité...