Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Cote/Cotes extrêmes

6W992

Date

1992-1998

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 33-2008, Direction des Ressources Humaines

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières