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Résultat n°1

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération : 1er, 2ème, 3ème, 4ème trimestre 2016-2017

Date

2016-2017

Cote

8W200

Résultat n°2

Saint-Jean-du-Gard : Transfert du Musée des Vallées Cévenoles à la Maison Rouge. Réunions du Comité scientifique. Documents de travail - Etude de conception et de créativité d'une filière tourisme (D.G.C.A. Tourisme Consultants) synthèse phase 1 et esquisse phase 2 (Janvier 2002) - Documents de travail provisoires N° 1, 3 et 4 en vue de l'élaboration du projet scientifique et culturel

Date

2002 - 2003

Cote

7W424

Résultat n°3

Affaire Bohy - Revelle - Bourrelly : dommages à la laverie « Le Poushka », Saint-Jean-du-Gard, liés au réseau d'assainissement

Date

2003 - 2005

Cote

7W402

Résultat n°4

Affaire Paulette Wallon : capital décès de son compagnon Patrick Velot décédé dans l'exercice de ses fonctions d'un accident de la circulation

Date

2000 - 2006

Cote

7W402

Résultat n°5

Affaire Didier Monier, agent de salubrité : agression

Date

2003 - 2004

Cote

7W401

Résultat n°6

Association de Défense de l'environnement et Autres (Consorts Abgrall) contre arrêté d'homologation circuit vitesse Pôle Mécanique

Date

2002 - 2005

Cote

7W401

Résultat n°7

S.A. « Soletanche Bachy France » contre Communauté d'Agglo : référé expertise 1 (travaux bassin d'orage, station d'épuration)

Date

2003 - 2004

Cote

7W401

Résultat n°8

S.A. « Soletanche Bachy France » contre Communauté d'Agglo : référé expertise 2 (travaux bassin d'orage, station d'épuration)

Date

2005

Cote

7W401

Résultat n°9

Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon : rapport d'observations définitives Communauté d'Agglomération du Grand Alès : exercices 2002 à 2006

Date

18 décembre 2008

Cote

7W391

Résultat n°10

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : poste comptable M 14 : budget primitif (B.P.)

Date

2009

Cote

7W391

Résultat n°11

Décisions de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes

Date

2009

Cote

7W180

Résultat n°12

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

Résultat n°13

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996

Résultat n°14

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996

Résultat n°15

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

Date

lundi 10 mai 2004

Cote

6W996

Résultat n°16

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996

Résultat n°17

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996

Résultat n°18

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu

Date

vendredi 16 décembre 2005

Cote

6W996

Résultat n°19

Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

Résultat n°20

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995