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1

S.N.C.F. : cessions de terrains pour l'aménagement du carrefour de la Gibertine, des Allemandes, du rond-point de Clavières, élargissement avenue Joliot Curie, prolongation de la rue Laënnec
Cote
3W835
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.N.C.F. : cessions de terrains pour l'aménagement...
2

S.N.C.F. : travaux, cessions de terrains, Z.A.C. de la Rotonde, suppression passage à niveau, équipement d'une signalisation automatique ligne Le Teil - Alès, construction du pont de Croupillac
Cote
3W834
 Date
1966-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.N.C.F. : travaux, cessions de terrains, Z.A.C. de...
3

Echange Ville d'Alès - M. et Mme Martinez : terrain les Prés-Saint-Jean contre la propriété "La Chadenède"
Cote
3W731
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange Ville d'Alès - M. et Mme Martinez : terrain...
4

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille
Cote
3W578
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
5

Cession de terrain à l'Ecole des Mines : calcul de la valeur
Cote
3W162
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain à l'Ecole des Mines : calcul de...
6

Vente par la Ville de matériel réformé provenant de démolitions. Remboursement prime d'assurances (1 registre)
Cote
3W162
 Date
1958 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par la Ville de matériel réformé provenant de...
7

Projet de vente terrain Ville d'Alès - M.Cruvelier, quartier de Bruèges pour un hangar atelier
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de vente terrain Ville d'Alès - M.Cruvelier,...
8

Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A
Cote
3W161
 Date
12 novembre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A
9

Vente terrain Lucien Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
6 janvier 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Lucien Chastel, section A
10

Vente terrain Jacques Claparède, section A, lieu dit Pérusse
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Jacques Claparède, section A, lieu dit...
11

Aménagement du plateau de Clavières
Cote
3W161
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du plateau de Clavières
12

Vente terrain Veuve Mathilde Roussel née Mercier
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Veuve Mathilde Roussel née Mercier
13

Vente Max Bethoux, quartier Croupillac
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Max Bethoux, quartier Croupillac
14

Vente de terrains Marie-Louise Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
6 janvier 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains Marie-Louise Chastel, section A
15

Vente terrain Elodie Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
19 octobre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Elodie Chastel, section A
16

Location de terrain Ville d'Alès - Société Deleuze Bouzanquet
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Location de terrain Ville d'Alès - Société Deleuze...
17

Cession gratuite de terrain par M. Nabaudet pour la construction d'une route reliant le Pont Vieux à la Royale
Cote
3W161
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession gratuite de terrain par M. Nabaudet pour la...
18

Vente d'un terrain par la ville d'Alès à M. Polge, rocade Est
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente d'un terrain par la ville d'Alès à M. Polge,...
19

Expropriation de l'immeuble Sanier, Clavières Croupillac : rapport descriptif et estimatif
Cote
3W161
 Date
12 février 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Expropriation de l'immeuble Sanier, Clavières Croupillac...
20

Propriété Louis Gleizon, chemin desTilleuls, Les Promelles : partage familial entre les héritiers : cession voie publique
Cote
3W161
 Date
2 décembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propriété Louis Gleizon, chemin desTilleuls, Les Promelles...
21

Cession parcelle de terrain Société "Air et Lumière" - Ville d'Alès, chemin de la Gibertine
Cote
3W161
 Date
13 novembre 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession parcelle de terrain Société "Air et Lumière"...
22

Vente propriété M. Marcel Bringer, lieu dit "Mas Goirand et Chambon", Clavières
Cote
3W161
 Date
21 mai 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente propriété M. Marcel Bringer, lieu dit "Mas Goirand...
23

Vente et échange de terrain Julien Rieu, section A
Cote
3W161
 Date
9 décembre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente et échange de terrain Julien Rieu, section A
24

Vente propriété Célestin et Laurent Testud, quartier Croupillac.
Cote
3W161
 Date
19 avril 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente propriété Célestin et Laurent Testud, quartier...
25

Projet d'équipement d'un terrain communal situé à l'angle du chemin du Viget et du chemin de Pérusse (à proximité des ateliers protégés)
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'équipement d'un terrain communal situé à l'angle...
26

Projet d'acquisition de terrains par la Française des pétroles B.P., zone industrielle
Cote
3W161
 Date
19 avril 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition de terrains par la Française des...
27

Vente terrain Hélice Pierre Auguste Malachane, section A
Cote
3W161
 Date
8 mai 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Hélice Pierre Auguste Malachane, section...
28

Plan de cession de terrain Ville d'Alès - M. Souche, quartier de Croupillac
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan de cession de terrain Ville d'Alès - M. Souche,...
29

Vente terrain Jean Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
6 janvier 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Jean Chastel, section A
30

Vente terrain M. Boulat - M. Folcher, Clavières Nord
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain M. Boulat - M. Folcher, Clavières Nord
31

Vente propriété M. Souchon - M. Robert, quartier de Russaud
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente propriété M. Souchon - M. Robert, quartier de...
32

Plan de partage propriétés Emile Rives, Germaine Rives, Bonnemayre, Bruèges
Cote
3W161
 Date
23 septembre 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan de partage propriétés Emile Rives, Germaine Rives,...
33

Vente terrain Raymond Dumazert
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Raymond Dumazert
34

Cession de terrain Ville d'Alès - M. Aubery
Cote
3W161
 Date
12 avril 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Ville d'Alès - M. Aubery
35

Vente terrains Gustave Veyrunes, section A
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrains Gustave Veyrunes, section A
36

Cession de terrain Ville d'Alès - Société immobilière consulaire de l'arrondissement d'Alès, Rocade Est
Cote
3W161
 Date
6 janvier 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Ville d'Alès - Société immobilière...
37

Acquisition propriété Helme, quartier plan d'Alès
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition propriété Helme, quartier plan d'Alès
38

Projet de cession de terrains, Croupillac
Cote
3W161
 Date
16 février 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de cession de terrains, Croupillac
39

Vente terrain Gustave Blanc - Ville d'Alès, 34 quartier de Clavières
Cote
3W161
 Date
22 juillet 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Gustave Blanc - Ville d'Alès, 34 quartier...
40

Vente terrain Mme Noélie Suau née Jouffre, section A
Cote
3W161
 Date
23 janvier 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Mme Noélie Suau née Jouffre, section...
41

Vente terrains Maurice Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
6 janvier 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrains Maurice Chastel, section A
42

Vente terrain Veuve Adrienne Casimir née Basset, section A
Cote
3W161
 Date
21 février 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Veuve Adrienne Casimir née Basset, section...
43

Vente terrain Kléber Blanchon, quartier Croupillac
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Kléber Blanchon, quartier Croupillac
44

Vente terrains Ville d'Alès, Zone Industrielle de Croupillac, partie comprise entre le centre aéré municipal "Mas Sanier" et l'avenue Vincent d'Indy
Cote
3W161
 Date
27 février 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrains Ville d'Alès, Zone Industrielle de Croupillac,...
45

Echange terrain Ville d'Alès - M. R. Breyas, route de Bagnols
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange terrain Ville d'Alès - M. R. Breyas, route...
46

Vente terrains Simone Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
12 décembre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrains Simone Chastel, section A
47

Vente terrains Charles et Adrien Dussere, Croupillac
Cote
3W161
 Date
19 mars 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrains Charles et Adrien Dussere, Croupillac
48

Vente terrains Emma Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
30 septembre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrains Emma Chastel, section A
49

Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle. Etude des eaux dans les secteurs de Rochebelle et Destival
Cote
2W955
 Date
1985 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle....
50

Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) : cessions de terrains à la Ville, vente du château de Rochebelle, classement de voies, demandes de lotissements, extension du cimetière de Tamaris
Cote
2W770
 Date
1969 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) : cessions...
51

Aménagement du carrefour du Pont Vieux : acquisition d'immeubles
Cote
2W765
 Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : acquisition...
52

Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : cahier des charges, état descriptif, règlement, cahier des conditions générales d'aménagement
Cote
2W524
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : cahier...
53

Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : modification du lotissement
Cote
2W524
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : modification...
54

Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : plan de situation (1er octobre 1945), plan de masse, plan des réseaux, plan d'ensemble
Cote
2W524
 Date
1945 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : plan...
55

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : plan de masse
Cote
2W522
 Date
3 avril 1970, 31 mars 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
56

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : instructions, cahier des charges, règlement
Cote
2W522
 Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
57

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : demandes d'acquisition de lots
Cote
2W522
 Date
1970 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
58

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : état des sommes dues par les acquéreurs de lots pour remboursement des frais de branchement
Cote
2W522
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
59

Vente Ville d'Alès - "Société de Constructions et Montages Industriels" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
6 octobre 1970, 1968 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - "Société de Constructions et Montages...
60

Promesse de vente Ville d'Alès - Etablissements J. Richard-Ducros (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
25 mars 1970, 1970 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - Etablissements J....
61

Projet (non abouti) de vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière "Deltimob" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet (non abouti) de vente Ville d'Alès - Société...
62

Vente Ville d'Alès - Société "Jallatte S.A." (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
10 et 12 mars 1971, 1969 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Jallatte S.A." (parcelle...
63

Vente Ville d'Alès - Société "Roques et Lecoeur" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
7 mars 1972, 1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Roques et Lecoeur" (parcelle...
64

Vente Ville d'Alès - Société "ECLA" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
27 avril 1973, 1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "ECLA" (parcelle de terrain,...
65

Vente Ville d'Alès - Société "Crouzet" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
16 mars 1971, 1969 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Crouzet" (parcelle de...
66

Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère des Postes et Télécommunications) (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
26 septembre 1973, 1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère des Postes et...
67

Vente Ville d'Alès - Société "Transports Soustelle et Fils" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
27 février, 1er et 12 mars 1973, 1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Transports Soustelle...
68

Vente Ville d'Alès - Société "Alésienne de Constructions Industrielles" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
23 février 1970, 1968 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Alésienne de Constructions...
69

Vente Ville d'Alès - Société "Fabrique Industrielle de Remorques, Semi remorques, Triqueballes" (F.I.R.S.T.) (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
31 août 1973, 1972 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Fabrique Industrielle...
70

Vente Ville d'Alès - Mme Joseph Zweipfennig (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
21 et 28 juin 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Mme Joseph Zweipfennig (parcelle...
71

Vente Ville d'Alès - Société "Entreprise Suchet" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
27 mai et 10 juin 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Entreprise Suchet" (parcelle...
72

Vente Ville d'Alès - M. Edouard Espinosa (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
7 novembre 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Edouard Espinosa (parcelle...
73

Vente Ville d'Alès - "Société Rameau" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
10 octobre 1973, 1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - "Société Rameau" (parcelle de...
74

Vente Ville d'Alès - M. Joseph Berlaguet (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
30 avril et 8 mai 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Joseph Berlaguet (parcelle...
75

Vente Ville d'Alès - Société "Merlin Gerin" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
12 février 1971, 1970 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Merlin Gerin" (parcelle...
76

Vente Ville d'Alès - M. Maurice Platon (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
21 et 25 mars 1974, 1973 -1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Maurice Platon (parcelle de...
77

Vente Ville d'Alès - Société "Jallatte S.A." (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
23 et 25 juillet 1974, 1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Jallatte S.A." (parcelle...
78

Vente Ville d'Alès - Société "Plantier Frères" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
11 et 18 juin 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Plantier Frères" (parcelle...
79

Expropriation Ville d'Alès - veuve Ernest Dumas (parcelle de terrain, Plan d'Alès)
Cote
2W519
 Date
1957 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Expropriation Ville d'Alès - veuve Ernest Dumas (parcelle...
80

Projet d'aménagement / MM. Arati et Boyer, urbanistes : plan
Cote
2W518
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement / MM. Arati et Boyer, urbanistes...