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349 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Vente du « Mas Gilles » à la Loubière sud par André Louis Ernest Gilles à la commune d'Alès
Cote
1W288
 Date
9 mai 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente du « Mas Gilles » à la Loubière sud par André...
2

Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle. Etude des eaux dans les secteurs de Rochebelle et Destival
Cote
2W955
 Date
1985 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle....
3

S.N.C.F. : cessions de terrains pour l'aménagement du carrefour de la Gibertine, des Allemandes, du rond-point de Clavières, élargissement avenue Joliot Curie, prolongation de la rue Laënnec
Cote
3W835
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.N.C.F. : cessions de terrains pour l'aménagement...
4

Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon pour un aménagement de voirie
Cote
2W406
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon...
5

Cession de chemin par la commune d'Alès à la commune de Saint-Privat-des-Vieux sur la rive droite du Bruèges
Cote
2W406
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de chemin par la commune d'Alès à la commune...
6

Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de Cendras de terrains destinés à l'élargissement du chemin vicinal N° 15
Cote
2W406
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de...
7

Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
Cote
2W406
 Date
1979 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
8

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille
Cote
3W578
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
9

Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès et la Société Cévenole de Caoutchouc (Saltel) puis la Société Radar, quai du Mas d'Hours
Cote
2W408 Ter
 Date
1966 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès...
10

Vente par la Ville de matériel réformé provenant de démolitions. Remboursement prime d'assurances (1 registre)
Cote
3W162
 Date
1958 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par la Ville de matériel réformé provenant de...
11

S.N.C.F. : travaux, cessions de terrains, Z.A.C. de la Rotonde, suppression passage à niveau, équipement d'une signalisation automatique ligne Le Teil - Alès, construction du pont de Croupillac
Cote
3W834
 Date
1966-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.N.C.F. : travaux, cessions de terrains, Z.A.C. de...
12

Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) : cessions de terrains à la Ville, vente du château de Rochebelle, classement de voies, demandes de lotissements, extension du cimetière de Tamaris
Cote
2W770
 Date
1969 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) : cessions...
13

Vente Ville d'Alès - Association Amicale des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale Technique des Mines d'Alès (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
29 janvier, 4 et 5 février 1975, 1973 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Association Amicale des Anciens...
14

Vente Ville d'Alès - Mlle Fidencia Barrue (parcelle de terrain, Le Moulinet)
Cote
2W516
 Date
16 et 24 juillet 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Mlle Fidencia Barrue (parcelle...
15

Vente Ville d'Alès - Société Immobilière Consulaire de l'Arrondissement d'Alès (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
18 février 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Immobilière Consulaire...
16

Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement, du Logement et du Tourisme) (3 parcelles de terrain, "Le Moulinet")
Cote
2W516
 Date
18 février 1975, 1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère de l'Aménagement...
17

Promesse de vente Ville d'Alès - Société Richard Satem (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
10 avril 1974, 1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - Société Richard Satem...
18

Expropriation Mme Raymonde Samouilhan veuve Louis Sugier : 2 immeubles, avenue Jules Guesde
Cote- Date
1971 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour du Pont Vieux : expropriations
  • Expropriation Mme Raymonde Samouilhan veuve Louis Sugier...
19

Vente Ville d'Alès - Société "Fabrique Industrielle de Remorques, Semi remorques, Triqueballes" (F.I.R.S.T.) (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
31 août 1973, 1972 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Fabrique Industrielle...
20

Vente Ville d'Alès - "Société Rameau" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
10 octobre 1973, 1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - "Société Rameau" (parcelle de...