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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2020 (1er et deuxième trimestre)
Cote
8W812
 Date
Entre le 1er janvier 2020 et le 31 juin 2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération...
2

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2019
Cote
8W808 - 8W811
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération...
3

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération
Cote
8W273 - 8W279
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
4

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération : 1er, 2ème, 3ème, 4ème trimestre 2016-2017
Cote
8W200
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
5

Comité des Maires 2016
Cote
8W111
 Date
Entre le 22 janvier 2016 et le 29 décembre 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité des Maires 2016
6

Dossiers Bureau de Communauté 2016
Cote
8W85
 Date
Entre le 22 septembre 2016 et le 15 décembre 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2016
7

Réunions du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie 2016
Cote
8W109
 Date
Entre le 24 mars 2016 et le 29 novembre 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du Club des Directeurs Généraux des Services...
8

Dossiers Conseil de Communauté 2016
Cote
8W106
 Date
Entre le 22 septembre 2016 et le 10 novembre 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Conseil de Communauté 2016
9

Séminaire des Elus Alès Agglo 2016
Cote
8W105
 Date
jeudi 28 juillet 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des Elus Alès Agglo 2016
10

Dossiers Bureau de Communauté 2016
Cote
8W84
 Date
Entre le 17 février 2016 et le 23 juin 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2016
11

Dossier Conseil de Communauté 2016
Cote
8W105
 Date
jeudi 23 juin 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2016
12

Dossier Conseil de Communauté 2016
Cote
8W104
 Date
Entre le 14 avril 2016 et le 17 juin 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2016
13

Séminaire des Elus Alès Agglo 2016
Cote
8W103
 Date
jeudi 10 mars 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des Elus Alès Agglo 2016
14

Dossier Conseil de Communauté 2016
Cote
8W103
 Date
jeudi 10 mars 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2016
15

Syndicat intercommunal de regroupement scolaire : S.I.R.S. Martignargues Saint-Jean-de-Ceyrargues - Rythmes scolaires : Budget principal 2014, compte administratif 2013, FCTVA 2015. Recrutements. Déclarations URSSAF, IRCANTEC; Factures, bordereaux de titres de mandats. Réserve parlementaire du député Fabrice Verdier; Autres S.I.R.S Castelnau Valence, Saint-Just et Vacquières, Brouzet-les-Alès, Méjannes-les-Alès, Brignon : Statuts. Fiches de poste. Budget (2005-2013)
Cote
8W147
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat intercommunal de regroupement scolaire : S.I.R.S....
16

Dossier Conseil de Communauté 2015
Cote
8W102
 Date
jeudi 17 décembre 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2015
17

Dossiers Bureau de Communauté 2015
Cote
8W83
 Date
Entre le 09 octobre 2015 et le 17 décembre 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2015
18

Comité des Mairies 2015
Cote
8W110
 Date
Entre le 22 janvier 2015 et le 10 décembre 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité des Mairies 2015
19

Réunions du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie 2015
Cote
8W108
 Date
Entre le 27 février 2015 et le 03 décembre 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du Club des Directeurs Généraux des Services...
20

Dossier Conseil de Communauté 2015
Cote
8W101
 Date
vendredi 09 octobre 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2015
21

Séminaire des Elus Alès Agglo 2015
Cote
8W98
 Date
Entre le 29 janvier 2015 et le 23 juillet 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des Elus Alès Agglo 2015
22

Dossier Conseil de Communauté 2015
Cote
8W98
 Date
Entre le 29 janvier 2015 et le 23 juillet 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2015
23

Dossier Conseil de Communauté 2015
Cote
8W100
 Date
jeudi 18 juin 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2015
24

Dossiers Bureau de Communauté 2015
Cote
8W82
 Date
Entre le 21 janvier 2015 et le 18 juin 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2015
25

Dossier Conseil de Communauté 2015
Cote
8W99
 Date
jeudi 02 avril 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2015
26

Dossier Conseil de Communauté 2014
Cote
8W97
 Date
jeudi 11 décembre 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2014
27

Dossiers Bureau de Communauté 2014
Cote
8W81
 Date
Entre le 25 septembre 2014 et le 11 décembre 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2014
28

Dossier Conseil de Communauté 2014
Cote
8W96
 Date
jeudi 25 septembre 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2014
29

Dossiers Bureau de Communauté 2014
Cote
8W80
 Date
Entre le 06 février 2014 et le 26 juin 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2014
30

Dossier Conseil de Communauté 2014
Cote
8W95
 Date
jeudi 26 juin 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2014
31

Documents préparatoires à la fusion : extension de l'Agglo (2012), approbation des statuts d'Alès Agglomération (2013), statuts des organismes (2010-2012)
Cote
8W86
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Documents préparatoires à la fusion : extension de...
32

Dossiers Bureau de Communauté 2013
Cote
8W79
 Date
Entre le 11 avril 2013 et le 12 décembre 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2013
33

Dossier Conseil de Communauté 2013
Cote
8W90
 Date
jeudi 27 juin 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2013
34

Séminaire des Elus Alès Agglo 2013
Cote
8W88
 Date
jeudi 14 mars 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des Elus Alès Agglo 2013
35

Ecole de musique intercommunale Clara d'Anduze : délibérations, arrêtés, projet d'établissement. Etat des heures des professeurs E.M.I. (Education aux médias et à l'information). Bilan d'activité de l'école (+ délibération du conseil municipal d'Anduze, 11/09/1992)
Cote
8W146
 Date
1999-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ecole de musique intercommunale Clara d'Anduze : délibérations,...
36

Dossier Bureau de Communauté 2016
Cote
8W86
 Date
vendredi 09 novembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Bureau de Communauté 2016
37

Aggloplans : les plans de l'Agglomération d'Alès (Alès, Saint-Christol-les-Alès, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Martin-de-Valgalgues, Saint-Privat-des-Vieux)
Cote
1W288
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aggloplans : les plans de l'Agglomération d'Alès (Alès,...
38

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique
Cote
6W981
 Date
2008
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
39

Budget Agglo : Budget Primitif 2007
Cote
6W923
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
40

Registres des arrêtés Agglo 2007
Cote
8W119
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2007
41

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0108 à 0122, 0132 à 0135, 0138 à 0139, 0141. N° 0069
Cote
6W751
 Date
2006-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
42

Mission de contrôle technique sur le projet de transfert du Musée des Vallées Cévenoles à la filature Maison Rouge à Saint-Jean du Gard : SOCOTEC (2006). Joint l'avenant n° 1 au marché de faisabilité et de programmation : Rémy CARSAULT (2005)
Cote
6W634
 Date
2005-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission de contrôle technique sur le projet de transfert...
43

Registres des décisions Agglo 2005-2007
Cote
8W121
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des décisions Agglo 2005-2007
44

Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
Cote
6W813
 Date
1998-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
45

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 19 juin 2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
46

Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM
Cote
6W407 - 6W409
 Date
2005-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
47

Budget Agglo : Budget Primitif 2006
Cote
6W923
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
48

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
49

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 6 : Transports et Extensions Compétences autres secteurs 
Cote
6W395 - 6W397
 Date
1995-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n°...
50

Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace du bien-vivre »
Cote
6W873
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace...
51

Aménagement de la dernière tranche du Pôle bio. Prestation de géomètres : Patrick CHABERT
Cote
6W637
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de la dernière tranche du Pôle bio. Prestation...
52

Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises
Cote
6W813
 Date
1998-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
53

Registres des arrêtés Agglo 2006
Cote
8W118
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2006
54

Etude de faisabilité concernant l'assainissement collectif et hydraulique sur la commune d'Alès, avenue du docteur Jean Goubert : Rhône Cévennes Ingénierie
Cote
6W633
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de faisabilité concernant l'assainissement collectif...
55

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0001 à 0015, 0017 à 0038, 0040 à 0045
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
56

Mise à jour du schéma d'assainissement de la commune de Saint-Jean du Pin : CEREG
Cote
6W633
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise à jour du schéma d'assainissement de la commune...
57

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 14 décembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
58

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W769
 Date
jeudi 14 décembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
59

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W769
 Date
jeudi 30 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
60

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 30 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
61

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W769
 Date
jeudi 12 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
62

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 12 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
63

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 04 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
64

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
Cote
6W924
 Date
jeudi 06 juillet 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
65

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 29 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
66

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W768
 Date
jeudi 29 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
67

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
jeudi 22 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
68

Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte des Transports Publics du Bassin d'Alès
Cote
6W924
 Date
jeudi 1er juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte...
69

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
mercredi 31 mai 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
70

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W768
 Date
mercredi 31 mai 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
71

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W768
 Date
jeudi 30 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
72

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
jeudi 30 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
73

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
74

Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission locale chargée d'évaluer les transferts...
75

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W752
 Date
mardi 21 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels...
76

Séminaire des élus du Grand Alès
Cote
6W702
 Date
jeudi 16 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des élus du Grand Alès
77

Séminaire des élus du Grand Alès à Bagard
Cote
6W702
 Date
jeudi 09 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des élus du Grand Alès à Bagard
78

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
jeudi 02 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
79

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
jeudi 02 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
80

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
vendredi 17 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire