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1

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2020 (1er et deuxième trimestre)

Date

Entre le 1er janvier 2020 et le 31 juin 2020

Cote

8W812

2

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2019

Date

2019

Cote

8W808 - 8W811

3

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération

Date

2018

Cote

8W273 - 8W279

4

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération : 1er, 2ème, 3ème, 4ème trimestre 2016-2017

Date

2016-2017

Cote

8W200

5

Comité des Maires 2016

Date

Entre le 22 janvier 2016 et le 29 décembre 2016

Cote

8W111

6

Dossiers Bureau de Communauté 2016

Date

Entre le 22 septembre 2016 et le 15 décembre 2016

Cote

8W85

7

Réunions du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie 2016

Date

Entre le 24 mars 2016 et le 29 novembre 2016

Cote

8W109

8

Dossiers Conseil de Communauté 2016

Date

Entre le 22 septembre 2016 et le 10 novembre 2016

Cote

8W106

9

Séminaire des Elus Alès Agglo 2016

Date

jeudi 28 juillet 2016

Cote

8W105

10

Dossiers Bureau de Communauté 2016

Date

Entre le 17 février 2016 et le 23 juin 2016

Cote

8W84

11

Dossier Conseil de Communauté 2016

Date

jeudi 23 juin 2016

Cote

8W105

12

Dossier Conseil de Communauté 2016

Date

Entre le 14 avril 2016 et le 17 juin 2016

Cote

8W104

13

Séminaire des Elus Alès Agglo 2016

Date

jeudi 10 mars 2016

Cote

8W103

14

Dossier Conseil de Communauté 2016

Date

jeudi 10 mars 2016

Cote

8W103

15

Syndicat intercommunal de regroupement scolaire : S.I.R.S. Martignargues Saint-Jean-de-Ceyrargues - Rythmes scolaires : Budget principal 2014, compte administratif 2013, FCTVA 2015. Recrutements. Déclarations URSSAF, IRCANTEC; Factures, bordereaux de titres de mandats. Réserve parlementaire du député Fabrice Verdier; Autres S.I.R.S Castelnau Valence, Saint-Just et Vacquières, Brouzet-les-Alès, Méjannes-les-Alès, Brignon : Statuts. Fiches de poste. Budget (2005-2013)

Date

2012-2015

Cote

8W147

16

Dossier Conseil de Communauté 2015

Date

jeudi 17 décembre 2015

Cote

8W102

17

Dossiers Bureau de Communauté 2015

Date

Entre le 09 octobre 2015 et le 17 décembre 2015

Cote

8W83

18

Comité des Mairies 2015

Date

Entre le 22 janvier 2015 et le 10 décembre 2015

Cote

8W110

19

Réunions du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie 2015

Date

Entre le 27 février 2015 et le 03 décembre 2015

Cote

8W108

20

Dossier Conseil de Communauté 2015

Date

vendredi 09 octobre 2015

Cote

8W101

21

Séminaire des Elus Alès Agglo 2015

Date

Entre le 29 janvier 2015 et le 23 juillet 2015

Cote

8W98

22

Dossier Conseil de Communauté 2015

Date

Entre le 29 janvier 2015 et le 23 juillet 2015

Cote

8W98

23

Dossier Conseil de Communauté 2015

Date

jeudi 18 juin 2015

Cote

8W100

24

Dossiers Bureau de Communauté 2015

Date

Entre le 21 janvier 2015 et le 18 juin 2015

Cote

8W82

25

Dossier Conseil de Communauté 2015

Date

jeudi 02 avril 2015

Cote

8W99

26

Dossier Conseil de Communauté 2014

Date

jeudi 11 décembre 2014

Cote

8W97

27

Dossiers Bureau de Communauté 2014

Date

Entre le 25 septembre 2014 et le 11 décembre 2014

Cote

8W81

28

Dossier Conseil de Communauté 2014

Date

jeudi 25 septembre 2014

Cote

8W96

29

Dossiers Bureau de Communauté 2014

Date

Entre le 06 février 2014 et le 26 juin 2014

Cote

8W80

30

Dossier Conseil de Communauté 2014

Date

jeudi 26 juin 2014

Cote

8W95

31

Documents préparatoires à la fusion : extension de l'Agglo (2012), approbation des statuts d'Alès Agglomération (2013), statuts des organismes (2010-2012)

Date

2010-2013

Cote

8W86

32

Dossiers Bureau de Communauté 2013

Date

Entre le 11 avril 2013 et le 12 décembre 2013

Cote

8W79

33

Dossier Conseil de Communauté 2013

Date

jeudi 27 juin 2013

Cote

8W90

34

Séminaire des Elus Alès Agglo 2013

Date

jeudi 14 mars 2013

Cote

8W88

35

Ecole de musique intercommunale Clara d'Anduze : délibérations, arrêtés, projet d'établissement. Etat des heures des professeurs E.M.I. (Education aux médias et à l'information). Bilan d'activité de l'école (+ délibération du conseil municipal d'Anduze, 11/09/1992)

Date

1999-2012

Cote

8W146

36

Dossier Bureau de Communauté 2016

Date

vendredi 09 novembre 2012

Cote

8W86

37

Aggloplans : les plans de l'Agglomération d'Alès (Alès, Saint-Christol-les-Alès, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Martin-de-Valgalgues, Saint-Privat-des-Vieux)

Date

2010

Cote

1W288

38

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

2008

Cote

6W981

39

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923

40

Registres des arrêtés Agglo 2007

Date

2007

Cote

8W119

41

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0108 à 0122, 0132 à 0135, 0138 à 0139, 0141. N° 0069

Date

2006-2007

Cote

6W751

42

Mission de contrôle technique sur le projet de transfert du Musée des Vallées Cévenoles à la filature Maison Rouge à Saint-Jean du Gard : SOCOTEC (2006). Joint l'avenant n° 1 au marché de faisabilité et de programmation : Rémy CARSAULT (2005)

Date

2005-2007

Cote

6W634

43

Registres des décisions Agglo 2005-2007

Date

2005-2007

Cote

8W121

44

Affaire COMAL à Boisset et Gaujac

Date

1998-2007

Cote

6W813

45

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 19 juin 2007

Cote

6W752

46

Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM

Date

2005-2006

Cote

6W407 - 6W409

47

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923

48

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

Date

2006

Cote

6W751

49

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 6 : Transports et Extensions Compétences autres secteurs 

Date

1995-2006

Cote

6W395 - 6W397

50

Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace du bien-vivre »

Date

2006

Cote

6W873

51

Aménagement de la dernière tranche du Pôle bio. Prestation de géomètres : Patrick CHABERT

Date

2006

Cote

6W637

52

Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1998-2006

Cote

6W813

53

Registres des arrêtés Agglo 2006

Date

2006

Cote

8W118

54

Etude de faisabilité concernant l'assainissement collectif et hydraulique sur la commune d'Alès, avenue du docteur Jean Goubert : Rhône Cévennes Ingénierie

Date

2006

Cote

6W633

55

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0001 à 0015, 0017 à 0038, 0040 à 0045

Date

2006

Cote

6W751

56

Mise à jour du schéma d'assainissement de la commune de Saint-Jean du Pin : CEREG

Date

2006

Cote

6W633

57

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 14 décembre 2006

Cote

6W763

58

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 14 décembre 2006

Cote

6W769

59

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 novembre 2006

Cote

6W769

60

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 novembre 2006

Cote

6W763

61

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 12 octobre 2006

Cote

6W769

62

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 12 octobre 2006

Cote

6W763

63

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 04 octobre 2006

Cote

6W752

64

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu

Date

jeudi 06 juillet 2006

Cote

6W924

65

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W763

66

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W768

67

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

jeudi 22 juin 2006

Cote

6W752

68

Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte des Transports Publics du Bassin d'Alès

Date

jeudi 1er juin 2006

Cote

6W924

69

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W762

70

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W768

71

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 mars 2006

Cote

6W768

72

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 mars 2006

Cote

6W762

73

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

74

Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

75

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

mardi 21 mars 2006

Cote

6W752

76

Séminaire des élus du Grand Alès

Date

jeudi 16 mars 2006

Cote

6W702

77

Séminaire des élus du Grand Alès à Bagard

Date

jeudi 09 mars 2006

Cote

6W702

78

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 02 mars 2006

Cote

6W767

79

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 02 mars 2006

Cote

6W762

80

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

vendredi 17 février 2006

Cote

6W767