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1 086 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réunion Instance de Régularisation du Pôle Éducation Enfance/Jeunesse (Elus, cadres)
Cote
8W186
 Date
mercredi 23 janvier 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion Instance de Régularisation du Pôle Éducation...
2

Compte-rendu de la commission d'Urbanisme et d'Aménagement de l'Espace. Procédure d'approbation du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)
Cote
8W151
 Date
mercredi 14 novembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la commission d'Urbanisme et d'Aménagement...
3

Compte-rendu de la commission d'urbanisme :
Cote
8W151
 Date
vendredi 16 décembre 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la commission d'urbanisme :
4

Commission d'urbanisme
Cote
8W148
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'urbanisme
5

Commission d'urbanisme : Enquête publique projet de plan local d'urbanisme
Cote
8W148
 Date
mardi 12 mars 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'urbanisme : Enquête publique projet de...
6

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
Cote
8W78
 Date
Entre le 1er juin 2016 et le 31 décembre 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
7

Notes manuscrites de Jacques Foulquier, Adjoint à l'Enseignement, concernant ses domaines de compétence
Cote
6W960
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notes manuscrites de Jacques Foulquier, Adjoint à l'Enseignement,...
8

Partenariat des villes d'Akbou (Algérie) et d'Alès
Cote
6W956
 Date
1999-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Partenariat des villes d'Akbou (Algérie) et d'Alès
9

Dossier de l'Express N° 2985 : « Alès, les vrais réseaux d'influence »
Cote
6W946
 Date
18-24/09/2008
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier de l'Express N° 2985 : « Alès, les vrais réseaux...
10

Bureau Municipal 2002
Cote
6W945
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 2002
11

Bureau Municipal 2001
Cote
6W945
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 2001
12

Bureau Municipal 2000
Cote
6W944
 Date
Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 2000
13

Bureau Municipal 1999
Cote
6W943
 Date
Janvier Juin, Août - Novembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1999
14

Bureau Municipal 1998
Cote
6W942
 Date
Janvier Juin, Août - Novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1998
15

Bureau Municipal 1997
Cote
6W941
 Date
Janvier - Avril, Juin - Juillet, Novembre - Décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1997
16

Bureau Municipal 1996
Cote
6W940
 Date
Janvier - Décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1996
17

Bureau Municipal 1995
Cote
6W939
 Date
Janvier Mai, Juillet - Décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1995
18

Bureau Municipal 1994
Cote
6W938
 Date
Janvier - Juin, Septembre - Novembre 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1994
19

Bureau Municipal 1993
Cote
6W937
 Date
Janvier - Décembre 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1993
20

Commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace N° 01 à 05 : Ordres du jour, dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W924
 Date
2006 : 07/02, 09/05, 06/06, 05/09, 03/10
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace N° 01...
21

Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires
Cote
6W922
 Date
24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires
22

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W919
 Date
jeudi 09 novembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
23

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W918
 Date
mardi 26 septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
24

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W917
 Date
vendredi 1er septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
25

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W916
 Date
jeudi 22 juin 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
26

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W913
 Date
jeudi 23 mars 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
27

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W912
 Date
lundi 10 janvier 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
28

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W912
 Date
jeudi 27 janvier 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
29

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W911
 Date
jeudi 16 décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
30

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W911
 Date
lundi 06 décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
31

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W910
 Date
mercredi 10 novembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
32

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W910
 Date
vendredi 29 octobre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
33

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W909
 Date
jeudi 23 septembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
34

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W908
 Date
mercredi 30 juin 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
35

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W907
 Date
jeudi 06 mai 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
36

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W906
 Date
jeudi 18 mars 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
37

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W905
 Date
jeudi 14 janvier 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
38

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W905
 Date
jeudi 11 février 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
39

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W904
 Date
jeudi 17 décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
40

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W903
 Date
mardi 17 novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
41

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W902
 Date
jeudi 24 septembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
42

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W901
 Date
mercredi 1er juillet 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
43

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W900
 Date
mercredi 13 mai 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
44

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W899
 Date
jeudi 23 avril 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
45

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W898
 Date
mercredi 25 mars 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
46

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W897
 Date
mercredi 18 février 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
47

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W896
 Date
vendredi 19 décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
48

Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires
Cote
6W895
 Date
25/10/1997, 25/11/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires
49

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W894
 Date
vendredi 14 novembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
50

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W893
 Date
mercredi 03 septembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
51

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W893
 Date
mardi 30 septembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
52

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W892
 Date
lundi 30 juin 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
53

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W891
 Date
lundi 21 avril 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
54

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W891
 Date
samedi 08 mars 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
55

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W890
 Date
mercredi 26 mars 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
56

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W889
 Date
jeudi 30 janvier 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
57

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W888
 Date
mercredi 18 décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
58

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W887
 Date
jeudi 28 novembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
59

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W884
 Date
vendredi 28 juin 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
60

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W883
 Date
jeudi 25 avril 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
61

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W883
 Date
jeudi 30 mai 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
62

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W882
 Date
jeudi 18 avril 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
63

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W882
 Date
vendredi 29 mars 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
64

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W881
 Date
vendredi 23 février 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
65

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W881
 Date
jeudi 25 janvier 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
66

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W880
 Date
mercredi 20 décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
67

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W879
 Date
jeudi 14 décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
68

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W878
 Date
jeudi 05 octobre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
69

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W878
 Date
samedi 14 octobre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
70

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W877
 Date
mercredi 05 juillet 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
71

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W877
 Date
jeudi 13 juillet 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
72

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W876
 Date
dimanche 25 juin 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
73

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W876
 Date
samedi 27 mai 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
74

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W875
 Date
jeudi 30 mars 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
75

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W875
 Date
jeudi 13 avril 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
76

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W874
 Date
jeudi 02 février 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
77

Tenue des ordres du jour manuscrits des Bureaux Municipaux (cahier)
Cote
6W873
 Date
03/07/1995-15/11/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tenue des ordres du jour manuscrits des Bureaux Municipaux...
78

Convocation du groupe majoritaire : Documents de travail
Cote
6W873
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation du groupe majoritaire : Documents de travail
79

Convocations des Bureaux Municipaux
Cote
6W873
 Date
2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocations des Bureaux Municipaux
80

Compte-rendu de la Direction Générale chez Monsieur le Maire le lundi
Cote
6W873
 Date
02/06/1997, 08/11/1999, 16/08/2000, 21/08/2000, 26/08/2002, 06/10/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la Direction Générale chez Monsieur...