Compte-rendu de la commission d'urbanisme :

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Cote/Cotes extrêmes

8W151

Date

vendredi 16 décembre 2011

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 12-2017, Foncier, 26/09/2017

Présentation du contenu

- Acte de vente SCI TARA à Jean Sanchez, 14/08/2002.

- Résiliation de bail commercial Quincy-Faure (bailleur) à Roche André (preneur), 30/01/2012.

- Convention de mise à disposition de locaux entre M. Max Roustan et M. Maurice Cohen, janvier 2012.

- Rapport d'enquête publique : reconstruction en 90.000 volts de la ligne A2 circuits : Brouzen Saint-Privat Viradel, 18/01/2002

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières