Commission d'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Commission d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

8W148

Date

2013

Importance matérielle

Dossier 3

Présentation du contenu

- Association Syndicat Libre du lotissement "les Hautes Prairies", 30/09/2013.

- Associaiton Syndicat Libre du lotissement Impasse des Frênes, 29/03/2013

- Cession de terrain entre la SCI "Les Terrasses du Gardon" et la ville d'Alès, 22/10/2013. Quai de Cauvel et avenue W. Churchill.

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, COMMISSIONS

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