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Résultats de la recherche

1

Réunion Instance de Régularisation du Pôle Éducation Enfance/Jeunesse (Elus, cadres)

Date

mercredi 23 janvier 2013

Cote

8W186

2

Compte-rendu de la commission d'Urbanisme et d'Aménagement de l'Espace. Procédure d'approbation du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

Date

mercredi 14 novembre 2012

Cote

8W151

3

Compte-rendu de la commission d'urbanisme :

Date

vendredi 16 décembre 2011

Cote

8W151

4

Commission d'urbanisme

Date

2013

Cote

8W148

5

Commission d'urbanisme : Enquête publique projet de plan local d'urbanisme

Date

mardi 12 mars 2013

Cote

8W148

6

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire

Date

Entre le 1er juin 2016 et le 31 décembre 2016

Cote

8W78

7

Notes manuscrites de Jacques Foulquier, Adjoint à l'Enseignement, concernant ses domaines de compétence

Date

1999

Cote

6W960

8

Partenariat des villes d'Akbou (Algérie) et d'Alès

Date

1999-2003

Cote

6W956

9

Dossier de l'Express N° 2985 : « Alès, les vrais réseaux d'influence »

Date

18-24/09/2008

Cote

6W946

10

Bureau Municipal 2002

Date

2002

Cote

6W945

11

Bureau Municipal 2001

Date

2001

Cote

6W945

12

Bureau Municipal 2000

Date

Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

Cote

6W944

13

Bureau Municipal 1999

Date

Janvier Juin, Août - Novembre 1999

Cote

6W943

14

Bureau Municipal 1998

Date

Janvier Juin, Août - Novembre 1998

Cote

6W942

15

Bureau Municipal 1997

Date

Janvier - Avril, Juin - Juillet, Novembre - Décembre 1997

Cote

6W941

16

Bureau Municipal 1996

Date

Janvier - Décembre 1996

Cote

6W940

17

Bureau Municipal 1995

Date

Janvier Mai, Juillet - Décembre 1995

Cote

6W939

18

Bureau Municipal 1994

Date

Janvier - Juin, Septembre - Novembre 1994

Cote

6W938

19

Bureau Municipal 1993

Date

Janvier - Décembre 1993

Cote

6W937

20

Commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace N° 01 à 05 : Ordres du jour, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

2006 : 07/02, 09/05, 06/06, 05/09, 03/10

Cote

6W924

21

Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

Date

24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000

Cote

6W922

22

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 09 novembre 2000

Cote

6W919

23

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mardi 26 septembre 2000

Cote

6W918

24

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 1er septembre 2000

Cote

6W917

25

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 22 juin 2000

Cote

6W916

26

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 23 mars 2000

Cote

6W913

27

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

lundi 10 janvier 2000

Cote

6W912

28

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 27 janvier 2000

Cote

6W912

29

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 16 décembre 1999

Cote

6W911

30

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

lundi 06 décembre 1999

Cote

6W911

31

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 10 novembre 1999

Cote

6W910

32

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 29 octobre 1999

Cote

6W910

33

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 23 septembre 1999

Cote

6W909

34

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 30 juin 1999

Cote

6W908

35

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 06 mai 1999

Cote

6W907

36

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 18 mars 1999

Cote

6W906

37

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 14 janvier 1999

Cote

6W905

38

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 11 février 1999

Cote

6W905

39

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 17 décembre 1998

Cote

6W904

40

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mardi 17 novembre 1998

Cote

6W903

41

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 24 septembre 1998

Cote

6W902

42

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 1er juillet 1998

Cote

6W901

43

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 13 mai 1998

Cote

6W900

44

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 23 avril 1998

Cote

6W899

45

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 25 mars 1998

Cote

6W898

46

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 18 février 1998

Cote

6W897

47

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 19 décembre 1997

Cote

6W896

48

Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires

Date

25/10/1997, 25/11/1997

Cote

6W895

49

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 14 novembre 1997

Cote

6W894

50

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 03 septembre 1997

Cote

6W893

51

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mardi 30 septembre 1997

Cote

6W893

52

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

lundi 30 juin 1997

Cote

6W892

53

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

lundi 21 avril 1997

Cote

6W891

54

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

samedi 08 mars 1997

Cote

6W891

55

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 26 mars 1997

Cote

6W890

56

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 30 janvier 1997

Cote

6W889

57

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 18 décembre 1996

Cote

6W888

58

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 28 novembre 1996

Cote

6W887

59

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 28 juin 1996

Cote

6W884

60

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 25 avril 1996

Cote

6W883

61

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 30 mai 1996

Cote

6W883

62

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 18 avril 1996

Cote

6W882

63

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 29 mars 1996

Cote

6W882

64

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 23 février 1996

Cote

6W881

65

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 25 janvier 1996

Cote

6W881

66

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 20 décembre 1995

Cote

6W880

67

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 14 décembre 1995

Cote

6W879

68

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 05 octobre 1995

Cote

6W878

69

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

samedi 14 octobre 1995

Cote

6W878

70

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

mercredi 05 juillet 1995

Cote

6W877

71

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 13 juillet 1995

Cote

6W877

72

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

dimanche 25 juin 1995

Cote

6W876

73

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

samedi 27 mai 1995

Cote

6W876

74

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 30 mars 1995

Cote

6W875

75

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 13 avril 1995

Cote

6W875

76

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 02 février 1995

Cote

6W874

77

Tenue des ordres du jour manuscrits des Bureaux Municipaux (cahier)

Date

03/07/1995-15/11/2004

Cote

6W873

78

Convocation du groupe majoritaire : Documents de travail

Date

1998-2001

Cote

6W873

79

Convocations des Bureaux Municipaux

Date

2004-2005

Cote

6W873

80

Compte-rendu de la Direction Générale chez Monsieur le Maire le lundi

Date

02/06/1997, 08/11/1999, 16/08/2000, 21/08/2000, 26/08/2002, 06/10/2003

Cote

6W873