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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)
Cote
1W706
 Date
15 janvier 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)
2

Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité
Cote
1W914
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville...
3

Bureau Municipal : compte-rendus de réunions
Cote
1W316
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal : compte-rendus de réunions
4

Bureau Municipal 2000
Cote
6W944
 Date
Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 2000
5

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
6

Procès verbaux Commission sports et jeunesse
Cote
2W202
 Date
1965 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux Commission sports et jeunesse
7

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra municipale d'études à caractère économique...
8

Commission d'urbanisme
Cote
8W148
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'urbanisme
9

Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation
Cote
1W915
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de...
10

Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines : interne, élus, Préfecture
Cote
2W673
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines :...
11

Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires
Cote
6W922
 Date
24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires
12

Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu de réunions, rallye pédestre, plaquette d'infos
Cote
4W748
 Date
1990-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu...
13

Bureau municipal : Comptes rendus
Cote
2W385
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau municipal : Comptes rendus
14

Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
Cote
2W380
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
15

Séance du Conseil Municipal
Cote
1W297
 Date
20 février 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance du Conseil Municipal
16

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W914 -6W915
 Date
jeudi 25 mai 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
17

Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès
Cote
5W754
 Date
jeudi 28 janvier 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès
18

Notes de service Services Techniques
Cote
2W600
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notes de service Services Techniques
19

Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès : 37 tampons
Cote
3W837
 Date
Supprimés en 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès :...
20

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation
Cote
6W26 - 6W29
 Date
2001-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
21

Réalisations municipales : travaux, gestion
Cote
1W732
 Date
1953 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réalisations municipales : travaux, gestion
22

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W896
 Date
vendredi 19 décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
23

Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric
Cote
4W653
 Date
25-01-1996 au 18-12-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine...
24

Demandes de subventions M. Jean-Claude Bernard, Conseiller Municipal
Cote
3W165
 Date
1989 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes de subventions M. Jean-Claude Bernard, Conseiller...
25

Commission des Travaux publics n° 95 - 02
Cote
5W612
 Date
jeudi 07 décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Travaux publics n° 95 - 02
26

Séminaire des élus : Dossier financier
Cote
6W823
 Date
samedi 25 janvier 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des élus : Dossier financier
27

Séminaire des cadres 29 et 30/04/2002
Cote
4W971
 Date- Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des cadres 29 et 30/04/2002
28

Notes de service Services Techniques
Cote
1W788
 Date
1985 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notes de service Services Techniques
29

Séance du Conseil Municipal
Cote
2W296
 Date
23 février 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance du Conseil Municipal
30

Compte-rendu des commissions. Plaquette Conseil Municipal des Enfants de la ville d'Alès. Petit papier alésien, le journal des enfants
Cote
6W145
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu des commissions. Plaquette Conseil Municipal...
31

Courrier reçu par l'Adjoint aux Ressources Humaines des élus, du Secrétariat Général, de l'attaché au personnel et courrier arrivé ordinaire
Cote
3W196
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier reçu par l'Adjoint aux Ressources Humaines...
32

Bureau Municipal : Procès verbaux des réunions
Cote
2W504
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal : Procès verbaux des réunions
33

Dossiers présentés en Bureau Municipal
Cote
2W390
 Date
4 Février - 9 septembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers présentés en Bureau Municipal
34

Courrier "arrivée" M. Muller
Cote
3W236
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier "arrivée" M. Muller
35

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance
Cote
1W294
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission relative à l'inscription des noms sur le...
36

Jumelage avec Santa Coloma de Gramenet : réunions, visite de la délégation catalane (29 juin - 1er juillet 1990)
Cote
3W755
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Jumelage avec Santa Coloma de Gramenet : réunions,...
37

Réunions de la Direction Générale 1996 : Dossiers administratifs complets
Cote
6W855
 Date
Janvier-Juillet, Septembre-Décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions de la Direction Générale 1996 : Dossiers administratifs...
38

Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006
Cote
6W84
 Date
mardi 03 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006
39

Séminaire des élus : Dossier financier
Cote
6W823
 Date
samedi 12 mars 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des élus : Dossier financier
40

10e anniversaire de la municipalité d'Union Démocratique (1975) : Spectacles
Cote
2W224
 Date
1974 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 10e anniversaire de la municipalité d'Union Démocratique...
41

Séminaire des cadres au Royal Hôtel d'Aigues-Mortes
Cote
4W834
 Date
19-20/04/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des cadres au Royal Hôtel d'Aigues-Mortes
42

Procédure prud'homale opposant la Ville à François Danielle : licenciement
Cote
1W916
 Date
1974 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure prud'homale opposant la Ville à François...
43

Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère
Cote
4W720
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère
44

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W875
 Date
jeudi 30 mars 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
45

Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route
Cote
5W472
 Date
26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F....
46

Correspondance de M. Muller, Adjoint à l'enseignement, avec les écoles (P.V. de la Commission "Jeunes 16/18ans")
Cote
2W932
 Date
1987 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Correspondance de M. Muller, Adjoint à l'enseignement,...
47

Ville d'Alès contre consorts André : immeuble menaçant ruine (Tribunal Administratif)
Cote
1W322 Ter
 Date
1978 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès contre consorts André : immeuble menaçant...
48

Notes de service (collection provenant du service du personnel)
Cote
5W2
 Date
1971-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notes de service (collection provenant du service du...
49

Réunion des chefs de service
Cote
1W913
 Date
1977 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion des chefs de service
50

Affaire Ragner : Dégât panneau de signalisation
Cote- Date
20 novembre 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Correspondance diverse avec les Compagnies d'assurances...
  • Affaire Ragner : Dégât panneau de signalisation
51

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W905
 Date
jeudi 14 janvier 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
52

Séance du Conseil Municipal
Cote
1W295
 Date
28 février 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance du Conseil Municipal
53

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
6W912
 Date
lundi 10 janvier 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
54

Séance du Conseil Municipal
Cote
1W304
 Date
22 mars 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance du Conseil Municipal
55

Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric
Cote
4W654
 Date
30-01-1997 au 19-12-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine...
56

Commissions, délégations
Cote
1W297
 Date
1944 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions, délégations
57

Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric
Cote
4W652
 Date
25-06-1995 au 20-12-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine...
58

Bureau Municipal 1997
Cote
6W941
 Date
Janvier - Avril, Juin - Juillet, Novembre - Décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Municipal 1997
59

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05
Cote
6W820
 Date
01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
60

Affaire Léon Hugon / Ville d'Alès : accident de la circulation
Cote
1W915
 Date
1969 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Léon Hugon / Ville d'Alès : accident de la...
61

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
Cote
2W967
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
62

Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise Diaz pour contrefaçon au théâtre, à l'espace André Chamson, au tennis des Prés-Saint-Jean
Cote
5W60
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise...
63

Affaire réseau primaire, chauffage urbain
Cote
1W914
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire réseau primaire, chauffage urbain
64

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
65

Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations
Cote
5W460
 Date
1985-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements...
66

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01
Cote
5W612
 Date
mercredi 10 janvier 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n°...
67

Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en annulation d'un arrêté préfectoral du 10 novembre 1961 rendant cessible un immeuble sis 55 rue Fabrerie et 122 Grand'Rue
Cote- Date
1961 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : recours intentés
  • Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en...
68

Séance du Conseil Municipal
Cote
1W310
 Date
8 mai 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance du Conseil Municipal
69

Projet de pavoisement de la Mairie
Cote
3W946
 Date
14-07-1945
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de pavoisement de la Mairie
70

Séance du Conseil Municipal
Cote
1W301
 Date
23 octobre 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séance du Conseil Municipal
71

Dossier de préparation de la consultation téléphonique (Connaissances)
Cote
6W134
 Date
mars 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier de préparation de la consultation téléphonique...
72

Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions
Cote
3W770
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de...
73

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille
Cote
3W578
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
74

Commission municipale de l'enfance
Cote
2W942
 Date
1989 - 1991, 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission municipale de l'enfance
75

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux
Cote
1W521
 Date
Juille - Août 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
76

Commission Tourisme N° 95-01
Cote
4W654
 Date
10-10-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Tourisme N° 95-01
77

Agenda personnalisé ville d'Alès 2004
Cote
5W321
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agenda personnalisé ville d'Alès 2004
78

Projet de ville : compte-rendus des diverses commissions
Cote
1W660
 Date
1992 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de ville : compte-rendus des diverses commissions
79

Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)
Cote
5W598
 Date
2001 - 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté,...
80

Préparation Commission Finances
Cote
1W873
 Date
1983 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation Commission Finances