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Résultats de la recherche

1

Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)

Date

15 janvier 1988

Cote

1W706

2

Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité

Date

1975

Cote

1W914

3

Bureau Municipal : compte-rendus de réunions

Date

1991

Cote

1W316

4

Bureau Municipal 2000

Date

Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

Cote

6W944

5

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1986

Cote

1W694

6

Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202

7

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

1983 - 1984

Cote

2W596

8

Commission d'urbanisme

Date

2013

Cote

8W148

9

Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation

Date

1972

Cote

1W915

10

Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines : interne, élus, Préfecture

Date

1990

Cote

2W673

11

Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

Date

24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000

Cote

6W922

12

Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu de réunions, rallye pédestre, plaquette d'infos

Date

1990-1992

Cote

4W748

13

Bureau municipal : Comptes rendus

Date

1994

Cote

2W385

14

Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation

Date

1980

Cote

2W380

15

Séance du Conseil Municipal

Date

20 février 1953

Cote

1W297

16

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 25 mai 2000

Cote

6W914 -6W915

17

Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès

Date

jeudi 28 janvier 1999

Cote

5W754

18

Notes de service Services Techniques

Date

1991

Cote

2W600

19

Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès : 37 tampons

Date

Supprimés en 1998

Cote

3W837

20

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date

2001-2003

Cote

6W26 - 6W29

21

Réalisations municipales : travaux, gestion

Date

1953 - 1972

Cote

1W732

22

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 19 décembre 1997

Cote

6W896

23

Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric

Date

25-01-1996 au 18-12-1996

Cote

4W653

24

Demandes de subventions M. Jean-Claude Bernard, Conseiller Municipal

Date

1989 - 1990

Cote

3W165

25

Commission des Travaux publics n° 95 - 02

Date

jeudi 07 décembre 1995

Cote

5W612

26

Séminaire des élus : Dossier financier

Date

samedi 25 janvier 2003

Cote

6W823

27

Séminaire des cadres 29 et 30/04/2002

Date

-

Cote

4W971

28

Notes de service Services Techniques

Date

1985 - 1986

Cote

1W788

29

Séance du Conseil Municipal

Date

23 février 1951

Cote

2W296

30

Compte-rendu des commissions. Plaquette Conseil Municipal des Enfants de la ville d'Alès. Petit papier alésien, le journal des enfants

Date

2002-2003

Cote

6W145

31

Courrier reçu par l'Adjoint aux Ressources Humaines des élus, du Secrétariat Général, de l'attaché au personnel et courrier arrivé ordinaire

Date

1989

Cote

3W196

32

Bureau Municipal : Procès verbaux des réunions

Date

1989

Cote

2W504

33

Dossiers présentés en Bureau Municipal

Date

4 Février - 9 septembre 1987

Cote

2W390

34

Courrier "arrivée" M. Muller

Date

1988-1989

Cote

3W236

35

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

Date

1947

Cote

1W294

36

Jumelage avec Santa Coloma de Gramenet : réunions, visite de la délégation catalane (29 juin - 1er juillet 1990)

Date

1989-1990

Cote

3W755

37

Réunions de la Direction Générale 1996 : Dossiers administratifs complets

Date

Janvier-Juillet, Septembre-Décembre 1996

Cote

6W855

38

Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006

Date

mardi 03 octobre 2006

Cote

6W84

39

Séminaire des élus : Dossier financier

Date

samedi 12 mars 2005

Cote

6W823

40

10e anniversaire de la municipalité d'Union Démocratique (1975) : Spectacles

Date

1974 - 1975

Cote

2W224

41

Séminaire des cadres au Royal Hôtel d'Aigues-Mortes

Date

19-20/04/2001

Cote

4W834

42

Procédure prud'homale opposant la Ville à François Danielle : licenciement

Date

1974 - 1977

Cote

1W916

43

Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère

Date

1999

Cote

4W720

44

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 30 mars 1995

Cote

6W875

45

Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

Date

26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991

Cote

5W472

46

Correspondance de M. Muller, Adjoint à l'enseignement, avec les écoles (P.V. de la Commission "Jeunes 16/18ans")

Date

1987 - 1988

Cote

2W932

47

Ville d'Alès contre consorts André : immeuble menaçant ruine (Tribunal Administratif)

Date

1978 - 1979

Cote

1W322 Ter

48

Notes de service (collection provenant du service du personnel)

Date

1971-1995

Cote

5W2

49

Réunion des chefs de service

Date

1977 - 1983

Cote

1W913

50

Affaire Ragner : Dégât panneau de signalisation

Date

20 novembre 1967

Cote

-

51

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 14 janvier 1999

Cote

6W905

52

Séance du Conseil Municipal

Date

28 février 1942

Cote

1W295

53

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

lundi 10 janvier 2000

Cote

6W912

54

Séance du Conseil Municipal

Date

22 mars 1959

Cote

1W304

55

Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric

Date

30-01-1997 au 19-12-1997

Cote

4W654

56

Commissions, délégations

Date

1944 - 1945

Cote

1W297

57

Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric

Date

25-06-1995 au 20-12-1995

Cote

4W652

58

Bureau Municipal 1997

Date

Janvier - Avril, Juin - Juillet, Novembre - Décembre 1997

Cote

6W941

59

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

Date

01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

Cote

6W820

60

Affaire Léon Hugon / Ville d'Alès : accident de la circulation

Date

1969 - 1975

Cote

1W915

61

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

Date

1989 - 1991

Cote

2W967

62

Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise Diaz pour contrefaçon au théâtre, à l'espace André Chamson, au tennis des Prés-Saint-Jean

Date

1994-1996

Cote

5W60

63

Affaire réseau primaire, chauffage urbain

Date

1975

Cote

1W914

64

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1984

Cote

1W694

65

Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

Date

1985-1993

Cote

5W460

66

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01

Date

mercredi 10 janvier 1996

Cote

5W612

67

Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en annulation d'un arrêté préfectoral du 10 novembre 1961 rendant cessible un immeuble sis 55 rue Fabrerie et 122 Grand'Rue

Date

1961 - 1963

Cote

-

68

Séance du Conseil Municipal

Date

8 mai 1964

Cote

1W310

69

Projet de pavoisement de la Mairie

Date

14-07-1945

Cote

3W946

70

Séance du Conseil Municipal

Date

23 octobre 1957

Cote

1W301

71

Dossier de préparation de la consultation téléphonique (Connaissances)

Date

mars 1999

Cote

6W134

72

Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions

Date

1993

Cote

3W770

73

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille

Date

1977-1979

Cote

3W578

74

Commission municipale de l'enfance

Date

1989 - 1991, 1994

Cote

2W942

75

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Juille - Août 2001

Cote

1W521

76

Commission Tourisme N° 95-01

Date

10-10-1995

Cote

4W654

77

Agenda personnalisé ville d'Alès 2004

Date

2004

Cote

5W321

78

Projet de ville : compte-rendus des diverses commissions

Date

1992 - 1993

Cote

1W660

79

Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)

Date

2001 - 2002

Cote

5W598

80

Préparation Commission Finances

Date

1983 - 1985

Cote

1W873