TAXES - Recherche

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1
Taxe sur les redevances électriques

Date

27/11/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Taxe sur les redevances électriques
2
Taxe sur le gaz et l'électricité. Avenants

Date

06/03/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Taxe sur le gaz et l'électricité. Avenants
3
Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage et de voirie. Règlement et tarifs des droits de marchés, foires, places.

Date

30/11/1916

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1916
- Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage...
4
Syndicat des marchand forains. Demande de réduction de taxe.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Syndicat des marchand forains. Demande de réduction...
5
Taxes nouvelles. Création

Date

21/12/1943

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1943
- Taxes nouvelles. Création
6
Côtes irrécouvrables, non valeurs. Taxes sur chiens et eau.

Date

16/01/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Côtes irrécouvrables, non valeurs. Taxes sur chiens...
7
Voeu du Conseil Municipal d'Albi. Taxe des denrées alimentaires.

Date

31/03/1915

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1915
- Voeu du Conseil Municipal d'Albi. Taxe des denrées...
8
Taxes et surtaxes d'octroi. Précarité des ressources de la ville depuis la guerre.

Date

27/09/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Taxes et surtaxes d'octroi. Précarité des ressources...
9
Taxe sur les spectacles

Date

20/01/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Taxe sur les spectacles
10
Taxe au détail et prestation de service

Date

20/01/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Taxe au détail et prestation de service
11
Taxation vente des pommes. Baisse des prix

Date

20/10/1944

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1944
- Taxation vente des pommes. Baisse des prix
12
Taxe sur la valeur locative

Date

27/11/1942

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1942
- Taxe sur la valeur locative
13
Versement d'une part du produit de la taxe sur les spectacles aux hospices

Date

10/09/1943

Cote

I
- Contexte : Délibérations année 1943
- Versement d'une part du produit de la taxe sur les...
14
Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.

Date

05/06/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.
15
Relèvement des taxes d'abattoirs

Date

14/03/1940

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1940
- Relèvement des taxes d'abattoirs
16
Droits de stationnement, de pesage, jaugeage, mesurage et de voirie. Application des droits.

Date

21/12/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Droits de stationnement, de pesage, jaugeage, mesurage...
17
Taxe vicinale. Incorporation de cette taxe dans les rôles des contributions directes.

Date

04/07/1914

Cote

I D 69
- Contexte : Délibérations année 1914
- Taxe vicinale. Incorporation de cette taxe dans les...
18
Côtes irrécouvrables. Taxes admises en non valeur.

Date

27/09/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Côtes irrécouvrables. Taxes admises en non valeur.
19
Redevances sur les Mines.

Date

21/12/1917

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1917
- Redevances sur les Mines.
20
Service des contributions. Modifications.

Date

17/06/1918

Cote

I D 70
- Contexte : Délibérations année 1918
- Service des contributions. Modifications.

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Résultats de la recherche

Taxe sur les redevances électriques

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1942

Taxe sur le gaz et l'électricité. Avenants

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage et de voirie. Règlement et tarifs des droits de marchés, foires, places.

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Cote

Contexte : Délibérations année 1916

Syndicat des marchand forains. Demande de réduction de taxe.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Taxes nouvelles. Création

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1943

Côtes irrécouvrables, non valeurs. Taxes sur chiens et eau.

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Contexte : Délibérations année 1917

Voeu du Conseil Municipal d'Albi. Taxe des denrées alimentaires.

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Contexte : Délibérations année 1915

Taxes et surtaxes d'octroi. Précarité des ressources de la ville depuis la guerre.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1918

Taxe sur les spectacles

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Taxe au détail et prestation de service

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Taxation vente des pommes. Baisse des prix

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Taxe sur la valeur locative

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1942

Versement d'une part du produit de la taxe sur les spectacles aux hospices

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1943

Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1918

Relèvement des taxes d'abattoirs

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1940

Droits de stationnement, de pesage, jaugeage, mesurage et de voirie. Application des droits.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Taxe vicinale. Incorporation de cette taxe dans les rôles des contributions directes.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1914

Côtes irrécouvrables. Taxes admises en non valeur.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1918

Redevances sur les Mines.

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1917

Service des contributions. Modifications.

Date

Cote