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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe sur les redevances électriques

    Date

    27/11/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Taxe sur les redevances électriques
  2. Résultat n°2

    Taxe sur le gaz et l'électricité. Avenants

    Date

    06/03/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Taxe sur le gaz et l'électricité. Avenants
  3. Résultat n°3

    Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage et de voirie. Règlement et tarifs des droits de marchés, foires, places.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage...
  4. Résultat n°4

    Syndicat des marchand forains. Demande de réduction de taxe.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Syndicat des marchand forains. Demande de réduction...
  5. Résultat n°5

    Taxes nouvelles. Création

    Date

    21/12/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Taxes nouvelles. Création
  6. Résultat n°6

    Côtes irrécouvrables, non valeurs. Taxes sur chiens et eau.

    Date

    16/01/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Côtes irrécouvrables, non valeurs. Taxes sur chiens...
  7. Résultat n°7

    Voeu du Conseil Municipal d'Albi. Taxe des denrées alimentaires.

    Date

    31/03/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Voeu du Conseil Municipal d'Albi. Taxe des denrées...
  8. Résultat n°8

    Taxes et surtaxes d'octroi. Précarité des ressources de la ville depuis la guerre.

    Date

    27/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Taxes et surtaxes d'octroi. Précarité des ressources...
  9. Résultat n°9

    Taxe sur les spectacles

    Date

    20/01/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Taxe sur les spectacles
  10. Résultat n°10

    Taxe au détail et prestation de service

    Date

    20/01/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Taxe au détail et prestation de service
  11. Résultat n°11

    Taxation vente des pommes. Baisse des prix

    Date

    20/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Taxation vente des pommes. Baisse des prix
  12. Résultat n°12

    Taxe sur la valeur locative

    Date

    27/11/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Taxe sur la valeur locative
  13. Résultat n°13

    Versement d'une part du produit de la taxe sur les spectacles aux hospices

    Date

    10/09/1943

    Cote

    I

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Versement d'une part du produit de la taxe sur les...
  14. Résultat n°14

    Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.

    Date

    05/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.
  15. Résultat n°15

    Relèvement des taxes d'abattoirs

    Date

    14/03/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Relèvement des taxes d'abattoirs
  16. Résultat n°16

    Droits de stationnement, de pesage, jaugeage, mesurage et de voirie. Application des droits.

    Date

    21/12/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Droits de stationnement, de pesage, jaugeage, mesurage...
  17. Résultat n°17

    Taxe vicinale. Incorporation de cette taxe dans les rôles des contributions directes.

    Date

    04/07/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Taxe vicinale. Incorporation de cette taxe dans les...
  18. Résultat n°18

    Côtes irrécouvrables. Taxes admises en non valeur.

    Date

    27/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Côtes irrécouvrables. Taxes admises en non valeur.
  19. Résultat n°19

    Redevances sur les Mines.

    Date

    21/12/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Redevances sur les Mines.
  20. Résultat n°20

    Service des contributions. Modifications.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Service des contributions. Modifications.
  21. Résultat n°21

    Taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères

    Date

    27/11/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères
  22. Résultat n°22

    Taxe vicinale. Annulation.

    Date

    03/04/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Taxe vicinale. Annulation.
  23. Résultat n°23

    Commission chargée de l'examen des réclamations sur contribution foncière.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Commission chargée de l'examen des réclamations sur...
  24. Résultat n°24

    Immeubles reliés aux égoûts. Etablissement d'une taxe.

    Date

    16/12/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Immeubles reliés aux égoûts. Etablissement d'une taxe.
  25. Résultat n°25

    Taxes de la désinfection.

    Date

    19/02/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Taxes de la désinfection.