25 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Taxe sur les redevances électriques
Cote
I D 79
 Date
27/11/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Taxe sur les redevances électriques
Résultat n°2

Taxe sur le gaz et l'électricité. Avenants
Cote
I D 79
 Date
06/03/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Taxe sur le gaz et l'électricité. Avenants
Résultat n°3

Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage et de voirie. Règlement et tarifs des droits de marchés, foires, places.
Cote
I D 70
 Date
30/11/1916
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916
  • Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage...
Résultat n°4

Syndicat des marchand forains. Demande de réduction de taxe.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Syndicat des marchand forains. Demande de réduction...
Résultat n°5

Taxes nouvelles. Création
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Taxes nouvelles. Création
Résultat n°6

Côtes irrécouvrables, non valeurs. Taxes sur chiens et eau.
Cote
I D 70
 Date
16/01/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Côtes irrécouvrables, non valeurs. Taxes sur chiens...
Résultat n°7

Voeu du Conseil Municipal d'Albi. Taxe des denrées alimentaires.
Cote
I D 69
 Date
31/03/1915
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915
  • Voeu du Conseil Municipal d'Albi. Taxe des denrées...
Résultat n°8

Taxes et surtaxes d'octroi. Précarité des ressources de la ville depuis la guerre.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Taxes et surtaxes d'octroi. Précarité des ressources...
Résultat n°9

Taxe sur les spectacles
Cote
I D 79
 Date
20/01/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Taxe sur les spectacles
Résultat n°10

Taxe au détail et prestation de service
Cote
I D 79
 Date
20/01/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Taxe au détail et prestation de service
Résultat n°11

Taxation vente des pommes. Baisse des prix
Cote
I D 79 bis
 Date
20/10/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Taxation vente des pommes. Baisse des prix
Résultat n°12

Taxe sur la valeur locative
Cote
I D 79
 Date
27/11/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Taxe sur la valeur locative
Résultat n°13

Versement d'une part du produit de la taxe sur les spectacles aux hospices
Cote
I
 Date
10/09/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Versement d'une part du produit de la taxe sur les...
Résultat n°14

Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.
Cote
I D 70
 Date
05/06/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.
Résultat n°15

Relèvement des taxes d'abattoirs
Cote
I D 77
 Date
14/03/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Relèvement des taxes d'abattoirs
Résultat n°16

Droits de stationnement, de pesage, jaugeage, mesurage et de voirie. Application des droits.
Cote
I D 70
 Date
21/12/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Droits de stationnement, de pesage, jaugeage, mesurage...
Résultat n°17

Taxe vicinale. Incorporation de cette taxe dans les rôles des contributions directes.
Cote
I D 69
 Date
04/07/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Taxe vicinale. Incorporation de cette taxe dans les...
Résultat n°18

Côtes irrécouvrables. Taxes admises en non valeur.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Côtes irrécouvrables. Taxes admises en non valeur.
Résultat n°19

Redevances sur les Mines.
Cote
I D 70
 Date
21/12/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Redevances sur les Mines.
Résultat n°20

Service des contributions. Modifications.
Cote
I D 70
 Date
17/06/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Service des contributions. Modifications.