Filtrer les résultats
Multimédias
  • 25
Période
  • 25
    • 15
    • 1
    • 9
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
I D 79
Date
27/11/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Taxe sur les redevances électriques
2
Cote
I D 79
Date
06/03/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Taxe sur le gaz et l'électricité. Avenants
3
Cote
I D 70
Date
30/11/1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage...
4
Cote
I D 69
Date
29/05/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Syndicat des marchand forains. Demande de réduction...
5
Cote
I D 79
Date
21/12/1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Taxes nouvelles. Création
6
Cote
I D 70
Date
16/01/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Côtes irrécouvrables, non valeurs. Taxes sur chiens...
7
Cote
I D 69
Date
31/03/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Voeu du Conseil Municipal d'Albi. Taxe des denrées...
8
Cote
I D 70
Date
27/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Taxes et surtaxes d'octroi. Précarité des ressources...
9
Cote
I D 79
Date
20/01/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Taxe sur les spectacles
10
Cote
I D 79
Date
20/01/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Taxe au détail et prestation de service
11
Cote
I D 79 bis
Date
20/10/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Taxation vente des pommes. Baisse des prix
12
Cote
I D 79
Date
27/11/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Taxe sur la valeur locative
13
Cote
I
Date
10/09/1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Versement d'une part du produit de la taxe sur les...
14
Cote
I D 70
Date
05/06/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.
15
Cote
I D 77
Date
14/03/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Relèvement des taxes d'abattoirs
16
Cote
I D 70
Date
21/12/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Droits de stationnement, de pesage, jaugeage, mesurage...
17
Cote
I D 69
Date
04/07/1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Taxe vicinale. Incorporation de cette taxe dans les...
18
Cote
I D 70
Date
27/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Côtes irrécouvrables. Taxes admises en non valeur.
19
Cote
I D 70
Date
21/12/1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Redevances sur les Mines.
20
Cote
I D 70
Date
17/06/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Service des contributions. Modifications.