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1

Taxe sur les redevances électriques

Date

27/11/1942

Cote

I D 79

2

Taxe sur le gaz et l'électricité. Avenants

Date

06/03/1944

Cote

I D 79

3

Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage et de voirie. Règlement et tarifs des droits de marchés, foires, places.

Date

30/11/1916

Cote

I D 70

4

Syndicat des marchand forains. Demande de réduction de taxe.

Date

29/05/1914

Cote

I D 69

5

Taxes nouvelles. Création

Date

21/12/1943

Cote

I D 79

6

Côtes irrécouvrables, non valeurs. Taxes sur chiens et eau.

Date

16/01/1917

Cote

I D 70

7

Voeu du Conseil Municipal d'Albi. Taxe des denrées alimentaires.

Date

31/03/1915

Cote

I D 69

8

Taxes et surtaxes d'octroi. Précarité des ressources de la ville depuis la guerre.

Date

27/09/1918

Cote

I D 70

9

Taxe sur les spectacles

Date

20/01/1944

Cote

I D 79

10

Taxe au détail et prestation de service

Date

20/01/1944

Cote

I D 79

11

Taxation vente des pommes. Baisse des prix

Date

20/10/1944

Cote

I D 79 bis

12

Taxe sur la valeur locative

Date

27/11/1942

Cote

I D 79

13

Versement d'une part du produit de la taxe sur les spectacles aux hospices

Date

10/09/1943

Cote

I

14

Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.

Date

05/06/1918

Cote

I D 70

15

Relèvement des taxes d'abattoirs

Date

14/03/1940

Cote

I D 77

16

Droits de stationnement, de pesage, jaugeage, mesurage et de voirie. Application des droits.

Date

21/12/1917

Cote

I D 70

17

Taxe vicinale. Incorporation de cette taxe dans les rôles des contributions directes.

Date

04/07/1914

Cote

I D 69

18

Côtes irrécouvrables. Taxes admises en non valeur.

Date

27/09/1918

Cote

I D 70

19

Redevances sur les Mines.

Date

21/12/1917

Cote

I D 70

20

Service des contributions. Modifications.

Date

17/06/1918

Cote

I D 70