23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Référendum : Procès Verbaux
Cote
2W444
 Date
21 octobre 1945, 5 mai et 13 octobre 1946, 28 septembe 1958, 8 janvier1961
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Procès Verbaux
Résultat n°2

Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote :école du Faubourg du Soleil 1-2, Prés-Rasclaux 1-2, les Promelles 1-2, la Royale 1-2)
Cote
4W592
 Date
24-09-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote :école...
Résultat n°3

Référendum : Organisation matérielle
Cote
1W801
 Date
23 avril 1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Organisation matérielle
Résultat n°4

Référendum : Instructions, organisation du scrutin
Cote
2W114
 Date
8 janvier 1961
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Instructions, organisation du scrutin
Résultat n°5

Référendum : Bulletin de vote "NON"
Cote
2W180
 Date
28 septembre 1958
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Bulletin de vote "NON"
Résultat n°6

Référendum 2005 : Listes d'émargement
Cote
6W355 - 6W361
 Date
dimanche 29 mai 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum 2005 : Listes d'émargement
Résultat n°7

Référendum sur le quinquennat : question posée, décret du 12 juillet 2000, projet de loi, bulletins de vote
Cote
1W570
 Date
24 septembre 2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum sur le quinquennat : question posée, décret...
Résultat n°8

Référendums : résultats
Cote
1W865
 Date
1958 - 1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendums : résultats
Résultat n°9

Référendum : Listes électorales Canton Est
Cote
1W27
 Date
Avril 1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Listes électorales Canton Est
Résultat n°10

Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne - Organisation du scrutin
Cote
4W606
 Date
20-09-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne...
Résultat n°11

Référendum : Instructions, organisation du scrutin, propagande électorale
Cote
2W114
 Date
27 avril 1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Instructions, organisation du scrutin,...
Résultat n°12

Référendum : Texte de la Constitution Européenne (Traité), tracts, résultats (coupures presse Midi Libre)
Cote
5W868
 Date
dimanche 29 mai 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Texte de la Constitution Européenne (Traité),...
Résultat n°13

Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école maternelle Louis Pasteur 1-2, salle polyvalente 1-2, Hôtel de Ville 1- 2)
Cote
4W594
 Date
24-09-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école...
Résultat n°14

Référendum 2000 : Procès-verbaux
Cote
5W935
 Date
dimanche 24 septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum 2000 : Procès-verbaux
Résultat n°15

Référendum 2000 : Instructions, organisation du scrutin
Cote
5W935
 Date
dimanche 24 septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum 2000 : Instructions, organisation du scrutin
Résultat n°16

Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école Primaire Mistral 1-2, Veigalier 1-2, maternelle Langevin 1-2)
Cote
4W598
 Date
24-09-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école...
Résultat n°17

Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne - Procès-verbaux
Cote
4W606
 Date
20-09-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne...
Résultat n°18

Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école primaire du Panséra, Rochebelle 1-2, maternelle Jean Macé , Prés-Saint-Jean 1-2)
Cote
4W593
 Date
24-09-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école...
Résultat n°19

Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école primaire Montée de Silhol, Claire Lacombe 1-2)
Cote
4W596
 Date
24-09-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Liste d'émargement (Bureau de vote : école...
Résultat n°20

Référendum : Instructions, organisation du scrutin
Cote
2W114
 Date
8 avril 1962
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Instructions, organisation du scrutin