Ordures Ménagères

1
Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

Date

1993

Cote

6W473
- Contexte : Index W
- Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
2
Convention pour mission coordination Sécurité et protection Santé niveau 3. Aménagement dépôt du service Collecte ordures ménagères et encombrants : CEDAC

Date

1998

Cote

6W472
- Contexte : Index W
- Convention pour mission coordination Sécurité et protection...
3
SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974). Etude de réorganisation

Date

1996-1997

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974)....
4
Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes d'Alès : CEREG

Date

1994-1995

Cote

6W481
- Contexte : Index W
- Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères...
5
Mise en place collecte ordures ménagères : Démarrage le 12/05/1997. Etat des grévistes

Date

1997

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Mise en place collecte ordures ménagères : Démarrage...
6
Collecte ordures ménagères : Rapport d'étude. Phase 1 : Analyse situation actuelle : ICDEE

Date

Mars 1998

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Collecte ordures ménagères : Rapport d'étude. Phase...
7
Subventions du Conseil Régional pour l'étude sur la collecte des ordures ménagères. Convention 96-32-020. Synthèse de l'étude

Date

1996-1997

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Subventions du Conseil Régional pour l'étude sur la...
8
Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues et la société NICOLLIN pour la collecte et l'évacuation des ordures ménagères

Date

jeudi 14 février 1991

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues...
9
Analyse des services de collecte d'ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes du Grand Alès : CEREG (29/05/1995). Cahier de l'étude (06/12/1995)

Date

1995

Cote

5W339
- Contexte : Index W
- Analyse des services de collecte d'ordures ménagères...
10
Transfert matériel collecte ordures ménagères : Délibérations Alès, Boisset et Gaujac et Saint-Christol les Alès

Date

1997

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Transfert matériel collecte ordures ménagères : Délibérations...
11
Aménagement dépôt collectif d'ordures ménagères : Vente par la commune de Saint- Martin de Valgalgues à Communauté d'Agglo (17/03/1998) du Valat de Fontanes sis sur le carreau Destival (Etude Saint- Martin, Canonge) - Evaluation - Demande permis de construire (1997)

Date

1997-1998

Cote

6W472
- Contexte : Index W
- Aménagement dépôt collectif d'ordures ménagères : Vente...
12
Construction d'un bassin de réserve d'eau à la décharge contrôlée de Rousson

Date

1990

Cote

4W322
- Contexte : Index W
- Construction d'un bassin de réserve d'eau à la décharge...
13
Etude de mise en place service de collecte des ordures ménagères. Rapports et courrier société TRIVALOR

Date

1996-1997

Cote

6W483
- Contexte : Index W
- Etude de mise en place service de collecte des ordures...
14
Exonération taxe d'enlèvement ordures ménagères : Délibérations Agglo (26/06) et autres communes

Date

1997

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Exonération taxe d'enlèvement ordures ménagères : Délibérations...
15
Collecte des ordures ménagères : Etude fiscale. Cahier des charges appel d'offres : Proposition FININDEV

Date

1996

Cote

6W481
- Contexte : Index W
- Collecte des ordures ménagères : Etude fiscale. Cahier...
16
Convocation séminaire sur collecte sélective des déchets au Serre de Landas. Les Tavernes. Coupons réponses

Date

mercredi 23 juin 1999

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Convocation séminaire sur collecte sélective des déchets...
17
Elaboration d'un projet de mise en place de la redevance spéciale prévue par le Législateur concernant la collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères en provenance des commerçants et artisans

Date

1999

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Elaboration d'un projet de mise en place de la redevance...
18
Contrat collecte mono matériau plastique avec Eco- Emballages

Date

vendredi 20 décembre 1996

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Contrat collecte mono matériau plastique avec Eco-...
19
Changement directeur secteur collecte sélective des déchets

Date

1996

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Changement directeur secteur collecte sélective des...
20
Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence de la collecte des ordures ménagères : Documents de travail

Date

1996

Cote

6W482
- Contexte : Index W
- Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence...
21
Convention de prestation de service entre les communes et l'Agglo. Délibérations

Date

1997

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Convention de prestation de service entre les communes...
22
Collecte des ordures ménagères : Projet de planning prévisionnel de mise en place du service communautaire. Projet de règlement

Date

1997

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Collecte des ordures ménagères : Projet de planning...
23
Conseil de Communauté : Collecte ordures ménagères et encombrants

Date

jeudi 16 janvier 1997

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Collecte ordures ménagères...
24
Collecte communautaire du verre. Bilan du triathlon des déchets 1997

Date

1993-1998

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Collecte communautaire du verre. Bilan du triathlon...
25
Transfert de compétences collecte des ordures ménagères : Délibérations des diverses communes. Arrêté préfectoral du 27/12/1996 (concerne aussi l'Environnement et le Tourisme)

Date

1996

Cote

6W484
- Contexte : Index W
- Transfert de compétences collecte des ordures ménagères :...
26
Analyse des incidences financières et fiscales du transfert de la compétence collecte ordures ménagères à la Communauté de Communes Grand Alès : Rapport final d'étude : FININDEV

Date

Octobre 1996

Cote

6W481
- Contexte : Index W
- Analyse des incidences financières et fiscales du transfert...
27
Marché : Etude d'un service unique de collecte ordures ménagères sur l'ensemble des communes membres Grand Alès TRIVALOR. Observations de la Chambre Régionale des comptes (1999)

Date

1996

Cote

6W482
- Contexte : Index W
- Marché : Etude d'un service unique de collecte ordures...

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Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

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Cote

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Mise en place collecte ordures ménagères : Démarrage le 12/05/1997. Etat des grévistes

Date

Cote

Contexte : Index W

Collecte ordures ménagères : Rapport d'étude. Phase 1 : Analyse situation actuelle : ICDEE

Date

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Subventions du Conseil Régional pour l'étude sur la collecte des ordures ménagères. Convention 96-32-020. Synthèse de l'étude

Date

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Contexte : Index W

Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues et la société NICOLLIN pour la collecte et l'évacuation des ordures ménagères

Date

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Contexte : Index W

Analyse des services de collecte d'ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes du Grand Alès : CEREG (29/05/1995). Cahier de l'étude (06/12/1995)

Date

Cote

Contexte : Index W

Transfert matériel collecte ordures ménagères : Délibérations Alès, Boisset et Gaujac et Saint-Christol les Alès

Date

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Date

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Contexte : Index W

Construction d'un bassin de réserve d'eau à la décharge contrôlée de Rousson

Date

Cote

Contexte : Index W

Etude de mise en place service de collecte des ordures ménagères. Rapports et courrier société TRIVALOR

Date

Cote

Contexte : Index W

Exonération taxe d'enlèvement ordures ménagères : Délibérations Agglo (26/06) et autres communes

Date

Cote

Contexte : Index W

Collecte des ordures ménagères : Etude fiscale. Cahier des charges appel d'offres : Proposition FININDEV

Date

Cote

Contexte : Index W

Convocation séminaire sur collecte sélective des déchets au Serre de Landas. Les Tavernes. Coupons réponses

Date

Cote

Contexte : Index W

Elaboration d'un projet de mise en place de la redevance spéciale prévue par le Législateur concernant la collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères en provenance des commerçants et artisans

Date

Cote

Contexte : Index W

Contrat collecte mono matériau plastique avec Eco- Emballages

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Contexte : Index W

Changement directeur secteur collecte sélective des déchets

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Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence de la collecte des ordures ménagères : Documents de travail

Date

Cote