30 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Certificats de vie commune
Cote
3W933
 Date
1993-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Certificats de vie commune
Résultat n°2

Transports de corps effectués en Afrique du Nord : déclaration de décès et sortie du territoire
Cote
1W995
 Date
1971 - 1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Transports de corps effectués en Afrique du Nord :...
Résultat n°3

Attestations d'accueil 2001
Cote
4W860 - 4W871
 Date
Entre janvier 2001 et décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Attestations d'accueil 2001
Résultat n°4

Soins de conservation de corps : transport de corps
Cote
1W994
 Date
1975 - 1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Soins de conservation de corps : transport de corps
Résultat n°5

Copies d'actes de reprise de vie commune
Cote
5W29
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Copies d'actes de reprise de vie commune
Résultat n°6

Incinération : autorisation de transport de corps
Cote
1W995
 Date
1979, 1985 - 1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Incinération : autorisation de transport de corps
Résultat n°7

Certificats de vie commune
Cote
3W932
 Date
1987-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Certificats de vie commune
Résultat n°8

Certificats de vie commune 2001
Cote
4W860
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Certificats de vie commune 2001
Résultat n°9

Textes des publications de mariage
Cote
5W29
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Textes des publications de mariage
Résultat n°10

Transports de corps effectués en Afrique du Nord : procès-verbaux de police
Cote
1W995
 Date
1978 - 1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Transports de corps effectués en Afrique du Nord :...
Résultat n°11

Courrier au Procureur de la République concernant des projets de mariage dont les dossiers administratifs ne sont pas réglés
Cote
5W29
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Courrier au Procureur de la République concernant des...
Résultat n°12

Attestations d'accueil 2004
Cote
5W686 - 5W695
 Date
Entre janvier 2004 et décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Attestations d'accueil 2004
Résultat n°13

Registre des attestations d'autorisation de sortie du territoire pour mineur
Cote
5W404
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registre des attestations d'autorisation de sortie...
Résultat n°14

Certificats de vie commune
Cote
5W404
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Certificats de vie commune
Résultat n°15

Certificats de vie commune 2004
Cote
5W695
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Certificats de vie commune 2004
Résultat n°16

Moulage du visage : autorisation de transport de corps
Cote
1W995
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Moulage du visage : autorisation de transport de corps
Résultat n°17

Dons à la médecine : autorisation de transport de corps
Cote
1W995
 Date
1979 - 1981, 1983 - 1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dons à la médecine : autorisation de transport de corps
Résultat n°18

Attestations d'accueil refusées et annulées
Cote
4W871
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Attestations d'accueil refusées et annulées
Résultat n°19

Certificats de vie commune
Cote
4W365
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Certificats de vie commune
Résultat n°20

Registre des attestations d'accueil
Cote
5W404
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registre des attestations d'accueil