738 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche
Cote
2W415 Bis
 Date
1er décembre 1957
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
Résultat n°2

Elections présidentielles : résultats : délégués et suppléants, résultats nationaux
Cote
1W865
 Date
1958 - 1974
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elections présidentielles : résultats : délégués et...
Résultat n°3

Elections législatives : résultats
Cote
1W865
 Date
1951 - 1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elections législatives : résultats
Résultat n°4

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats
Cote
2W509
 Date
1946
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Conseil de discipline des employés communaux : liste...
Résultat n°5

Elections : Listes électorales Alès Est : Mistral 1 et 2
Cote
2W430
 Date
27 octobre 1962
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elections : Listes électorales Alès Est : Mistral 1...
Résultat n°6

Référendum : Procès Verbaux
Cote
2W444
 Date
21 octobre 1945, 5 mai et 13 octobre 1946, 28 septembe 1958, 8 janvier1961
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Référendum : Procès Verbaux
Résultat n°7

Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale
Cote
2W265
 Date
9 mai 1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale
Résultat n°8

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales
Cote
2W415 Bis
 Date
1952
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
Résultat n°9

Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux
Cote
2W265
 Date
24 mai 1967
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès...
Résultat n°10

Liste générale des électeurs 2006
Cote
6W362 - 6W368
 Date
mercredi 1er mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Liste générale des électeurs 2006
Résultat n°11

Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W443
 Date
27 février 1949
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement...
Résultat n°12

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses
Cote
2W317
 Date
1987
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
Résultat n°13

Législatives : Listes électorales Canton Sud Est
Cote
1W24
 Date
4 et 11 Mars 1973
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Législatives : Listes électorales Canton Sud Est
Résultat n°14

Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W414
 Date
27 novembre 1949
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales,...
Résultat n°15

Elections législatives : listes d'émargement
Cote
7W107
 Date
10, 17 juin 2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elections législatives : listes d'émargement
Résultat n°16

Listings résultat des élections municipales (1er tour)
Cote
3W167
 Date
12 mars 1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Listings résultat des élections municipales (1er tour)
Résultat n°17

Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal
Cote
2W273
 Date
26 novembre 1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés,...
Résultat n°18

Elections cantonales : tracts
Cote
1W321
 Date
21 Mars 2004, 28 Mars 2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elections cantonales : tracts
Résultat n°19

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Sud Est
Cote
3W383
 Date
16 mars 1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elections législatives : Listes d'émargement Canton...
Résultat n°20

Elections présidentielles : canton ouest : listes électorales
Cote
2W820
 Date
24 avril 1988
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elections présidentielles : canton ouest : listes électorales