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675 résultats

Résultats de la recherche

1

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

Date

1er décembre 1957

Cote

2W415 Bis

2

Elections présidentielles : résultats : délégués et suppléants, résultats nationaux

Date

1958 - 1974

Cote

1W865

3

Elections législatives : résultats

Date

1951 - 1973

Cote

1W865

4

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

Date

1946

Cote

2W509

5

Elections : Listes électorales Alès Est : Mistral 1 et 2

Date

27 octobre 1962

Cote

2W430

6

Référendum : Procès Verbaux

Date

21 octobre 1945, 5 mai et 13 octobre 1946, 28 septembe 1958, 8 janvier1961

Cote

2W444

7

Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

Date

9 mai 1973

Cote

2W265

8

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1952

Cote

2W415 Bis

9

Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

Date

24 mai 1967

Cote

2W265

10

Liste générale des électeurs 2006

Date

mercredi 1er mars 2006

Cote

6W362 - 6W368

11

Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 février 1949

Cote

2W443

12

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

Date

1987

Cote

2W317

13

Législatives : Listes électorales Canton Sud Est

Date

4 et 11 Mars 1973

Cote

1W24

14

Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 novembre 1949

Cote

2W414

15

Listings résultat des élections municipales (1er tour)

Date

12 mars 1989

Cote

3W167

16

Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

Date

26 novembre 1980

Cote

2W273

17

Elections cantonales : tracts

Date

21 Mars 2004, 28 Mars 2004

Cote

1W321

18

Elections législatives : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

16 mars 1986

Cote

3W383

19

Elections présidentielles : canton ouest : listes électorales

Date

24 avril 1988

Cote

2W820

20

Référendum : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

20 septembre 1992

Cote

3W394