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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers Conseil de Communauté 1995

Date

1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

Cote

5W272

Résultat n°2

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 05 février 2004

Cote

6W764

Résultat n°3

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 02 mars 2006

Cote

6W767

Résultat n°4

Dossiers Conseil de Communauté 1994

Date

1994: 26/01, 02/02, 29/02, 29/06, 19/10, 09/11

Cote

5W271

Résultat n°5

Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté 2003

Date

06 Février au 26 Juin 2003

Cote

5W812

Résultat n°6

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 novembre 2006

Cote

6W769

Résultat n°7

Dossiers Conseil de Communauté 2000

Date

2000: 11/01, 14/01, 20/01, 10/02, 16/03, 30/03, 21/06, 29/06

Cote

5W277

Résultat n°8

Coordination Cadres Comités Maires 2002

Date

2002: 10/01, 11/01, 16/01, 12/04, 29/05, 26/09, 18/10, 31/10

Cote

5W282

Résultat n°9

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W768

Résultat n°10

Dossiers Conseil de Communauté 1999

Date

1999: 21/01, 17/03, 25/03, 23/06, 01/07, 19/10, 12/11, 18/11, 06/12, 14/12

Cote

5W276

Résultat n°11

Coordination Cadres Comités Maires 2001

Date

2001: 14/03, 09/05, 11/05, 19/05, 22/06, 04/07,16/10, 08/11

Cote

5W281

Résultat n°12

Conseil de Communauté : dossiers préparatoires

Date

Entre janvier 2008 et décembre 2012

Cote

7W676 - 7W684

Résultat n°13

Conseil de Communauté : dossier préparatoire

Date

19 novembre, 20 décembre 2007

Cote

7W423

Résultat n°14

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

vendredi 17 février 2006

Cote

6W767

Résultat n°15

Conseil de Communauté : dossier préparatoire

Date

28 juin, 4 octobre 2007

Cote

7W422

Résultat n°16

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 14 avril 2005

Cote

6W766

Résultat n°17

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 12 octobre 2006

Cote

6W769

Résultat n°18

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 1er avril 2004

Cote

6W764

Résultat n°19

Compte rendu relié Conseil de Communauté

Date

2002

Cote

5W269

Résultat n°20

Compte rendu relié Conseil de Communauté

Date

1995-1998

Cote

5W263