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  1. Résultat n°1

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

    Date

    lundi 13 février 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
  2. Résultat n°2

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

    Date

    lundi 10 avril 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
  3. Résultat n°3

    C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mardi 23 novembre 2004

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
  4. Résultat n°4

    Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

    Date

    6 décembre 1962

    Cote

    2W131

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Commission paritaire communale : Propagande...
  5. Résultat n°5

    Commission Paritaire Communale : procès verbaux de réunions

    Date

    1975 - 1989

    Cote

    2W597

    • Contexte : Index W
    • Commission Paritaire Communale : procès verbaux de...
  6. Résultat n°6

    Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Mairie d'Alès. C.C.A.S. d'Alès

    Date

    mercredi 31 décembre 2003

    Cote

    6W686 bis

    • Contexte : Index W
    • Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité...
  7. Résultat n°7

    C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

    Date

    lundi 10 mai 2004

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan...
  8. Résultat n°8

    Commission Administrative Paritaire, catégories A, B, C : procès verbal

    Date

    18 décembre 1992

    Cote

    3W166

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire, catégories A,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  9. Résultat n°9

    Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des commissions « Santé et sécurité au travail »

    Date

    09/04, 10/04, 09/07/2002

    Cote

    6W686 bis

    • Contexte : Index W
    • Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des...
  10. Résultat n°10

    C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

    Date

    vendredi 27 juin 2003

    Cote

    6W997

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
  11. Résultat n°11

    Réunion du C.H.S.C.T. : Compte-rendu

    Date

    jeudi 25 novembre 2004

    Cote

    6W701

    • Contexte : Index W
    • Réunion du C.H.S.C.T. : Compte-rendu
  12. Résultat n°12

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

    Date

    mardi 27 juin 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
  13. Résultat n°13

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    21 juin 1990

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  14. Résultat n°14

    Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

    Date

    jeudi 19 décembre 2002

    Cote

    6W686 bis

    • Contexte : Index W
    • Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes,...
  15. Résultat n°15

    C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

    Date

    jeudi 21 avril 2005

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
  16. Résultat n°16

    C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)

    Date

    lundi 12 décembre 2005

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal...
  17. Résultat n°17

    C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)

    Date

    vendredi 03 décembre 2004

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il...
  18. Résultat n°18

    Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B, C, D : Procès verbal

    Date

    21 décembre 1989

    Cote

    3W231

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire : Catégories A,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

    Date

    mercredi 10 décembre 2003

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
  20. Résultat n°20

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    20 décembre 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  21. Résultat n°21

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    13 novembre 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  22. Résultat n°22

    Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation

    Date

    jeudi 29 avril 2004

    Cote

    6W701

    • Contexte : Index W
    • Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation
  23. Résultat n°23

    Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes. C.C.A.S.

    Date

    mercredi 31 décembre 2003

    Cote

    6W686 bis

    • Contexte : Index W
    • Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité...
  24. Résultat n°24

    C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal

    Date

    jeudi 10 décembre 1987

    Cote

    6W997

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal
  25. Résultat n°25

    Réunion du C.H.S.C.T. : Pièces annexes, compte-rendu

    Date

    jeudi 18 décembre 2003

    Cote

    6W701

    • Contexte : Index W
    • Réunion du C.H.S.C.T. : Pièces annexes, compte-rendu
  26. Résultat n°26

    Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation et compte-rendu

    Date

    vendredi 26 avril 2002

    Cote

    6W686 bis

    • Contexte : Index W
    • Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation et compte-rendu
  27. Résultat n°27

    Commission Administrative Paritaire : Procès verbal, candidatures, arrêtés, liste d'émargement, contentieux

    Date

    15 juin 1989

    Cote

    3W231

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire : Procès verbal,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  28. Résultat n°28

    Règlement intérieur des Comités Techniques Paritaires (postérieur à 1982)

    Date

    s.d.

    Cote

    6W686 bis

    • Contexte : Index W
    • Règlement intérieur des Comités Techniques Paritaires...
  29. Résultat n°29

    Réunion du Comité d'Hygiène et de Sécurité : Convocation, pièces annexes, délibérations

    Date

    mardi 18 décembre 2001

    Cote

    6W686 bis

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité d'Hygiène et de Sécurité : Convocation,...
  30. Résultat n°30

    C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

    Date

    jeudi 29 juin 2006

    Cote

    6W997

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan...
  31. Résultat n°31

    Comité d'Hygiène et de Sécurité : Commission Accident du travail : dossier préparatoire

    Date

    vendredi 20 juin 2003

    Cote

    6W701

    • Contexte : Index W
    • Comité d'Hygiène et de Sécurité : Commission Accident...
  32. Résultat n°32

    C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

    Date

    lundi 27 juin 2005

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
  33. Résultat n°33

    C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

    Date

    mercredi 28 avril 2004

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
  34. Résultat n°34

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    29 mars 1990

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  35. Résultat n°35

    Réunions de la Commission Administrative Paritaire, catégorie C

    Date

    10 juillet 1992

    Cote

    3W166

    • Contexte : Index W
    • Réunions de la Commission Administrative Paritaire,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  36. Résultat n°36

    Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

    Date

    16 décembre 1989

    Cote

    3W231

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  37. Résultat n°37

    Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

    Date

    jeudi 24 avril 2003

    Cote

    6W701

    • Contexte : Index W
    • Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes,...
  38. Résultat n°38

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    13 septembre 1990

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  39. Résultat n°39

    Commission Administrative Paritaire : Catégories A, B et C : Procès verbal

    Date

    06 novembre 1989

    Cote

    3W231

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire : Catégories A,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  40. Résultat n°40

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    15 juin 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  41. Résultat n°41

    Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.). Résultats

    Date

    jeudi 08 novembre 2001

    Cote

    6W212

    • Contexte : Index W
    • Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P.,...
  42. Résultat n°42

    C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

    Date

    jeudi 10 avril 2003

    Cote

    6W997

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
  43. Résultat n°43

    C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

    Date

    jeudi 07 avril 2005

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
  44. Résultat n°44

    Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P., C.H.S.C.T.) : Tracts syndicaux

    Date

    jeudi 08 novembre 2001

    Cote

    5W886 (5)

    • Contexte : Index W
    • Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P.,...
  45. Résultat n°45

    Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

    Date

    15 décembre 1986

    Cote

    3W231

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire : Procès verbal

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  46. Résultat n°46

    C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu

    Date

    vendredi 16 décembre 2005

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
  47. Résultat n°47

    C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

    Date

    jeudi 23 septembre 2004

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
  48. Résultat n°48

    C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal

    Date

    jeudi 16 février 2006

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
  49. Résultat n°49

    Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions, élections

    Date

    12 mai 1989

    Cote

    3W232

    • Contexte : Index W
    • Comité Technique Paritaire : compte-rendus de réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  50. Résultat n°50

    C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)

    Date

    samedi 17 juin 2006

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal...
  51. Résultat n°51

    Courrier du syndicat C.G.T. au C.H.S.C.T.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6W701

    • Contexte : Index W
    • Courrier du syndicat C.G.T. au C.H.S.C.T.
  52. Résultat n°52

    Commission Paritaire Communale : réglements intérieurs, liste des membres, résultats d'élections, rôle

    Date

    1971 - 1989

    Cote

    2W597

    • Contexte : Index W
    • Commission Paritaire Communale : réglements intérieurs,...
  53. Résultat n°53

    Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008

    Date

    jeudi 09 novembre 2006

    Cote

    6W997

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services...
  54. Résultat n°54

    C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal

    Date

    mercredi 26 février 2003

    Cote

    6W997

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal
  55. Résultat n°55

    Commission Administrative Paritaire : Catégories B et C : Procès verbal

    Date

    18 juillet 1989

    Cote

    3W231

    • Contexte : Index W
    • Commission Administrative Paritaire : Catégories B...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  56. Résultat n°56

    C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal

    Date

    vendredi 16 décembre 1988

    Cote

    6W997

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal