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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Classement dans le domaine public de la voirie des Cévennes
Cote
5W860
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public de la voirie des...
2

Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux
Cote
5W861
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux
3

Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert prés du lotissement de la Glacière en bordure de l'avenue Paul Langevin
Cote
5W861
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert...
4

Classement des espaces verts du lotissement les Pins de Cauvel (Association syndicale libre)
Cote
5W861
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement des espaces verts du lotissement les Pins...
5

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement SACLAR rue Elsa Triolet
Cote
3W880
 Date
1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
6

Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure de l'ancien chemin de Clavières
Cote
5W861
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure...
7

Intégration de la voirie et des réseaux divers de la rue des Tourilhes (Rochebelle) dans le domaine public
Cote
5W860
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intégration de la voirie et des réseaux divers de la...
8

Déclassement d'un tronçon délaissé de la rue Guillaume Apollinaire
Cote
5W861
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon délaissé de la rue Guillaume...
9

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Enclos des Maladreries impasse des Capucines
Cote
3W880
 Date
1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
10

Déclassement tronçon du chemin de Russeau
Cote
5W861
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement tronçon du chemin de Russeau
11

Classement de voies privées dans le domaine public communal : rue Louis Braille, rue Albert Mahaut, rue du Moulinet, rue du Vieux Moulin, rue Jacques Brel, place des Troubadours, chemin des Launes (pour partie), rue du commandant Viala
Cote
5W860
 Date
1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement de voies privées dans le domaine public...
12

Enquête publique de classement dans la voirie communale d'un trottoir contigu à l'immeuble Plein Centre rue Jan Castagno
Cote
3W880
 Date
1984-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie communale...
13

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement H.B.C.M., rue des Chèvrefeuilles, rue des Erables
Cote
3W880
 Date
1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
14

Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne compris entre la route de Bagnols et la Rocade Est
Cote
5W861
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne...
15

D.60. Rocade Est. Dossier d'enquête pour le déclassement du C.D.981 et le classement dans la voirie communale
Cote
5W861
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.60. Rocade Est. Dossier d'enquête pour le déclassement...
16

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Cèdres, impasse des Cèdres
Cote
3W880
 Date
1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
17

Vente par l'association syndicale libre du lotissement le Parc de Silhol de diverses parcelles de terrain composant l'impasse du parc de Silhol
Cote
5W861
 Date
mercredi 17 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par l'association syndicale libre du lotissement...
18

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Olivettes impasse des Acanthes et impasse des Chardons
Cote
3W880
 Date
1986-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement...
19

Classement de voies et réseaux divers : Lotissement la Montagnette, rue Marcel Bertrand ; lotissement les hauts de Conilhères, rue des Tourterelles ; lotissement Les Jardins de Conilhères, rue Emile Jambreau et impasse
Cote
5W860
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement de voies et réseaux divers : Lotissement...
20

Prise en compte de la voirie des cités H.L.M. : Cévennes, Prés-Saint-Jean, Cauvel, centre ville, Conilhères et classement des voies
Cote
5W864
 Date
1981-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prise en compte de la voirie des cités H.L.M. : Cévennes,...