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Résultat n°1

Classement dans le domaine public de la voirie des Cévennes

Date

1994

Cote

5W860

Résultat n°2

Déclassement d'un tronçon du chemin de Trespeaux

Date

1996-1997

Cote

5W861

Résultat n°3

Déclassement d'une parcelle constituant un espace vert prés du lotissement de la Glacière en bordure de l'avenue Paul Langevin

Date

1999

Cote

5W861

Résultat n°4

Classement des espaces verts du lotissement les Pins de Cauvel (Association syndicale libre)

Date

2000

Cote

5W861

Résultat n°5

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement SACLAR rue Elsa Triolet

Date

1984

Cote

3W880

Résultat n°6

Déclassement d'un délaissé de terrain situé en bordure de l'ancien chemin de Clavières

Date

1992

Cote

5W861

Résultat n°7

Intégration de la voirie et des réseaux divers de la rue des Tourilhes (Rochebelle) dans le domaine public

Date

2000-2004

Cote

5W860

Résultat n°8

Déclassement d'un tronçon délaissé de la rue Guillaume Apollinaire

Date

2000

Cote

5W861

Résultat n°9

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement Enclos des Maladreries impasse des Capucines

Date

1986

Cote

3W880

Résultat n°10

Déclassement tronçon du chemin de Russeau

Date

1997

Cote

5W861

Résultat n°11

Classement de voies privées dans le domaine public communal : rue Louis Braille, rue Albert Mahaut, rue du Moulinet, rue du Vieux Moulin, rue Jacques Brel, place des Troubadours, chemin des Launes (pour partie), rue du commandant Viala

Date

1991

Cote

5W860

Résultat n°12

Enquête publique de classement dans la voirie communale d'un trottoir contigu à l'immeuble Plein Centre rue Jan Castagno

Date

1984-1986

Cote

3W880

Résultat n°13

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement H.B.C.M., rue des Chèvrefeuilles, rue des Erables

Date

1983

Cote

3W880

Résultat n°14

Déclassement d'un tronçon de chemin sous Saint Etienne compris entre la route de Bagnols et la Rocade Est

Date

2000

Cote

5W861

Résultat n°15

D.60. Rocade Est. Dossier d'enquête pour le déclassement du C.D.981 et le classement dans la voirie communale

Date

1987

Cote

5W861

Résultat n°16

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Cèdres, impasse des Cèdres

Date

1986

Cote

3W880

Résultat n°17

Vente par l'association syndicale libre du lotissement le Parc de Silhol de diverses parcelles de terrain composant l'impasse du parc de Silhol

Date

mercredi 17 novembre 2004

Cote

5W861

Résultat n°18

Enquête publique de classement dans la voirie du lotissement les Olivettes impasse des Acanthes et impasse des Chardons

Date

1986-1987

Cote

3W880

Résultat n°19

Classement de voies et réseaux divers : Lotissement la Montagnette, rue Marcel Bertrand ; lotissement les hauts de Conilhères, rue des Tourterelles ; lotissement Les Jardins de Conilhères, rue Emile Jambreau et impasse

Date

1991-1992

Cote

5W860

Résultat n°20

Prise en compte de la voirie des cités H.L.M. : Cévennes, Prés-Saint-Jean, Cauvel, centre ville, Conilhères et classement des voies

Date

1981-1995

Cote

5W864