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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie. Cahier enregistrement journalier
Cote
5W874
 Date
2000 - 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie....
2

Caisse des écoles : Création (1940), statuts (1945 et 1991),budget, mise en place du comité d'administration et du comité des écoles
Cote
5W873
 Date
1940 - 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse des écoles : Création (1940), statuts (1945...
3

Conventions Caisse des écoles et Ville d'Alès relatives aux accueils périscolaires, à la mise en place des études dirigées dans la Z.E.P., aux repas pour les centres de loisirs
Cote
5W873
 Date
1993 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions Caisse des écoles et Ville d'Alès relatives...
4

Conseil d'administration de la Caisse des écoles
Cote
5W874
 Date
Entre le 22 mars 1999 et le 31 mars 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil d'administration de la Caisse des écoles
5

Caisse des écoles : Nomination des régisseurs, conseils d'administration. Budget, grand livre des dépenses et des recettes (1999)
Cote
5W797
 Date
1996-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse des écoles : Nomination des régisseurs, conseils...
6

Caisse des écoles : Statuts (mai 1991), Conseil d'Administration (11/07/1995, 20/12/1995)
Cote
6W193
 Date
1991 - 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse des écoles : Statuts (mai 1991), Conseil d'Administration...
7

Livres de caisse : Restauration
Cote
5W872
 Date
03/06/2002 - 10/02/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livres de caisse : Restauration
8

Livres de caisse : Restauration
Cote
5W872
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livres de caisse : Restauration
9

Caisse des écoles publiques
Cote
2W508
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse des écoles publiques
10

Livres de caisse : Accueil - garderie
Cote
5W872
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livres de caisse : Accueil - garderie
11

Livres de caisse : Restauration - garderie
Cote
5W872
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livres de caisse : Restauration - garderie
12

Notification du jugement n° 99 -0083 de la Chambre régionale des Comptes relatif à la caisse des écoles pour les exercices 1990 à 1996
Cote
5W874
 Date
mercredi 14 avril 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notification du jugement n° 99 -0083 de la Chambre...
13

Création régie recettes pour la restauration scolaire et les accueils périscolaires : Nomination régisseurs; souscription assurance mutuelle des fonctionnaires
Cote
5W874
 Date
2000 - 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création régie recettes pour la restauration scolaire...
14

Caisse des écoles : Comptes de gestion
Cote
5W873
 Date
1994 - 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse des écoles : Comptes de gestion
15

Livres de caisse : Accueil - garderie
Cote
5W872
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livres de caisse : Accueil - garderie
16

Livres de caisse : Accueil - garderie
Cote
5W872
 Date
17/10/2001 - 4/07/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livres de caisse : Accueil - garderie
17

Fonctionnement de la Caisse des écoles : Dispositions générales
Cote
5W874
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fonctionnement de la Caisse des écoles : Dispositions...
18

Dissolution des caisses des écoles. Analyse. Circulaire interministérielle
Cote
5W874
 Date
jeudi 14 février 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dissolution des caisses des écoles. Analyse. Circulaire...
19

Caisse des écoles : Création d'une régie de recettes. Nomination des régisseurs
Cote
5W874
 Date
1991 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse des écoles : Création d'une régie de recettes....
20

Livres de caisse : Restauration
Cote
5W872
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Livres de caisse : Restauration