Caisse des écoles - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie. Cahier enregistrement journalier	Cote 5W874	Date 2000 - 2002	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie....
Résultat n°2		Caisse des écoles : Création (1940), statuts (1945 et 1991),budget, mise en place du comité d'administration et du comité des écoles	Cote 5W873	Date 1940 - 1996	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Caisse des écoles : Création (1940), statuts (1945...
Résultat n°3		Conventions Caisse des écoles et Ville d'Alès relatives aux accueils périscolaires, à la mise en place des études dirigées dans la Z.E.P., aux repas pour les centres de loisirs	Cote 5W873	Date 1993 - 2000	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Conventions Caisse des écoles et Ville d'Alès relatives...
Résultat n°4		Conseil d'administration de la Caisse des écoles	Cote 5W874	Date Entre le 22 mars 1999 et le 31 mars 2003	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Conseil d'administration de la Caisse des écoles
Résultat n°5		Caisse des écoles : Nomination des régisseurs, conseils d'administration. Budget, grand livre des dépenses et des recettes (1999)	Cote 5W797	Date 1996-2002	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Caisse des écoles : Nomination des régisseurs, conseils...
Résultat n°6		Caisse des écoles : Statuts (mai 1991), Conseil d'Administration (11/07/1995, 20/12/1995)	Cote 6W193	Date 1991 - 1995	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Caisse des écoles : Statuts (mai 1991), Conseil d'Administration...
Résultat n°7		Livres de caisse : Restauration	Cote 5W872	Date 03/06/2002 - 10/02/2003	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Livres de caisse : Restauration
Résultat n°8		Livres de caisse : Restauration	Cote 5W872	Date 2001	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Livres de caisse : Restauration
Résultat n°9		Caisse des écoles publiques	Cote 2W508	Date 1948	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Index W Caisse des écoles publiques
Résultat n°10		Livres de caisse : Accueil - garderie	Cote 5W872	Date 2001	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Livres de caisse : Accueil - garderie
Résultat n°11		Livres de caisse : Restauration - garderie	Cote 5W872	Date 2003	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Livres de caisse : Restauration - garderie
Résultat n°12		Notification du jugement n° 99 -0083 de la Chambre régionale des Comptes relatif à la caisse des écoles pour les exercices 1990 à 1996	Cote 5W874	Date mercredi 14 avril 1999	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Notification du jugement n° 99 -0083 de la Chambre...
Résultat n°13		Création régie recettes pour la restauration scolaire et les accueils périscolaires : Nomination régisseurs; souscription assurance mutuelle des fonctionnaires	Cote 5W874	Date 2000 - 2003	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Création régie recettes pour la restauration scolaire...
Résultat n°14		Caisse des écoles : Comptes de gestion	Cote 5W873	Date 1994 - 2001	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Caisse des écoles : Comptes de gestion
Résultat n°15		Livres de caisse : Accueil - garderie	Cote 5W872	Date 2000	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Livres de caisse : Accueil - garderie
Résultat n°16		Livres de caisse : Accueil - garderie	Cote 5W872	Date 17/10/2001 - 4/07/2002	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Livres de caisse : Accueil - garderie
Résultat n°17		Fonctionnement de la Caisse des écoles : Dispositions générales	Cote 5W874	Date 1997	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Fonctionnement de la Caisse des écoles : Dispositions...
Résultat n°18		Dissolution des caisses des écoles. Analyse. Circulaire interministérielle	Cote 5W874	Date jeudi 14 février 2002	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Dissolution des caisses des écoles. Analyse. Circulaire...
Résultat n°19		Caisse des écoles : Création d'une régie de recettes. Nomination des régisseurs	Cote 5W874	Date 1991 - 2000	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Caisse des écoles : Création d'une régie de recettes....
Résultat n°20		Livres de caisse : Restauration	Cote 5W872	Date 2000	Lieu Alès	Type de document -
		Contexte : Index W Livres de caisse : Restauration

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus