Création régie recettes pour la restauration scolaire et les accueils périscolaires : Nomination régisseurs; souscription assurance mutuelle des fonctionnaires

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Archives de la commune d'Alès

Création régie recettes pour la restauration scolaire et les accueils périscolaires : Nomination régisseurs; souscription assurance mutuelle des fonctionnaires

Cote/Cotes extrêmes

5W874

Date

2000 - 2003

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement service Restauration scolaire

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT, Caisse des écoles

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