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Résultat n°1

Régie de la Caisse des écoles : Courrier avec la Trésorerie. Cahier enregistrement journalier

Date

2000 - 2002

Cote

5W874

Résultat n°2

Caisse des écoles : Création (1940), statuts (1945 et 1991),budget, mise en place du comité d'administration et du comité des écoles

Date

1940 - 1996

Cote

5W873

Résultat n°3

Conventions Caisse des écoles et Ville d'Alès relatives aux accueils périscolaires, à la mise en place des études dirigées dans la Z.E.P., aux repas pour les centres de loisirs

Date

1993 - 2000

Cote

5W873

Résultat n°4

Conseil d'administration de la Caisse des écoles

Date

Entre le 22 mars 1999 et le 31 mars 2003

Cote

5W874

Résultat n°5

Caisse des écoles : Nomination des régisseurs, conseils d'administration. Budget, grand livre des dépenses et des recettes (1999)

Date

1996-2002

Cote

5W797

Résultat n°6

Caisse des écoles : Statuts (mai 1991), Conseil d'Administration (11/07/1995, 20/12/1995)

Date

1991 - 1995

Cote

6W193

Résultat n°7

Livres de caisse : Restauration

Date

03/06/2002 - 10/02/2003

Cote

5W872

Résultat n°8

Livres de caisse : Restauration

Date

2001

Cote

5W872

Résultat n°9

Caisse des écoles publiques

Date

1948

Cote

2W508

Résultat n°10

Livres de caisse : Accueil - garderie

Date

2001

Cote

5W872

Résultat n°11

Livres de caisse : Restauration - garderie

Date

2003

Cote

5W872

Résultat n°12

Notification du jugement n° 99 -0083 de la Chambre régionale des Comptes relatif à la caisse des écoles pour les exercices 1990 à 1996

Date

mercredi 14 avril 1999

Cote

5W874

Résultat n°13

Création régie recettes pour la restauration scolaire et les accueils périscolaires : Nomination régisseurs; souscription assurance mutuelle des fonctionnaires

Date

2000 - 2003

Cote

5W874

Résultat n°14

Caisse des écoles : Comptes de gestion

Date

1994 - 2001

Cote

5W873

Résultat n°15

Livres de caisse : Accueil - garderie

Date

2000

Cote

5W872

Résultat n°16

Livres de caisse : Accueil - garderie

Date

17/10/2001 - 4/07/2002

Cote

5W872

Résultat n°17

Fonctionnement de la Caisse des écoles : Dispositions générales

Date

1997

Cote

5W874

Résultat n°18

Dissolution des caisses des écoles. Analyse. Circulaire interministérielle

Date

jeudi 14 février 2002

Cote

5W874

Résultat n°19

Caisse des écoles : Création d'une régie de recettes. Nomination des régisseurs

Date

1991 - 2000

Cote

5W874

Résultat n°20

Livres de caisse : Restauration

Date

2000

Cote

5W872