BATIMENTS COMMUNAUX

1
Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

Date

1963
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères...
2
Centre commercial des Cévennes : permis de construire pour sa construction

Date

19 août 1971

Cote

3W761 (4)
- Contexte : Index W
- Centre commercial des Cévennes : permis de construire...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
3
Travaux au Centre culturel et à la Bibliothèque

Date

1983

Cote

3W576
- Contexte : Index W
- Travaux au Centre culturel et à la Bibliothèque
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
4
Projet de Médiathèque municipale : Dossier de demande de subvention

Date

Septembre 1997

Cote

6W132
- Contexte : Index W
- Projet de Médiathèque municipale : Dossier de demande...
5
Abattoir : Force motrice, abattage

Date

1962

Cote

2W47
- Contexte : Index W
- Abattoir : Force motrice, abattage
6
Foyer résidence de Conilhères : Plans, équipement, inauguration, règlement intérieur, subventions, conventions, délibérations, procès verbaux, prévision budgétaire (1975). Courrier Bureau d'aide sociale (1973 - 1978)

Date

1970 - 1978

Cote

1W681
- Contexte : Index W
- Foyer résidence de Conilhères : Plans, équipement,...
7
Aménagement du Musée du Colombier : plans façade, premier étage, rez de chaussée

Date

1963
- Contexte : Index W
- Musée du Colombier : Nomination du conservateur (1935...
- Aménagement du Musée du Colombier : plans façade, premier...
8
Centr'Alès : 50 plans (A. Hardy S.A. Promoteur)

Date

10 février 1973

Cote

3W762
- Contexte : Index W
- Centr'Alès : 50 plans (A. Hardy S.A. Promoteur)
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
9
Les Volubilis : Fin des travaux, aménagement des abords, inauguration, profil de poste du personnel, règlement

Date

1988-1991

Cote

4W688
- Contexte : Index W
- Les Volubilis : Fin des travaux, aménagement des abords,...
10
Projet de construction d'une maison de retraite : plans

Date

10 juin 1965

Cote

2W531
- Contexte : Index W
- Projet de construction d'une maison de retraite : plans
11
Programme de concours

Date

Novembre 1970

Cote

1W781
- Contexte : Index W
- Programme de concours
12
Transferts de corps. Concessions. Service des Pompes Funèbres

Date

1945 - 1947

Cote

2W508
- Contexte : Index W
- Transferts de corps. Concessions. Service des Pompes...
13
Construction du marché couvert avec parc autos de l'Abbaye

Date

1968 - 1970

Cote

2W171
- Contexte : Index W
- Construction du marché couvert avec parc autos de l'Abbaye
14
Cession du terrain du club hippique, Zone Industrielle de Croupillac

Date

1987 - 1991

Cote

2W175
- Contexte : Index W
- Cession du terrain du club hippique, Zone Industrielle...
15
Cité scolaire : externat garçons (24 plans)

Date

1957

Cote

2W67
- Contexte : Index W
- Cité scolaire : externat garçons (24 plans)
16
Remise par le C.C.S.T. du grand four de la verrerie de Rochebelle à la Ville d'Alès

Date

1989

Cote

5W82
- Contexte : Index W
- Remise par le C.C.S.T. du grand four de la verrerie...
17
Acquisition d'un projecteur 35 mm et d'un écran. Intégration technique du cinéma au théâtre

Date

1985 - 1986

Cote

1W782
- Contexte : Index W
- Acquisition d'un projecteur 35 mm et d'un écran. Intégration...
18
Hospice d'Alès : règlement

Date

1917

Cote

1W634
- Contexte : Index W
- Hospice d'Alès : règlement
19
Marché n° 703701 : Bail de location avec l'association Notre-Dame des Mines du bâtiment " tour " de l'Ermitage (04/11/1987)

Date

1987 - 1988

Cote

5W486
- Contexte : Index W
- Marché n° 703701 : Bail de location avec l'association...
20
Projet de foyer socio-éducatif au Centre Culturel - 2ème tranche (pas de pièce de marché)

Date

1982

Cote

5W458
- Contexte : Index W
- Projet de foyer socio-éducatif au Centre Culturel -...
21
Transfert de l'école des Mines. Question à étudier.

Date

17/12/1918

Cote

I D 71
- Contexte : Délibérations année 1918
- Transfert de l'école des Mines. Question à étudier.
22
Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès). Modificatifs. Construction d'une caserne de gendarmerie. Travaux à la Sous-Préfecture

Date

1978-1994

Cote

3W993
- Contexte : Index W
- Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès)....
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
23
Stade Auguste Delaune : projet de construction de vestiaires :1 plan

Date

18 décembre 1972

Cote

3W587
- Contexte : Index W
- Stade Auguste Delaune : projet de construction de vestiaires...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
24
Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail

Date

1957 - 1962

Cote

2W741
- Contexte : Index W
- Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
25
Rénovation des vestiaires du stade de Cauvel

Date

1989, 1991

Cote

4W770
- Contexte : Index W
- Rénovation des vestiaires du stade de Cauvel
26
Ancienne cathédrale Saint-Jean: Etude définition par François Grange-Chavanis, architecte en chef des Monuments Historiques

Date

Novembre 1995

Cote

5W601
- Contexte : Index W
- Ancienne cathédrale Saint-Jean: Etude définition par...
27
Stade de la Prairie : Remise en état du terrain de compétition après les inondations de 1958

Date

1958-1960

Cote

3W927
- Contexte : Index W
- Stade de la Prairie : Remise en état du terrain de...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
28
Projet d'aménagement du Musée Pierre-André Benoit, avec note de présentation, note sur P.A.B. imprimeur et éditeur et revue de presse de la donation

Date

vendredi 15 mai 1987

Cote

5W475
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement du Musée Pierre-André Benoit,...
29
Aménagement du Parc Municipal : 1ère et 2ème tranche

Date

1967-1973

Cote

3W940
- Contexte : Index W
- Aménagement du Parc Municipal : 1ère et 2ème tranche
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
30
Gare routière : réfection, étanchéité de la dalle : marché public

Date

1989-1991

Cote

3W760
- Contexte : Index W
- Gare routière : réfection, étanchéité de la dalle :...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
31
Projet de réhabilitation de la prison du Fort Vauban en centre d'accueil d'activités touristiques

Date

Juin 1990

Cote

3W943
- Contexte : Index W
- Projet de réhabilitation de la prison du Fort Vauban...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
32
Logements d'urgence, ex asile de nuit : Plans, documents, règlementation

Date

1995-1996

Cote

4W766
- Contexte : Index W
- Logements d'urgence, ex asile de nuit : Plans, documents,...
33
Recette municipale : 2 plans d'état des lieux

Date

lundi 28 octobre 1996

Cote

3W865
- Contexte : Index W
- Recette municipale : 2 plans d'état des lieux
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
34
Ancien théâtre de la place de l'Hôtel de Ville : Règlement et plan

Date

Entre le 02 octobre 1922 et le 02 septembre 1923

Cote

3W931
- Contexte : Index W
- Ancien théâtre de la place de l'Hôtel de Ville : Règlement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
35
Réquisitions de logements

Date

1951

Cote

2W496
- Contexte : Index W
- Réquisitions de logements
36
Annulation de réquisition

Date

1960 - 1961

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Annulation de réquisition
37
Patinoire, bowling - propriétaires : Ranvier et Bension : Plans

Date

1970

Cote

3W959
- Contexte : Index W
- Patinoire, bowling - propriétaires : Ranvier et Bension...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
38
Proposition d'aménagement du Fort Vauban

Date

1991

Cote

1W775
- Contexte : Index W
- Proposition d'aménagement du Fort Vauban
39
Aliénation matériel réformé

Date

1963 - 1966

Cote

2W463
- Contexte : Index W
- Aliénation matériel réformé
40
Cimetière : Travaux, superficie

Date

1933-1974

Cote

3W965
- Contexte : Index W
- Cimetière : Travaux, superficie
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
41
Arrêté de péril 41 faubourg de Rochebelle

Date

1996

Cote

3W978
- Contexte : Index W
- Arrêté de péril 41 faubourg de Rochebelle
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
42
Construction du nouvel hôpital

Date

1942 - 1949

Cote

1W469
- Contexte : Index W
- Construction du nouvel hôpital
43
Travaux de rénovation du gymnase B1 - Lot n° 1 : William POPOFF. Lot n° 2 : SODAC. Lot n° 3 : MEJANELLE. Lot n° 4 : EUROMAT. Lot n° 5 : NEMOMETAL. Lot n° 6 : TRESQUOISE D'ISOLATION. Lot n° 7 : A.E.P.L.

Date

2005

Cote

6W616
- Contexte : Index W
- Travaux de rénovation du gymnase B1 - Lot n° 1 : William...
44
Propriété du Fort Vauban

Date

Entre le 11 mars 1888 et le 02 juillet 1926

Cote

3W943
- Contexte : Index W
- Propriété du Fort Vauban
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
45
Parking de l'Abbaye : Avant projet : Plans

Date

Mars - Avril 1968

Cote

2W170 Bis
- Contexte : Index W
- Parking de l'Abbaye : Avant projet : Plans
46
Parcs automobiles centre ville : plan

Date

1971

Cote

2W505
- Contexte : Index W
- Parcs automobiles centre ville : plan
47
Hôtel de Ville : Rénovation de la salle de mariages

Date

1993-1994

Cote

4W779
- Contexte : Index W
- Hôtel de Ville : Rénovation de la salle de mariages
48
Marché n° 23009300801 à 807 : Rénovation et restauration de la Cathédrale Saint-Jean : Lot n° 1 : MASTRAM, lot 2 : SELE, lot 3 : JOURDAIN, lot 4 : ALBAROLA, lot 5 : PAÏTA, lot 6: Atelier HEBRARD SMALL (Raymond ROUX), lot 7 : BARRES

Date

1992 - 1994

Cote

5W497
- Contexte : Index W
- Marché n° 23009300801 à 807 : Rénovation et restauration...
49
Maison pour Tous : Schémas de la chaufferie.

Date

10-11-1982

Cote

4W29
- Contexte : Index W
- Maison pour Tous : Schémas de la chaufferie.
50
Club du 3e âge de l'Abbaye : Projet d'agrandissement : plan façades, plan de situation et plan du rez-de-chaussée

Date

09 juin 1980

Cote

3W577
- Contexte : Index W
- Club du 3e âge de l'Abbaye : Projet d'agrandissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
51
Mise en conformité électrique des garages au Parc Municipal

Date

1988

Cote

4W778
- Contexte : Index W
- Mise en conformité électrique des garages au Parc Municipal
52
Parc municipal des sports

Date

[s.d.]

Cote

2W487
- Contexte : Index W
- Parc municipal des sports
53
Caserne des Sapeurs-Pompiers : réfection des bureaux : 1 calque (s.d.), travaux d'électricité : 2 plans (1972), aménagement d'un garage et d'un logement supplémentaire : marché public : 1 plan (1973-1974)

Date

1972-1974

Cote

3W591
- Contexte : Index W
- Caserne des Sapeurs-Pompiers : réfection des bureaux...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
54
Construction d'un foyer socio-éducatif au Mas Bringer

Date

1980-1981

Cote

3W994
- Contexte : Index W
- Construction d'un foyer socio-éducatif au Mas Bringer
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
55
Personnel des Foyers

Date

1988-1993

Cote

4W705
- Contexte : Index W
- Personnel des Foyers
56
Service des Archives, Fort Vauban : Etude pour l'aménagement d'un magasin au 1er étage

Date

1993

Cote

4W764
- Contexte : Index W
- Service des Archives, Fort Vauban : Etude pour l'aménagement...
57
Maison Pour Tous : Rapports de la SOCOTEC

Date

1982-1984

Cote

3W985
- Contexte : Index W
- Maison Pour Tous : Rapports de la SOCOTEC
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
58
Le Capitole - Installation d'une chaufferie : Plan

Date

mardi 28 janvier 1997

Cote

5W607
- Contexte : Index W
- Le Capitole - Installation d'une chaufferie : Plan
59
Immeuble Daumet - Hôtel de Ville : Projet de construction d'un escalier. Rénovation de bureaux

Date

1984 - 1985

Cote

5W470
- Contexte : Index W
- Immeuble Daumet - Hôtel de Ville : Projet de construction...
60
Musée du Colombier : Installation d'une protection contre le vol

Date

1972 - 1979

Cote

1W783
- Contexte : Index W
- Musée du Colombier : Installation d'une protection...
61
Construction d'une Médiathèque municipale : Avant-projet sommaire

Date

Septembre 1997

Cote

6W132
- Contexte : Index W
- Construction d'une Médiathèque municipale : Avant-projet...
62
Construction d'un parking dans le lit du Gardon

Date

1955

Cote

2W408 Bis
- Contexte : Index W
- Construction d'un parking dans le lit du Gardon
63
Centre Médical : projet d'une école d'infirmières : plans

Date

1966 - 1967

Cote

3W159
- Contexte : Index W
- Centre Médical : projet d'une école d'infirmières :...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
64
Communauté de Communes du Grand Alès : Mise en sécurité électrique de l'Ecole de Musique.

Date

1995-1996

Cote

4W765
- Contexte : Index W
- Communauté de Communes du Grand Alès : Mise en sécurité...
65
Aménagement des salles Pasteur 1 et 2

Date

1991

Cote

4W778
- Contexte : Index W
- Aménagement des salles Pasteur 1 et 2
66
Stade de la Prairie : Coupe dans l'axe du terrain de football

Date

20 octobre 1962

Cote

2W487
- Contexte : Index W
- Stade de la Prairie : Coupe dans l'axe du terrain de...
67
Baux, convention de location : Recette municipale, Hôtel de Ville

Date

1942

Cote

1W637
- Contexte : Index W
- Baux, convention de location : Recette municipale,...
68
Mise en sécurité des installations électriques de l'école de cirque Le Salto

Date

1993

Cote

4W776
- Contexte : Index W
- Mise en sécurité des installations électriques de l'école...
69
Ville d'Alès. Marché négocié avec pièces comptables : Construction foyer 3ème Age au Rieu : MARRON

Date

1998

Cote

5W923
- Contexte : Index W
- Ville d'Alès. Marché négocié avec pièces comptables...
70
Travaux d'amélioration du chauffage et du confort : Rapport, protocole d'accord avec la Société Montenay

Date

1985

Cote

1W781
- Contexte : Index W
- Travaux d'amélioration du chauffage et du confort :...
71
Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie

Date

1960
- Contexte : Index W
- Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
- Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie
72
Marché couvert - Parking de l'Abbaye : Plans (commande 1177 E)

Date

Avril 1969 - Février 1970

Cote

2W171
- Contexte : Index W
- Marché couvert - Parking de l'Abbaye : Plans (commande...
73
Etude Musée Miniature Galerie d'Art : lot Electricité

Date

1999

Cote

4W786
- Contexte : Index W
- Etude Musée Miniature Galerie d'Art : lot Electricité
74
Appartements d'urgence 750 la Royale: Travaux à effectuer, factures E.D.F.

Date

1992-1996

Cote

5W122
- Contexte : Index W
- Appartements d'urgence 750 la Royale: Travaux à effectuer,...
75
Pont de Grabieux : Projet d'aménagement d'une plaine de jeux

Date

[s.d.]

Cote

2W492
- Contexte : Index W
- Pont de Grabieux : Projet d'aménagement d'une plaine...
76
Construction d'un stade à Tamaris. Acquisition d'un terrain à la Compagnie des Forges. Ouverture d'une voie

Date

1945-1950

Cote

3W971
- Contexte : Index W
- Construction d'un stade à Tamaris. Acquisition d'un...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
77
Création d'un cimetière à Tamaris - plans

Date

1907-1922

Cote

3W966
- Contexte : Index W
- Création d'un cimetière à Tamaris - plans
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
78
Stade Auguste Delaune et de Cauvel : Projet d'installation d'un dispositif d'arrosage automatique

Date

1976

Cote

4W382
- Contexte : Index W
- Stade Auguste Delaune et de Cauvel : Projet d'installation...
79
Ex-abattoir des Prés-Rasclaux : aménagement du Parc Municipal : 2e tranche : plans, marché

Date

1967-1972

Cote

3W591
- Contexte : Index W
- Ex-abattoir des Prés-Rasclaux : aménagement du Parc...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
80
Projet d'aménagement d'un centre aéré "Le Mas Sanier", à Croupillac

Date

1962 - 1965

Cote

2W276
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement d'un centre aéré "Le Mas Sanier",...

Résultats de la recherche

Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

Date

Contexte : Index W

Centre commercial des Cévennes : permis de construire pour sa construction

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Travaux au Centre culturel et à la Bibliothèque

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Projet de Médiathèque municipale : Dossier de demande de subvention

Date

Cote

Contexte : Index W

Abattoir : Force motrice, abattage

Date

Cote

Contexte : Index W

Foyer résidence de Conilhères : Plans, équipement, inauguration, règlement intérieur, subventions, conventions, délibérations, procès verbaux, prévision budgétaire (1975). Courrier Bureau d'aide sociale (1973 - 1978)

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement du Musée du Colombier : plans façade, premier étage, rez de chaussée

Date

Contexte : Index W

Centr'Alès : 50 plans (A. Hardy S.A. Promoteur)

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Les Volubilis : Fin des travaux, aménagement des abords, inauguration, profil de poste du personnel, règlement

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de construction d'une maison de retraite : plans

Date

Cote

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Programme de concours

Date

Cote

Contexte : Index W

Transferts de corps. Concessions. Service des Pompes Funèbres

Date

Cote

Contexte : Index W

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Date

Cote

Contexte : Index W

Cession du terrain du club hippique, Zone Industrielle de Croupillac

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Cote

Contexte : Index W

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Remise par le C.C.S.T. du grand four de la verrerie de Rochebelle à la Ville d'Alès

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Contexte : Index W

Acquisition d'un projecteur 35 mm et d'un écran. Intégration technique du cinéma au théâtre

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Hospice d'Alès : règlement

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Marché n° 703701 : Bail de location avec l'association Notre-Dame des Mines du bâtiment " tour " de l'Ermitage (04/11/1987)

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Cote

Contexte : Index W

Projet de foyer socio-éducatif au Centre Culturel - 2ème tranche (pas de pièce de marché)

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