3W
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Présentation du contenu
Convention entre le département de la guerre et la ville d'Alais pour l'installation d'un détachement d'infanterie (11 mars 1888). Cession à l'Etat des terrains extérieurs du Fort (délibération du 4 août 1899). Cession par l'Etat du Fort Vauban à la Ville ( 22 juillet 1925). Propriétés limitrophes du Fort Vauban - section F du plan cadastral (27 mars 1926). Séparation des locaux entre le département du Gard et la ville d'Alais (suivant une délibération du 5 mai 1926). Calque annexé au décret du 2 juillet 1926 (partie occupée par la prison).
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Mots clés lieux
Mots clés matières