115 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Admissions en foyers d'hébergement

    Date

    1987

    Cote

    2W192

    • Contexte : Index W
    • Admissions en foyers d'hébergement
  2. Résultat n°2

    Aide sociale au sport

    Date

    1996-1997

    Cote

    4W710

    • Contexte : Index W
    • Aide sociale au sport
  3. Résultat n°3

    C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions : décisions

    Date

    1988

    Cote

    1W697

    • Contexte : Index W
    • C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions...
  4. Résultat n°4

    Colis aux enfants de chômeurs

    Date

    1988

    Cote

    2W193

    • Contexte : Index W
    • Colis aux enfants de chômeurs
  5. Résultat n°5

    Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière

    Date

    1986

    Cote

    1W698

    • Contexte : Index W
    • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
  6. Résultat n°6

    Répertoire Aide Médicale hôpital

    Date

    1985-1988

    Cote

    3W607

    • Contexte : Index W
    • Répertoire Aide Médicale hôpital

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  7. Résultat n°7

    Aide médicale : Répertoire

    Date

    1983

    Cote

    2W204

    • Contexte : Index W
    • Aide médicale : Répertoire
  8. Résultat n°8

    Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1W979

    • Contexte : Index W
    • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
  9. Résultat n°9

    Jeunes chômeurs bénéficiant de l'allocation exceptionnelle de 200 francs

    Date

    1987

    Cote

    2W194

    • Contexte : Index W
    • Jeunes chômeurs bénéficiant de l'allocation exceptionnelle...
  10. Résultat n°10

    Dispositifs d'aide sociale. SOS Entraide. Lutte contre la pauvreté. Réflexion sur le quotient familial. Exonération E.D.F.

    Date

    1988-1997

    Cote

    4W710

    • Contexte : Index W
    • Dispositifs d'aide sociale. SOS Entraide. Lutte contre...
  11. Résultat n°11

    Cartes municipales d'invalidité

    Date

    1955 - 1961

    Cote

    2W151 Bis

    • Contexte : Index W
    • Cartes municipales d'invalidité
  12. Résultat n°12

    D.D.A.S.S. : Admission en centre d'hébergement

    Date

    Du 17 novembre 1989 au 30 décembre 1990

    Cote

    3W595

    • Contexte : Index W
    • D.D.A.S.S. : Admission en centre d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  13. Résultat n°13

    Répertoire allocations militaires, dispenses

    Date

    1984-1989

    Cote

    3W592

    • Contexte : Index W
    • Répertoire allocations militaires, dispenses

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  14. Résultat n°14

    Aide ménagère à domicile : Répertoire

    Date

    1973 - 1975

    Cote

    2W204

    • Contexte : Index W
    • Aide ménagère à domicile : Répertoire
  15. Résultat n°15

    C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions : décisions

    Date

    1984

    Cote

    1W696

    • Contexte : Index W
    • C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions...
  16. Résultat n°16

    Mandats militaires : Etats nominatifs des versements

    Date

    1975 - 1985

    Cote

    2W194

    • Contexte : Index W
    • Mandats militaires : Etats nominatifs des versements
  17. Résultat n°17

    Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations

    Date

    1991

    Cote

    3W599

    • Contexte : Index W
    • Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  18. Résultat n°18

    Soins infirmiers : Tableau des effectifs

    Date

    2ème trimestre 1985

    Cote

    4W513

    • Contexte : Index W
    • Soins infirmiers : Tableau des effectifs
  19. Résultat n°19

    Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

    Date

    Avril 1989

    Cote

    1W663

    • Contexte : Index W
    • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
  20. Résultat n°20

    Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations

    Date

    1991

    Cote

    3W600

    • Contexte : Index W
    • Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  21. Résultat n°21

    Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine

    Date

    1985

    Cote

    2W196

    • Contexte : Index W
    • Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
  22. Résultat n°22

    Répertoire A.P.A., hospice, maison de retraite (prise en charge)

    Date

    1984-1988

    Cote

    3W606

    • Contexte : Index W
    • Répertoire A.P.A., hospice, maison de retraite (prise...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  23. Résultat n°23

    C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions : décisions

    Date

    1982

    Cote

    1W695

    • Contexte : Index W
    • C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions...
  24. Résultat n°24

    Enquêtes C.C.A.S.

    Date

    Novembre - Décembre 1990

    Cote

    1W676

    • Contexte : Index W
    • Enquêtes C.C.A.S.
  25. Résultat n°25

    Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications hospitalisations

    Date

    1991

    Cote

    3W598

    • Contexte : Index W
    • Commission d'Admission à l'Aide Sociale : notifications...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  26. Résultat n°26

    Aide à l'enfance : Notifications collectives par commune de résidence du demandeur (D.D.S.S.)

    Date

    Du 05 janvier 1990 au 02 janvier 1991

    Cote

    3W593

    • Contexte : Index W
    • Aide à l'enfance : Notifications collectives par commune...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  27. Résultat n°27

    Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine

    Date

    1988 - 1989

    Cote

    2W196

    • Contexte : Index W
    • Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
  28. Résultat n°28

    Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification du rejet de la demande d'Aide Médicale

    Date

    1997 - 1998

    Cote

    1W979

    • Contexte : Index W
    • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
  29. Résultat n°29

    Plan départemental d'urgence : Dispositif d'accueil et d'hébergement

    Date

    1995-1998

    Cote

    4W699

    • Contexte : Index W
    • Plan départemental d'urgence : Dispositif d'accueil...
  30. Résultat n°30

    Notifications D.D.S.S. allocation compensatrice pour recours à une tierce personne

    Date

    1991

    Cote

    3W594

    • Contexte : Index W
    • Notifications D.D.S.S. allocation compensatrice pour...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  31. Résultat n°31

    Répertoires. Dossiers familiaux

    Date

    1971 - 1973

    Cote

    1W610

    • Contexte : Index W
    • Répertoires. Dossiers familiaux
  32. Résultat n°32

    Notifications D.D.S.S. aide médicale aux sans domicile fixe

    Date

    Du 20 septembre 1991 au 11 décembre 1992

    Cote

    3W595

    • Contexte : Index W
    • Notifications D.D.S.S. aide médicale aux sans domicile...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  33. Résultat n°33

    Elaboration du 3ème plan départemental pour le logement des personnes défavorisées

    Date

    1998

    Cote

    5W122

    • Contexte : Index W
    • Elaboration du 3ème plan départemental pour le logement...
  34. Résultat n°34

    Aide aux Sans Domicile Fixe : Fiches individuelles

    Date

    1966 - 1983

    Cote

    2W151 Bis

    • Contexte : Index W
    • Aide aux Sans Domicile Fixe : Fiches individuelles
  35. Résultat n°35

    Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1W698

    • Contexte : Index W
    • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
  36. Résultat n°36

    Aide Médicale : Règlement départemental (1960), carte Santé, échange personnel C.C.A.S. et C.P.A.M.

    Date

    1960-1998

    Cote

    4W710

    • Contexte : Index W
    • Aide Médicale : Règlement départemental (1960), carte...
  37. Résultat n°37

    Admissions définitives

    Date

    1973 - 1978

    Cote

    2W179

    • Contexte : Index W
    • Admissions définitives
  38. Résultat n°38

    Colis aux mineurs en grève

    Date

    1980

    Cote

    2W194

    • Contexte : Index W
    • Colis aux mineurs en grève
  39. Résultat n°39

    Répertoire Hôpital (prise en charge)

    Date

    1984-1986

    Cote

    3W605

    • Contexte : Index W
    • Répertoire Hôpital (prise en charge)

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  40. Résultat n°40

    Enquêtes C.C.A.S.

    Date

    Mars - Mai 1990

    Cote

    1W678

    • Contexte : Index W
    • Enquêtes C.C.A.S.
  41. Résultat n°41

    Aide ménagère à domicile : Répertoire

    Date

    1967 - 1973

    Cote

    2W204

    • Contexte : Index W
    • Aide ménagère à domicile : Répertoire
  42. Résultat n°42

    Etat des personnes bénéficiant de l'allocation exceptionnelle

    Date

    1989

    Cote

    2W205

    • Contexte : Index W
    • Etat des personnes bénéficiant de l'allocation exceptionnelle
  43. Résultat n°43

    Service des repas à domicile : Création, règlement intérieur, courrier

    Date

    1981-1987

    Cote

    4W513

    • Contexte : Index W
    • Service des repas à domicile : Création, règlement...
  44. Résultat n°44

    Distribution de lait dans les écoles

    Date

    1989-1990

    Cote

    4W710

    • Contexte : Index W
    • Distribution de lait dans les écoles
  45. Résultat n°45

    Aide extra-légale : Dotation vestimentaire

    Date

    1988-1997

    Cote

    4W710

    • Contexte : Index W
    • Aide extra-légale : Dotation vestimentaire
  46. Résultat n°46

    Répertoire dossiers familiaux

    Date

    1988-1991

    Cote

    3W602

    • Contexte : Index W
    • Répertoire dossiers familiaux

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  47. Résultat n°47

    Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1W979

    • Contexte : Index W
    • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
  48. Résultat n°48

    Demandes présentées au bénéfice de l'aide sociale : Fiches individuelles

    Date

    1962 - 1988

    Cote

    2W205

    • Contexte : Index W
    • Demandes présentées au bénéfice de l'aide sociale :...
  49. Résultat n°49

    Etat des personnes bénéficiant de l'allocation exceptionnelle

    Date

    1988

    Cote

    2W205

    • Contexte : Index W
    • Etat des personnes bénéficiant de l'allocation exceptionnelle
  50. Résultat n°50

    Service de l'Aide Légale

    Date

    1985-1996

    Cote

    4W710

    • Contexte : Index W
    • Service de l'Aide Légale
  51. Résultat n°51

    Dossiers familiaux

    Date

    1982 - 1987

    Cote

    1W610

    • Contexte : Index W
    • Dossiers familiaux
  52. Résultat n°52

    Aide aux Sans Domicile Fixe : Fiches individuelles

    Date

    1980 - 1988

    Cote

    2W151 Bis

    • Contexte : Index W
    • Aide aux Sans Domicile Fixe : Fiches individuelles
  53. Résultat n°53

    Mandats militaires : Courrier, délibérations

    Date

    1972 - 1978

    Cote

    2W194

    • Contexte : Index W
    • Mandats militaires : Courrier, délibérations
  54. Résultat n°54

    C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions : décisions

    Date

    1985

    Cote

    1W696

    • Contexte : Index W
    • C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions...
  55. Résultat n°55

    D.D.S.S. : Admissions et rejets d'aide médicale (lettre BER)

    Date

    1994-2002

    Cote

    4W855

    • Contexte : Index W
    • D.D.S.S. : Admissions et rejets d'aide médicale (lettre...
  56. Résultat n°56

    Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification du rejet de la demande d'Aide Médicale. Lettres

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1W979

    • Contexte : Index W
    • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
  57. Résultat n°57

    Répertoire contingent Aide Sociale

    Date

    1989

    Cote

    3W604

    • Contexte : Index W
    • Répertoire contingent Aide Sociale

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  58. Résultat n°58

    Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : notification de l'admission à l'Aide Médicale. Devis dentaire

    Date

    1996

    Cote

    1W979

    • Contexte : Index W
    • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
  59. Résultat n°59

    Fiches aide sociale : dossiers familiaux

    Date

    1981-1991

    Cote

    3W597

    • Contexte : Index W
    • Fiches aide sociale : dossiers familiaux

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  60. Résultat n°60

    Répertoire Aide Médicale

    Date

    1988-1989

    Cote

    3W603

    • Contexte : Index W
    • Répertoire Aide Médicale

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  61. Résultat n°61

    Bourses colonies de vacances : Demandes, subventions, listes nominatives

    Date

    1974 - 1975, 1983

    Cote

    1W644

    • Contexte : Index W
    • Bourses colonies de vacances : Demandes, subventions,...
  62. Résultat n°62

    Asile de nuit : répertoire

    Date

    1984 - 1986

    Cote

    2W197

    • Contexte : Index W
    • Asile de nuit : répertoire
  63. Résultat n°63

    Protection maternelle et infantile : 5 registres de déclaration de nourrices ou gardiennes d'enfants de moins de 6 ans

    Date

    1972-1979

    Cote

    3W596

    • Contexte : Index W
    • Protection maternelle et infantile : 5 registres de...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  64. Résultat n°64

    Commission d'Aide Sociale : Affaire Méjean-Laurent

    Date

    1996

    Cote

    4W645

    • Contexte : Index W
    • Commission d'Aide Sociale : Affaire Méjean-Laurent
  65. Résultat n°65

    Chauffage : Aide aux personnes âgées, état des titulaires de la carte municipale d'aide sociale

    Date

    1983 - 1984

    Cote

    2W194

    • Contexte : Index W
    • Chauffage : Aide aux personnes âgées, état des titulaires...
  66. Résultat n°66

    Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine

    Date

    1986

    Cote

    2W196

    • Contexte : Index W
    • Etat des personnes bénéficiant de l'allocation de cantine
  67. Résultat n°67

    Répertoire prise en charge foyers-restaurants

    Date

    1980-1988

    Cote

    3W592

    • Contexte : Index W
    • Répertoire prise en charge foyers-restaurants

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  68. Résultat n°68

    Registre arrêtés malades mentaux (manuscrit)

    Date

    1979-1989

    Cote

    3W597

    • Contexte : Index W
    • Registre arrêtés malades mentaux (manuscrit)

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  69. Résultat n°69

    Notes de la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales (D.A.S.S.) : Allocation compensatrice, cartes d'invalidité

    Date

    1985 - 1988

    Cote

    1W699

    • Contexte : Index W
    • Notes de la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales...
  70. Résultat n°70

    Aide aux personnes de passage : répertoire

    Date

    1983 - 1988

    Cote

    2W197

    • Contexte : Index W
    • Aide aux personnes de passage : répertoire
  71. Résultat n°71

    Fiches aide médicale soins à domicile

    Date

    1981-1991

    Cote

    3W597

    • Contexte : Index W
    • Fiches aide médicale soins à domicile

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  72. Résultat n°72

    Admissions en foyers d'hébergement

    Date

    1989

    Cote

    2W192

    • Contexte : Index W
    • Admissions en foyers d'hébergement
  73. Résultat n°73

    C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions : décisions

    Date

    1980

    Cote

    1W695

    • Contexte : Index W
    • C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions...
  74. Résultat n°74

    Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes

    Date

    Octobre 1988

    Cote

    1W661

    • Contexte : Index W
    • Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Enquêtes
  75. Résultat n°75

    Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière

    Date

    1984

    Cote

    1W698

    • Contexte : Index W
    • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
  76. Résultat n°76

    Situation journalière sorties de denrées alimentaires : répertoire

    Date

    1939 - 1940

    Cote

    2W197

    • Contexte : Index W
    • Situation journalière sorties de denrées alimentaires...
  77. Résultat n°77

    Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière

    Date

    1988

    Cote

    1W698

    • Contexte : Index W
    • Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.)...
  78. Résultat n°78

    Répertoire des cartes municipales

    Date

    1983

    Cote

    2W179

    • Contexte : Index W
    • Répertoire des cartes municipales
  79. Résultat n°79

    Malades mentaux : Placements, fin de placements

    Date

    1958 - 1989

    Cote

    2W194

    • Contexte : Index W
    • Malades mentaux : Placements, fin de placements
  80. Résultat n°80

    Schéma départemental des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (D.D.S.S.)

    Date

    Juin 1992

    Cote

    4W700

    • Contexte : Index W
    • Schéma départemental des centres d'hébergement et de...