Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière

Cote/Cotes extrêmes

1W698

Date

1986

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

C.C.A.S.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières