54 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres des délibérations du Conseil de Communauté 2015
Cote
8W559 - 8W569
 Date
Entre le 29 janvier 2015 et le 17 décembre 2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres des délibérations du Conseil de Communauté...
Résultat n°2

Dossiers Bureau de Communauté et Bureaux préparatoires 2018
Cote
8W497
 Date
Entre le 08 février 2018 et le 05 avril 2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers Bureau de Communauté et Bureaux préparatoires...
Résultat n°3

Dossier de demande de Permis de construire : Aménagement d'une micro-crèche dans un ancien bâtiment scolaire, lieu-dit l'Eglise à Saint-Florent-sur-Auzonnet
Cote
8W271
 Date
2013
 Lieu
Alès Agglomération
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossier de demande de Permis de construire : Aménagement...
Résultat n°4

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2018
Cote
8W627 - 8W628
 Date
Entre le 08 février 2018 et le 13 décembre 2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres des délibérations du Bureau de Communauté...
Résultat n°5

Registres des décisions Alès Agglomération 2019
Cote
8W509 - 8W516
 Date
Entre le 07 janvier 2019 et le 30 décembre 2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres des décisions Alès Agglomération 2019
Résultat n°6

Dossiers Bureau de Communauté 2019
Cote
8W503
 Date
Entre le 21 février 2019 et le 20 juin 2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers Bureau de Communauté 2019
Résultat n°7

Délibérations du Conseil et du Bureau de Communauté du Grand Alès en Cévennes
Cote
8W702
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Délibérations du Conseil et du Bureau de Communauté...
Résultat n°8

Registre Décisions Alès Agglomération 2014
Cote
8W225
 Date
Entre le 07 janvier 2014 et le 30 décembre 2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registre Décisions Alès Agglomération 2014
Résultat n°9

Commission d'arrondissement d'Alès pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (E.P.R.) : Procès-verbal de visite et avis : école maternelle de Rousson
Cote
8W271
 Date
mardi 19 novembre 2013
 Lieu
Alès Agglomération
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission d'arrondissement d'Alès pour la sécurité...
Résultat n°10

Alès Agglomération : Publicité des arrêtés, délibérations et décisions 2016
Cote
8W584
 Date
Entre le 06 janvier 2016 et le 30 décembre 2016
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Alès Agglomération : Publicité des arrêtés, délibérations...
Résultat n°11

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2015
Cote
8W556 - 8W558
 Date
Entre le 22 janvier 2015 et le 17 décembre 2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres des délibérations du Bureau de Communauté...
Résultat n°12

Registres Décisions Alès Agglomération 2015
Cote
8W239 - 8W240
 Date
Entre le 07 janvier 2015 et le 31 décembre 2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres Décisions Alès Agglomération 2015
Résultat n°13

Budget primitif principal
Cote
7W751
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Budget primitif principal
Résultat n°14

Registres Arrêtés Alès Agglomération 2015
Cote
8W226 - 8W238
 Date
Entre le 05 janvier 2015 et le 30 décembre 2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres Arrêtés Alès Agglomération 2015
Résultat n°15

Commission Finances Agglo
Cote
7W755
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission Finances Agglo
Résultat n°16

Registres des délibérations du Conseil de Communauté 2018
Cote
8W629 - 8W644
 Date
Entre le 08 février 2018 et le 13 décembre 2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres des délibérations du Conseil de Communauté...
Résultat n°17

Registres des arrêtés Alès Agglomération 2019
Cote
8W520 - 8W523
 Date
Entre le 07 janvier 2019 et le 30 décembre 2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres des arrêtés Alès Agglomération 2019
Résultat n°18

Dossiers Conseil de Communauté 2019
Cote
8W506
 Date
jeudi 11 avril 2019
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dossiers Conseil de Communauté 2019
Résultat n°19

Registres Arrêtés Alès Agglomération 2014
Cote
8W211 - 8W224
 Date
Entre le 06 janvier 2014 et le 30 décembre 2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registres Arrêtés Alès Agglomération 2014
Résultat n°20

Registre réglementaire concernant les installations électriques
Cote
8W271
 Date
2005-2016
 Lieu
Alès Agglomération
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registre réglementaire concernant les installations...