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1

Registres des délibérations du Conseil de Communauté 2015

Date

Entre le 29 janvier 2015 et le 17 décembre 2015

Cote

8W559 - 8W569

2

Dossiers Bureau de Communauté et Bureaux préparatoires 2018

Date

Entre le 08 février 2018 et le 05 avril 2018

Cote

8W497

3

Dossier de demande de Permis de construire : Aménagement d'une micro-crèche dans un ancien bâtiment scolaire, lieu-dit l'Eglise à Saint-Florent-sur-Auzonnet

Date

2013

Cote

8W271

4

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2018

Date

Entre le 08 février 2018 et le 13 décembre 2018

Cote

8W627 - 8W628

5

Registres des décisions Alès Agglomération 2019

Date

Entre le 07 janvier 2019 et le 30 décembre 2019

Cote

8W509 - 8W516

6

Dossiers Bureau de Communauté 2019

Date

Entre le 21 février 2019 et le 20 juin 2019

Cote

8W503

7

Délibérations du Conseil et du Bureau de Communauté du Grand Alès en Cévennes

Date

2011-2014

Cote

8W702

8

Registre Décisions Alès Agglomération 2014

Date

Entre le 07 janvier 2014 et le 30 décembre 2014

Cote

8W225

9

Commission d'arrondissement d'Alès pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (E.P.R.) : Procès-verbal de visite et avis : école maternelle de Rousson

Date

mardi 19 novembre 2013

Cote

8W271

10

Alès Agglomération : Publicité des arrêtés, délibérations et décisions 2016

Date

Entre le 06 janvier 2016 et le 30 décembre 2016

Cote

8W584

11

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2015

Date

Entre le 22 janvier 2015 et le 17 décembre 2015

Cote

8W556 - 8W558

12

Registres Décisions Alès Agglomération 2015

Date

Entre le 07 janvier 2015 et le 31 décembre 2015

Cote

8W239 - 8W240

13

Registres Arrêtés Alès Agglomération 2015

Date

Entre le 05 janvier 2015 et le 30 décembre 2015

Cote

8W226 - 8W238

14

Registres des délibérations du Conseil de Communauté 2018

Date

Entre le 08 février 2018 et le 13 décembre 2018

Cote

8W629 - 8W644

15

Registres des arrêtés Alès Agglomération 2019

Date

Entre le 07 janvier 2019 et le 30 décembre 2019

Cote

8W520 - 8W523

16

Dossiers Conseil de Communauté 2019

Date

jeudi 11 avril 2019

Cote

8W506

17

Registres Arrêtés Alès Agglomération 2014

Date

Entre le 06 janvier 2014 et le 30 décembre 2014

Cote

8W211 - 8W224

18

Registre réglementaire concernant les installations électriques

Date

2005-2016

Cote

8W271

19

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2016

Date

Entre le 17 février 2016 et le 15 décembre 2016

Cote

8W570 - 8W572

20

Alès Agglomération : Registres des décisions 2018

Date

Entre le 02 janvier 2018 et le 28 décembre 2018

Cote

8W645 - 8W654