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  1. Résultat n°1

    Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

    Date

    2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

    Cote

    5W260

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
  2. Résultat n°2

    Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

    Date

    1999

    Cote

    6W433

    • Contexte : Index W
    • Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
  3. Résultat n°3

    Guide Accueil Petite Enfance

    Date

    1995 et 1998

    Cote

    6W422

    • Contexte : Index W
    • Guide Accueil Petite Enfance
  4. Résultat n°4

    Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand Alès en Cévennes

    Date

    2010

    Cote

    7W271

    • Contexte : Index W
    • Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand...
  5. Résultat n°5

    Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011

    Date

    Entre le 03 février 2011 et le 31 mars 2011

    Cote

    7W874

    • Contexte : Index W
    • Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011
  6. Résultat n°6

    Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

    Date

    2004, 2005, 2006

    Cote

    6W749

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
  7. Résultat n°7

    Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.

    Date

    2001

    Cote

    6W645

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité...
  8. Résultat n°8

    Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : règlement intérieur, rapport d'activité

    Date

    2003

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard...
  9. Résultat n°9

    Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

    Date

    1993

    Cote

    6W473

    • Contexte : Index W
    • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
  10. Résultat n°10

    Projet d'une plateforme de modélisme

    Date

    2001

    Cote

    7W10

    • Contexte : Index W
    • Projet d'une plateforme de modélisme
  11. Résultat n°11

    Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 07 octobre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
  12. Résultat n°12

    Dossiers Conseil de Communauté 1995

    Date

    1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

    Cote

    5W272

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Conseil de Communauté 1995
  13. Résultat n°13

    Inventaire des biens. Etat de l'actif

    Date

    1995-1999

    Cote

    6W468

    • Contexte : Index W
    • Inventaire des biens. Etat de l'actif
  14. Résultat n°14

    Projet  « musique » école privée Saint Eloi

    Date

    1994

    Cote

    6W417

    • Contexte : Index W
    • Projet  « musique » école privée Saint Eloi
  15. Résultat n°15

    Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

    Date

    1992

    Cote

    6W381

    • Contexte : Index W
    • Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
  16. Résultat n°16

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mercredi 31 mai 2006

    Cote

    6W762

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  17. Résultat n°17

    Registre Arrêtés Grand Alès 2010

    Date

    Entre le 05 janvier 2010 et le 28 avril 2010

    Cote

    7W904

    • Contexte : Index W
    • Registre Arrêtés Grand Alès 2010
  18. Résultat n°18

    Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires. Ouverture de la halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas (groupe de travail)

    Date

    30 novembre 2000

    Cote

    7W504

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires....
  19. Résultat n°19

    Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

    Date

    2000

    Cote

    6W428

    • Contexte : Index W
    • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
  20. Résultat n°20

    Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

    Date

    02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
  21. Résultat n°21

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

    Date

    2000

    Cote

    6W79

    • Contexte : Index W
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
  22. Résultat n°22

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 11 : STIM

    Date

    2003

    Cote

    6W655

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  23. Résultat n°23

    Etude hydraulique sur chaque bassin du territoire de la communauté de communes du Grand Alès (BCEOM). Rapport d'études, fiches descriptives, relevés topographiques des ruisseaux et plans

    Date

    Août 1999

    Cote

    7W250

    • Contexte : Index W
    • Etude hydraulique sur chaque bassin du territoire de...
  24. Résultat n°24

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  25. Résultat n°25

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 25 septembre 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  26. Résultat n°26

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    mardi 30 novembre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  27. Résultat n°27

    Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2013

    Date

    jeudi 27 juin 2013

    Cote

    7W885

    • Contexte : Index W
    • Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2013
  28. Résultat n°28

    Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

    Date

    22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
  29. Résultat n°29

    Création et renouvellement d'un bail professionnel entre l'O.P.H.L.M. et la Communauté de Communes du Grand Alès pour la halte-garderie les Farfadets, Grand'Rue Jean Moulin

    Date

    1993-1999

    Cote

    7W689

    • Contexte : Index W
    • Création et renouvellement d'un bail professionnel...
  30. Résultat n°30

    Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mercredi 29 mars 2006

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
  31. Résultat n°31

    Regisre Arrêtés Alès Agglomération 2013

    Date

    Entre le 07 avril 2013 et le 04 février 2013

    Cote

    7W922

    • Contexte : Index W
    • Regisre Arrêtés Alès Agglomération 2013
  32. Résultat n°32

    Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

    Date

    2005

    Cote

    6W604

    • Contexte : Index W
    • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
  33. Résultat n°33

    Dossiers Bureau de Communauté 2001

    Date

    2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12

    Cote

    5W256

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 2001
  34. Résultat n°34

    S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

    Date

    1995-2004

    Cote

    6W802 - 6W804

    • Contexte : Index W
    • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
  35. Résultat n°35

    Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une halte- garderie à Saint Hilaire de Brethmas et avenant n° 1 Groupement LEGAL / COSSARD / SIES / CETEX Ingénierie. Rapport d'étude géotechnique (A.B.E. Sol). Contrôle technique (SOCOTEC)

    Date

    2002-2003

    Cote

    6W649

    • Contexte : Index W
    • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction...
  36. Résultat n°36

    Comité des Maires : dossier préparatoire

    Date

    8 février, 29 mars, 18 octobre, 20 décembre 2007

    Cote

    7W418

    • Contexte : Index W
    • Comité des Maires : dossier préparatoire
  37. Résultat n°37

    Guide Chrétien du Grand Alès

    Date

    Vers 1996

    Cote

    1W882

    • Contexte : Index W
    • Guide Chrétien du Grand Alès
  38. Résultat n°38

    Commission Politique de la Ville

    Date

    lundi 15 avril 2013

    Cote

    7W836

    • Contexte : Index W
    • Commission Politique de la Ville
  39. Résultat n°39

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 05 février 2004

    Cote

    6W764

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  40. Résultat n°40

    Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents de synthèse (SETEC International)

    Date

    Juillet 1999

    Cote

    7W209

    • Contexte : Index W
    • Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents...
  41. Résultat n°41

    Projet d'extension de la Société A.D.N. (Agencement Décoration)

    Date

    1998

    Cote

    7W9

    • Contexte : Index W
    • Projet d'extension de la Société A.D.N. (Agencement...
  42. Résultat n°42

    Mission d'étude sur les politiques publiques communales et communautaires : Jérôme DUPUIS Consultant

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Mission d'étude sur les politiques publiques communales...
  43. Résultat n°43

    Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM

    Date

    2005-2006

    Cote

    6W407 - 6W409

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
  44. Résultat n°44

    Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

    Date

    1995

    Cote

    5W339

    • Contexte : Index W
    • Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
  45. Résultat n°45

    Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

    Date

    1995

    Cote

    6W478

    • Contexte : Index W
    • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
  46. Résultat n°46

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 02 mars 2006

    Cote

    6W767

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  47. Résultat n°47

    C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages

    Date

    2002

    Cote

    6W420

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une...
  48. Résultat n°48

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.

    Date

    1999-2002

    Cote

    6W428

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
  49. Résultat n°49

    Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

    Date

    1993-1994

    Cote

    6W471

    • Contexte : Index W
    • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
  50. Résultat n°50

    Projet d'aménagement d'un camping 4 étoiles à Saint-Hilaire-de-Brethmas

    Date

    2001

    Cote

    7W10

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement d'un camping 4 étoiles à Saint-Hilaire-de-Brethmas
  51. Résultat n°51

    A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

    Date

    2003

    Cote

    6W602

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
  52. Résultat n°52

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)

    Date

    1999-2002

    Cote

    6W426

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
  53. Résultat n°53

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 4 : PLAZAS

    Date

    2003

    Cote

    6W653

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  54. Résultat n°54

    Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

    Date

    1995-1998

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
  55. Résultat n°55

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mardi 09 mars 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  56. Résultat n°56

    Budget Agglo : Budget Primitif 2005

    Date

    2005

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
  57. Résultat n°57

    Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

    Date

    2000-2003

    Cote

    6W812

    • Contexte : Index W
    • Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
  58. Résultat n°58

    Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire (classement)

    Date

    10 juin 2003

    Cote

    7W179

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire...
  59. Résultat n°59

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Avenants

    Date

    2005

    Cote

    6W651

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  60. Résultat n°60

    Comité des Maires 1999

    Date

    vendredi 10 septembre 1999

    Cote

    6W466

    • Contexte : Index W
    • Comité des Maires 1999
  61. Résultat n°61

    Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

    Date

    Mars 2004

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
  62. Résultat n°62

    Commissions Alès Agglo

    Date

    Entre le 1er janvier 2013 et le 1er mars 2014

    Cote

    7W837

    • Contexte : Index W
    • Commissions Alès Agglo
  63. Résultat n°63

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 2 : GIRAUD S.A.S .

    Date

    2003-2005

    Cote

    6W652

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  64. Résultat n°64

    Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

    Date

    mercredi 06 mars 2002

    Cote

    6W81

    • Contexte : Index W
    • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
  65. Résultat n°65

    Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

    Date

    jeudi 14 mars 2002

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
  66. Résultat n°66

    Registre Arrêtés Alès Agglomération 2012 : Régies de la nouvelle Agglo

    Date

    Entre le 18 décembre 2012 et le 28 décembre 2012

    Cote

    7W921

    • Contexte : Index W
    • Registre Arrêtés Alès Agglomération 2012 : Régies de...
  67. Résultat n°67

    Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2012

    Date

    jeudi 21 juin 2012

    Cote

    7W878

    • Contexte : Index W
    • Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2012
  68. Résultat n°68

    Etude de définition ayant pour objet le réaménagement des bâtiments de la zone d'activité à créer sur les ex- locaux Furnon. Convention. Bureau d'étude CETEX INGENIERIE

    Date

    2000

    Cote

    6W375

    • Contexte : Index W
    • Etude de définition ayant pour objet le réaménagement...
  69. Résultat n°69

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de Mairie du Grand Alès 

    Date

    2003

    Cote

    6W468

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  70. Résultat n°70

    Dossiers Bureau de Communauté 2000

    Date

    2000 : 16/08,31/08,05/10,07/11,21/12

    Cote

    5W254

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 2000
  71. Résultat n°71

    Convention pour mission coordination Sécurité et protection Santé niveau 3. Aménagement dépôt du service Collecte ordures ménagères et encombrants : CEDAC

    Date

    1998

    Cote

    6W472

    • Contexte : Index W
    • Convention pour mission coordination Sécurité et protection...
  72. Résultat n°72

    Bilan d'activité du Grand Alès-en-Cévennes (6 reliures)

    Date

    2001-2006

    Cote

    7W940

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activité du Grand Alès-en-Cévennes (6 reliures)
  73. Résultat n°73

    Communauté d'Agglomération et politique de pays  : Rapport de stage pour l'obtention du D.E.S.S. Administration Territoriale présenté par Hélène Fabrègue sous la direction de M. Albert (Université Montpellier I, UFR Administration Economique et Sociale)

    Date

    Année 2001-2002

    Cote

    6W386

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération et politique de pays  :...
  74. Résultat n°74

    Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
  75. Résultat n°75

    Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

    Date

    2003

    Cote

    6W600

    • Contexte : Index W
    • Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
  76. Résultat n°76

    Dossiers Bureau de Communauté 1993

    Date

    1993 : 05/03, 21/04,26/05,23/06

    Cote

    5W240

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 1993
  77. Résultat n°77

    Contrôle du réseau d'assainissement de la Z.A. Synerpôle : ORTEC Industrie

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Contrôle du réseau d'assainissement de la Z.A. Synerpôle...
  78. Résultat n°78

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 06 octobre 2005

    Cote

    6W761

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  79. Résultat n°79

    Projet de création d'une crèche familiale à Saint-Martin-de-Valgalgues. Tarifs

    Date

    1995 - 1997

    Cote

    7W178

    • Contexte : Index W
    • Projet de création d'une crèche familiale à Saint-Martin-de-Valgalgues....
  80. Résultat n°80

    Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)

    Date

    2002

    Cote

    6W79

    • Contexte : Index W
    • Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)