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  1. Résultat n°1

    Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

    Date

    2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

    Cote

    5W260

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
  2. Résultat n°2

    Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

    Date

    1999

    Cote

    6W433

    • Contexte : Index W
    • Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
  3. Résultat n°3

    Guide Accueil Petite Enfance

    Date

    1995 et 1998

    Cote

    6W422

    • Contexte : Index W
    • Guide Accueil Petite Enfance
  4. Résultat n°4

    Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

    Date

    2004, 2005, 2006

    Cote

    6W749

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
  5. Résultat n°5

    Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.

    Date

    2001

    Cote

    6W645

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité...
  6. Résultat n°6

    Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

    Date

    1993

    Cote

    6W473

    • Contexte : Index W
    • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
  7. Résultat n°7

    Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 07 octobre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
  8. Résultat n°8

    Dossiers Conseil de Communauté 1995

    Date

    1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

    Cote

    5W272

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Conseil de Communauté 1995
  9. Résultat n°9

    Inventaire des biens. Etat de l'actif

    Date

    1995-1999

    Cote

    6W468

    • Contexte : Index W
    • Inventaire des biens. Etat de l'actif
  10. Résultat n°10

    Projet  « musique » école privée Saint Eloi

    Date

    1994

    Cote

    6W417

    • Contexte : Index W
    • Projet  « musique » école privée Saint Eloi
  11. Résultat n°11

    Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

    Date

    1992

    Cote

    6W381

    • Contexte : Index W
    • Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
  12. Résultat n°12

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mercredi 31 mai 2006

    Cote

    6W762

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  13. Résultat n°13

    Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

    Date

    2000

    Cote

    6W428

    • Contexte : Index W
    • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
  14. Résultat n°14

    Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

    Date

    02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
  15. Résultat n°15

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

    Date

    2000

    Cote

    6W79

    • Contexte : Index W
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
  16. Résultat n°16

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 11 : STIM

    Date

    2003

    Cote

    6W655

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  17. Résultat n°17

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  18. Résultat n°18

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 25 septembre 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  19. Résultat n°19

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    mardi 30 novembre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  20. Résultat n°20

    Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

    Date

    22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
  21. Résultat n°21

    Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mercredi 29 mars 2006

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
  22. Résultat n°22

    Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

    Date

    2005

    Cote

    6W604

    • Contexte : Index W
    • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
  23. Résultat n°23

    Dossiers Bureau de Communauté 2001

    Date

    2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12

    Cote

    5W256

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 2001
  24. Résultat n°24

    S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

    Date

    1995-2004

    Cote

    6W802 - 6W804

    • Contexte : Index W
    • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
  25. Résultat n°25

    Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une halte- garderie à Saint Hilaire de Brethmas et avenant n° 1 Groupement LEGAL / COSSARD / SIES / CETEX Ingénierie. Rapport d'étude géotechnique (A.B.E. Sol). Contrôle technique (SOCOTEC)

    Date

    2002-2003

    Cote

    6W649

    • Contexte : Index W
    • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction...
  26. Résultat n°26

    Guide Chrétien du Grand Alès

    Date

    Vers 1996

    Cote

    1W882

    • Contexte : Index W
    • Guide Chrétien du Grand Alès
  27. Résultat n°27

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 05 février 2004

    Cote

    6W764

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  28. Résultat n°28

    Mission d'étude sur les politiques publiques communales et communautaires : Jérôme DUPUIS Consultant

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Mission d'étude sur les politiques publiques communales...
  29. Résultat n°29

    Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM

    Date

    2005-2006

    Cote

    6W407 - 6W409

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
  30. Résultat n°30

    Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

    Date

    1995

    Cote

    5W339

    • Contexte : Index W
    • Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
  31. Résultat n°31

    Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

    Date

    1995

    Cote

    6W478

    • Contexte : Index W
    • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
  32. Résultat n°32

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 02 mars 2006

    Cote

    6W767

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  33. Résultat n°33

    C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages

    Date

    2002

    Cote

    6W420

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une...
  34. Résultat n°34

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.

    Date

    1999-2002

    Cote

    6W428

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
  35. Résultat n°35

    Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

    Date

    1993-1994

    Cote

    6W471

    • Contexte : Index W
    • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
  36. Résultat n°36

    A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

    Date

    2003

    Cote

    6W602

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
  37. Résultat n°37

    A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)

    Date

    1999-2002

    Cote

    6W426

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
  38. Résultat n°38

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 4 : PLAZAS

    Date

    2003

    Cote

    6W653

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  39. Résultat n°39

    Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

    Date

    1995-1998

    Cote

    6W479

    • Contexte : Index W
    • Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
  40. Résultat n°40

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mardi 09 mars 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  41. Résultat n°41

    Budget Agglo : Budget Primitif 2005

    Date

    2005

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
  42. Résultat n°42

    Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

    Date

    2000-2003

    Cote

    6W812

    • Contexte : Index W
    • Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
  43. Résultat n°43

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Avenants

    Date

    2005

    Cote

    6W651

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  44. Résultat n°44

    Comité des Maires 1999

    Date

    vendredi 10 septembre 1999

    Cote

    6W466

    • Contexte : Index W
    • Comité des Maires 1999
  45. Résultat n°45

    Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

    Date

    Mars 2004

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
  46. Résultat n°46

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 2 : GIRAUD S.A.S .

    Date

    2003-2005

    Cote

    6W652

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  47. Résultat n°47

    Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

    Date

    mercredi 06 mars 2002

    Cote

    6W81

    • Contexte : Index W
    • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
  48. Résultat n°48

    Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

    Date

    jeudi 14 mars 2002

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
  49. Résultat n°49

    Etude de définition ayant pour objet le réaménagement des bâtiments de la zone d'activité à créer sur les ex- locaux Furnon. Convention. Bureau d'étude CETEX INGENIERIE

    Date

    2000

    Cote

    6W375

    • Contexte : Index W
    • Etude de définition ayant pour objet le réaménagement...
  50. Résultat n°50

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de Mairie du Grand Alès 

    Date

    2003

    Cote

    6W468

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  51. Résultat n°51

    Dossiers Bureau de Communauté 2000

    Date

    2000 : 16/08,31/08,05/10,07/11,21/12

    Cote

    5W254

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 2000
  52. Résultat n°52

    Convention pour mission coordination Sécurité et protection Santé niveau 3. Aménagement dépôt du service Collecte ordures ménagères et encombrants : CEDAC

    Date

    1998

    Cote

    6W472

    • Contexte : Index W
    • Convention pour mission coordination Sécurité et protection...
  53. Résultat n°53

    Communauté d'Agglomération et politique de pays  : Rapport de stage pour l'obtention du D.E.S.S. Administration Territoriale présenté par Hélène Fabrègue sous la direction de M. Albert (Université Montpellier I, UFR Administration Economique et Sociale)

    Date

    Année 2001-2002

    Cote

    6W386

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération et politique de pays  :...
  54. Résultat n°54

    Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
  55. Résultat n°55

    Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

    Date

    2003

    Cote

    6W600

    • Contexte : Index W
    • Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
  56. Résultat n°56

    Dossiers Bureau de Communauté 1993

    Date

    1993 : 05/03, 21/04,26/05,23/06

    Cote

    5W240

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Bureau de Communauté 1993
  57. Résultat n°57

    Contrôle du réseau d'assainissement de la Z.A. Synerpôle : ORTEC Industrie

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Contrôle du réseau d'assainissement de la Z.A. Synerpôle...
  58. Résultat n°58

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 06 octobre 2005

    Cote

    6W761

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  59. Résultat n°59

    Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)

    Date

    2002

    Cote

    6W79

    • Contexte : Index W
    • Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)
  60. Résultat n°60

    Recensement patrimoine immobilier Agglo

    Date

    jeudi 30 mai 2002

    Cote

    6W464

    • Contexte : Index W
    • Recensement patrimoine immobilier Agglo
  61. Résultat n°61

    Dossier Conseil de Communauté 2014

    Date

    jeudi 11 décembre 2014

    Cote

    8W97

    • Contexte : Index W
    • Dossier Conseil de Communauté 2014
  62. Résultat n°62

    Dossiers Conseil de Communauté 1994

    Date

    1994: 26/01, 02/02, 29/02, 29/06, 19/10, 09/11

    Cote

    5W271

    • Contexte : Index W
    • Dossiers Conseil de Communauté 1994
  63. Résultat n°63

    Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

    Date

    2000

    Cote

    6W924

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
  64. Résultat n°64

    Budget Agglo : Budget Primitif 2007

    Date

    2007

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
  65. Résultat n°65

    C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri Sud- Est S.A. l'Ardéchoise, avenue de Larminat

    Date

    2000

    Cote

    6W420

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C. : Création d'un libre-service agricole Agri...
  66. Résultat n°66

    Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN

    Date

    2001

    Cote

    6W480

    • Contexte : Index W
    • Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 :...
  67. Résultat n°67

    Etudes et réalisation du Pôle Industriel des Sports mécaniques - Avenant n° 2 à la convention de mandat portant modification du coût des ouvrages liés à l'opération et de la rémunération du mandataire : SEGARD

    Date

    2005

    Cote

    6W637

    • Contexte : Index W
    • Etudes et réalisation du Pôle Industriel des Sports...
  68. Résultat n°68

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 29 juin 2006

    Cote

    6W763

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  69. Résultat n°69

    Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté 2003

    Date

    06 Février au 26 Juin 2003

    Cote

    5W812

    • Contexte : Index W
    • Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté...
  70. Résultat n°70

    Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan des journées de l'Environnement du Gard « Mémoires de l'eau »

    Date

    10-12 Juin 2003

    Cote

    5W821

    • Contexte : Index W
    • Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan...
  71. Résultat n°71

    Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

    Date

    1993 - 2000

    Cote

    6W40

    • Contexte : Index W
    • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
  72. Résultat n°72

    Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 

    Date

    1998-2001

    Cote

    6W397

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
  73. Résultat n°73

    C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement du foyer à dominante de meubles, sous l'enseigne Conforama

    Date

    2000-2001

    Cote

    6W419

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement...
  74. Résultat n°74

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 30 novembre 2006

    Cote

    6W769

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  75. Résultat n°75

    Travaux de peinture à la halte - garderie de Saint- Jean du Gard : SANTOS et Fils

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Travaux de peinture à la halte - garderie de Saint-...
  76. Résultat n°76

    A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Avenant n° 1 au lot n° 1 : VRD : MENDEZ + Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : REDARES

    Date

    2000

    Cote

    6W432

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...
  77. Résultat n°77

    Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération

    Date

    2003

    Cote

    6W386

    • Contexte : Index W
    • Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération
  78. Résultat n°78

    Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service Public 

    Date

    jeudi 19 novembre 1998

    Cote

    6W398

    • Contexte : Index W
    • Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service...
  79. Résultat n°79

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence

    Date

    21/05/2005

    Cote

    6W753

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  80. Résultat n°80

    Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

    Date

    2002

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Assainissement collectif : Consultations relatives...