Registre Arrêtés Alès Agglomération 2012 : Régies de la nouvelle Agglo

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Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Registre Arrêtés Alès Agglomération 2012 : Régies de la nouvelle Agglo

Cote/Cotes extrêmes

7W921

Date

Entre le 18 décembre 2012 et le 28 décembre 2012

Importance matérielle

Dossier n° 1 - actes n°01-080

Modalités d'entrées

Versement n° 32-2016, Administration générale, 31/08/2016

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE

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