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  1. Résultat n°1

    Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)

    Date

    15 janvier 1988

    Cote

    1W706

    • Contexte : Index W
    • Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)
  2. Résultat n°2

    Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité

    Date

    1975

    Cote

    1W914

    • Contexte : Index W
    • Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville...
  3. Résultat n°3

    Bureau Municipal : compte-rendus de réunions

    Date

    1991

    Cote

    1W316

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal : compte-rendus de réunions
  4. Résultat n°4

    Bureau Municipal 2000

    Date

    Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

    Cote

    6W944

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal 2000
  5. Résultat n°5

    Compte rendu de la Commission Sociale

    Date

    1986

    Cote

    1W694

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission Sociale
  6. Résultat n°6

    Procès verbaux Commission sports et jeunesse

    Date

    1965 - 1967

    Cote

    2W202

    • Contexte : Index W
    • Procès verbaux Commission sports et jeunesse
  7. Résultat n°7

    Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

    Date

    1983 - 1984

    Cote

    2W596

    • Contexte : Index W
    • Commission extra municipale d'études à caractère économique...
  8. Résultat n°8

    Commission d'urbanisme

    Date

    2013

    Cote

    8W148

    • Contexte : Index W
    • Commission d'urbanisme
  9. Résultat n°9

    Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation

    Date

    1972

    Cote

    1W915

    • Contexte : Index W
    • Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de...
  10. Résultat n°10

    Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines : interne, élus, Préfecture

    Date

    1990

    Cote

    2W673

    • Contexte : Index W
    • Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines :...
  11. Résultat n°11

    Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

    Date

    24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000

    Cote

    6W922

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires
  12. Résultat n°12

    Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu de réunions, rallye pédestre, plaquette d'infos

    Date

    1990-1992

    Cote

    4W748

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu...
  13. Résultat n°13

    Bureau municipal : Comptes rendus

    Date

    1994

    Cote

    2W385

    • Contexte : Index W
    • Bureau municipal : Comptes rendus
  14. Résultat n°14

    Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation

    Date

    1980

    Cote

    2W380

    • Contexte : Index W
    • Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
  15. Résultat n°15

    Séance du Conseil Municipal

    Date

    20 février 1953

    Cote

    1W297

    • Contexte : Index W
    • Séance du Conseil Municipal
  16. Résultat n°16

    Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

    Date

    jeudi 25 mai 2000

    Cote

    6W914 -6W915

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
  17. Résultat n°17

    Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès

    Date

    jeudi 28 janvier 1999

    Cote

    5W754

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès
  18. Résultat n°18

    Notes de service Services Techniques

    Date

    1991

    Cote

    2W600

    • Contexte : Index W
    • Notes de service Services Techniques
  19. Résultat n°19

    Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès : 37 tampons

    Date

    Supprimés en 1998

    Cote

    3W837

    • Contexte : Index W
    • Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès :...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

    Date

    2001-2003

    Cote

    6W26 - 6W29

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
  21. Résultat n°21

    Réalisations municipales : travaux, gestion

    Date

    1953 - 1972

    Cote

    1W732

    • Contexte : Index W
    • Réalisations municipales : travaux, gestion
  22. Résultat n°22

    Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

    Date

    vendredi 19 décembre 1997

    Cote

    6W896

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
  23. Résultat n°23

    Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric

    Date

    25-01-1996 au 18-12-1996

    Cote

    4W653

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine...
  24. Résultat n°24

    Demandes de subventions M. Jean-Claude Bernard, Conseiller Municipal

    Date

    1989 - 1990

    Cote

    3W165

    • Contexte : Index W
    • Demandes de subventions M. Jean-Claude Bernard, Conseiller...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  25. Résultat n°25

    Commission des Travaux publics n° 95 - 02

    Date

    jeudi 07 décembre 1995

    Cote

    5W612

    • Contexte : Index W
    • Commission des Travaux publics n° 95 - 02
  26. Résultat n°26

    Séminaire des élus : Dossier financier

    Date

    samedi 25 janvier 2003

    Cote

    6W823

    • Contexte : Index W
    • Séminaire des élus : Dossier financier
  27. Résultat n°27

    Séminaire des cadres 29 et 30/04/2002

    Cote

    4W971

    • Contexte : Index W
    • Séminaire des cadres 29 et 30/04/2002
  28. Résultat n°28

    Notes de service Services Techniques

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    1W788

    • Contexte : Index W
    • Notes de service Services Techniques
  29. Résultat n°29

    Séance du Conseil Municipal

    Date

    23 février 1951

    Cote

    2W296

    • Contexte : Index W
    • Séance du Conseil Municipal
  30. Résultat n°30

    Compte-rendu des commissions. Plaquette Conseil Municipal des Enfants de la ville d'Alès. Petit papier alésien, le journal des enfants

    Date

    2002-2003

    Cote

    6W145

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu des commissions. Plaquette Conseil Municipal...
  31. Résultat n°31

    Courrier reçu par l'Adjoint aux Ressources Humaines des élus, du Secrétariat Général, de l'attaché au personnel et courrier arrivé ordinaire

    Date

    1989

    Cote

    3W196

    • Contexte : Index W
    • Courrier reçu par l'Adjoint aux Ressources Humaines...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  32. Résultat n°32

    Bureau Municipal : Procès verbaux des réunions

    Date

    1989

    Cote

    2W504

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal : Procès verbaux des réunions
  33. Résultat n°33

    Dossiers présentés en Bureau Municipal

    Date

    4 Février - 9 septembre 1987

    Cote

    2W390

    • Contexte : Index W
    • Dossiers présentés en Bureau Municipal
  34. Résultat n°34

    Courrier "arrivée" M. Muller

    Date

    1988-1989

    Cote

    3W236

    • Contexte : Index W
    • Courrier "arrivée" M. Muller

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  35. Résultat n°35

    Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

    Date

    1947

    Cote

    1W294

    • Contexte : Index W
    • Commission relative à l'inscription des noms sur le...
  36. Résultat n°36

    Jumelage avec Santa Coloma de Gramenet : réunions, visite de la délégation catalane (29 juin - 1er juillet 1990)

    Date

    1989-1990

    Cote

    3W755

    • Contexte : Index W
    • Jumelage avec Santa Coloma de Gramenet : réunions,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  37. Résultat n°37

    Réunions de la Direction Générale 1996 : Dossiers administratifs complets

    Date

    Janvier-Juillet, Septembre-Décembre 1996

    Cote

    6W855

    • Contexte : Index W
    • Réunions de la Direction Générale 1996 : Dossiers administratifs...
  38. Résultat n°38

    Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006

    Date

    mardi 03 octobre 2006

    Cote

    6W84

    • Contexte : Index W
    • Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006
  39. Résultat n°39

    Séminaire des élus : Dossier financier

    Date

    samedi 12 mars 2005

    Cote

    6W823

    • Contexte : Index W
    • Séminaire des élus : Dossier financier
  40. Résultat n°40

    10e anniversaire de la municipalité d'Union Démocratique (1975) : Spectacles

    Date

    1974 - 1975

    Cote

    2W224

    • Contexte : Index W
    • 10e anniversaire de la municipalité d'Union Démocratique...
  41. Résultat n°41

    Séminaire des cadres au Royal Hôtel d'Aigues-Mortes

    Date

    19-20/04/2001

    Cote

    4W834

    • Contexte : Index W
    • Séminaire des cadres au Royal Hôtel d'Aigues-Mortes
  42. Résultat n°42

    Procédure prud'homale opposant la Ville à François Danielle : licenciement

    Date

    1974 - 1977

    Cote

    1W916

    • Contexte : Index W
    • Procédure prud'homale opposant la Ville à François...
  43. Résultat n°43

    Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère

    Date

    1999

    Cote

    4W720

    • Contexte : Index W
    • Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère
  44. Résultat n°44

    Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

    Date

    jeudi 30 mars 1995

    Cote

    6W875

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
  45. Résultat n°45

    Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

    Date

    26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991

    Cote

    5W472

    • Contexte : Index W
    • Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F....
  46. Résultat n°46

    Correspondance de M. Muller, Adjoint à l'enseignement, avec les écoles (P.V. de la Commission "Jeunes 16/18ans")

    Date

    1987 - 1988

    Cote

    2W932

    • Contexte : Index W
    • Correspondance de M. Muller, Adjoint à l'enseignement,...
  47. Résultat n°47

    Ville d'Alès contre consorts André : immeuble menaçant ruine (Tribunal Administratif)

    Date

    1978 - 1979

    Cote

    1W322 Ter

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès contre consorts André : immeuble menaçant...
  48. Résultat n°48

    Notes de service (collection provenant du service du personnel) ffffff

    Date

    1971-1995

    Cote

    5W2

    • Contexte : Index W
    • Notes de service (collection provenant du service du...
  49. Résultat n°49

    Réunion des chefs de service

    Date

    1977 - 1983

    Cote

    1W913

    • Contexte : Index W
    • Réunion des chefs de service
  50. Résultat n°50

    Affaire Ragner : Dégât panneau de signalisation

    Date

    20 novembre 1967

    • Contexte : Index W
    • Correspondance diverse avec les Compagnies d'assurances...
    • Affaire Ragner : Dégât panneau de signalisation
  51. Résultat n°51

    Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

    Date

    jeudi 14 janvier 1999

    Cote

    6W905

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
  52. Résultat n°52

    Séance du Conseil Municipal

    Date

    28 février 1942

    Cote

    1W295

    • Contexte : Index W
    • Séance du Conseil Municipal
  53. Résultat n°53

    Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

    Date

    lundi 10 janvier 2000

    Cote

    6W912

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
  54. Résultat n°54

    Séance du Conseil Municipal

    Date

    22 mars 1959

    Cote

    1W304

    • Contexte : Index W
    • Séance du Conseil Municipal
  55. Résultat n°55

    Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric

    Date

    30-01-1997 au 19-12-1997

    Cote

    4W654

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine...
  56. Résultat n°56

    Commissions, délégations

    Date

    1944 - 1945

    Cote

    1W297

    • Contexte : Index W
    • Commissions, délégations
  57. Résultat n°57

    Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric

    Date

    25-06-1995 au 20-12-1995

    Cote

    4W652

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine...
  58. Résultat n°58

    Bureau Municipal 1997

    Date

    Janvier - Avril, Juin - Juillet, Novembre - Décembre 1997

    Cote

    6W941

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal 1997
  59. Résultat n°59

    Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

    Date

    01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

    Cote

    6W820

    • Contexte : Index W
    • Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
  60. Résultat n°60

    Affaire Léon Hugon / Ville d'Alès : accident de la circulation

    Date

    1969 - 1975

    Cote

    1W915

    • Contexte : Index W
    • Affaire Léon Hugon / Ville d'Alès : accident de la...
  61. Résultat n°61

    Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

    Date

    1989 - 1991

    Cote

    2W967

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
  62. Résultat n°62

    Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise Diaz pour contrefaçon au théâtre, à l'espace André Chamson, au tennis des Prés-Saint-Jean

    Date

    1994-1996

    Cote

    5W60

    • Contexte : Index W
    • Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise...
  63. Résultat n°63

    Affaire réseau primaire, chauffage urbain

    Date

    1975

    Cote

    1W914

    • Contexte : Index W
    • Affaire réseau primaire, chauffage urbain
  64. Résultat n°64

    Compte rendu de la Commission Sociale

    Date

    1984

    Cote

    1W694

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission Sociale
  65. Résultat n°65

    Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

    Date

    1985-1993

    Cote

    5W460

    • Contexte : Index W
    • Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements...
  66. Résultat n°66

    Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01

    Date

    mercredi 10 janvier 1996

    Cote

    5W612

    • Contexte : Index W
    • Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n°...
  67. Résultat n°67

    Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en annulation d'un arrêté préfectoral du 10 novembre 1961 rendant cessible un immeuble sis 55 rue Fabrerie et 122 Grand'Rue

    Date

    1961 - 1963

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : recours intentés
    • Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en...
  68. Résultat n°68

    Séance du Conseil Municipal

    Date

    8 mai 1964

    Cote

    1W310

    • Contexte : Index W
    • Séance du Conseil Municipal
  69. Résultat n°69

    Projet de pavoisement de la Mairie

    Date

    14-07-1945

    Cote

    3W946

    • Contexte : Index W
    • Projet de pavoisement de la Mairie

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  70. Résultat n°70

    Séance du Conseil Municipal

    Date

    23 octobre 1957

    Cote

    1W301

    • Contexte : Index W
    • Séance du Conseil Municipal
  71. Résultat n°71

    Dossier de préparation de la consultation téléphonique (Connaissances)

    Date

    mars 1999

    Cote

    6W134

    • Contexte : Index W
    • Dossier de préparation de la consultation téléphonique...
  72. Résultat n°72

    Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions

    Date

    1993

    Cote

    3W770

    • Contexte : Index W
    • Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  73. Résultat n°73

    Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille

    Date

    1977-1979

    Cote

    3W578

    • Contexte : Index W
    • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  74. Résultat n°74

    Commission municipale de l'enfance

    Date

    1989 - 1991, 1994

    Cote

    2W942

    • Contexte : Index W
    • Commission municipale de l'enfance
  75. Résultat n°75

    Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

    Date

    Juille - Août 2001

    Cote

    1W521

    • Contexte : Index W
    • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
  76. Résultat n°76

    Commission Tourisme N° 95-01

    Date

    10-10-1995

    Cote

    4W654

    • Contexte : Index W
    • Commission Tourisme N° 95-01
  77. Résultat n°77

    Agenda personnalisé ville d'Alès 2004

    Date

    2004

    Cote

    5W321

    • Contexte : Index W
    • Agenda personnalisé ville d'Alès 2004
  78. Résultat n°78

    Projet de ville : compte-rendus des diverses commissions

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1W660

    • Contexte : Index W
    • Projet de ville : compte-rendus des diverses commissions
  79. Résultat n°79

    Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)

    Date

    2001 - 2002

    Cote

    5W598

    • Contexte : Index W
    • Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté,...
  80. Résultat n°80

    Préparation Commission Finances

    Date

    1983 - 1985

    Cote

    1W873

    • Contexte : Index W
    • Préparation Commission Finances