ADMINISTRATION COMMUNALE

1
Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)

Date

15 janvier 1988

Cote

1W706
- Contexte : Index W
- Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)
2
Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité

Date

1975

Cote

1W914
- Contexte : Index W
- Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville...
3
Bureau Municipal : compte-rendus de réunions

Date

1991

Cote

1W316
- Contexte : Index W
- Bureau Municipal : compte-rendus de réunions
4
Bureau Municipal 2000

Date

Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

Cote

6W944
- Contexte : Index W
- Bureau Municipal 2000
5
Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1986

Cote

1W694
- Contexte : Index W
- Compte rendu de la Commission Sociale
6
Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202
- Contexte : Index W
- Procès verbaux Commission sports et jeunesse
7
Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

1983 - 1984

Cote

2W596
- Contexte : Index W
- Commission extra municipale d'études à caractère économique...
8
Commission d'urbanisme

Date

2013

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Commission d'urbanisme
9
Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation

Date

1972

Cote

1W915
- Contexte : Index W
- Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de...
10
Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines : interne, élus, Préfecture

Date

1990

Cote

2W673
- Contexte : Index W
- Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines :...
11
Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

Date

24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000

Cote

6W922
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires
12
Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu de réunions, rallye pédestre, plaquette d'infos

Date

1990-1992

Cote

4W748
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu...
13
Bureau municipal : Comptes rendus

Date

1994

Cote

2W385
- Contexte : Index W
- Bureau municipal : Comptes rendus
14
Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation

Date

1980

Cote

2W380
- Contexte : Index W
- Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
15
Séance du Conseil Municipal

Date

20 février 1953

Cote

1W297
- Contexte : Index W
- Séance du Conseil Municipal
16
Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 25 mai 2000

Cote

6W914 -6W915
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
17
Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès

Date

jeudi 28 janvier 1999

Cote

5W754
- Contexte : Index W
- Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès
18
Notes de service Services Techniques

Date

1991

Cote

2W600
- Contexte : Index W
- Notes de service Services Techniques
19
Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès : 37 tampons

Date

Supprimés en 1998

Cote

3W837
- Contexte : Index W
- Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès :...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
20
Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date

2001-2003

Cote

6W26 - 6W29
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
21
Réalisations municipales : travaux, gestion

Date

1953 - 1972

Cote

1W732
- Contexte : Index W
- Réalisations municipales : travaux, gestion
22
Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 19 décembre 1997

Cote

6W896
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
23
Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric

Date

25-01-1996 au 18-12-1996

Cote

4W653
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine...
24
Demandes de subventions M. Jean-Claude Bernard, Conseiller Municipal

Date

1989 - 1990

Cote

3W165
- Contexte : Index W
- Demandes de subventions M. Jean-Claude Bernard, Conseiller...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
25
Commission des Travaux publics n° 95 - 02

Date

jeudi 07 décembre 1995

Cote

5W612
- Contexte : Index W
- Commission des Travaux publics n° 95 - 02
26
Séminaire des élus : Dossier financier

Date

samedi 25 janvier 2003

Cote

6W823
- Contexte : Index W
- Séminaire des élus : Dossier financier
27
Séminaire des cadres 29 et 30/04/2002

Cote

4W971
- Contexte : Index W
- Séminaire des cadres 29 et 30/04/2002
28
Notes de service Services Techniques

Date

1985 - 1986

Cote

1W788
- Contexte : Index W
- Notes de service Services Techniques
29
Séance du Conseil Municipal

Date

23 février 1951

Cote

2W296
- Contexte : Index W
- Séance du Conseil Municipal
30
Compte-rendu des commissions. Plaquette Conseil Municipal des Enfants de la ville d'Alès. Petit papier alésien, le journal des enfants

Date

2002-2003

Cote

6W145
- Contexte : Index W
- Compte-rendu des commissions. Plaquette Conseil Municipal...
31
Courrier reçu par l'Adjoint aux Ressources Humaines des élus, du Secrétariat Général, de l'attaché au personnel et courrier arrivé ordinaire

Date

1989

Cote

3W196
- Contexte : Index W
- Courrier reçu par l'Adjoint aux Ressources Humaines...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
32
Bureau Municipal : Procès verbaux des réunions

Date

1989

Cote

2W504
- Contexte : Index W
- Bureau Municipal : Procès verbaux des réunions
33
Dossiers présentés en Bureau Municipal

Date

4 Février - 9 septembre 1987

Cote

2W390
- Contexte : Index W
- Dossiers présentés en Bureau Municipal
34
Courrier "arrivée" M. Muller

Date

1988-1989

Cote

3W236
- Contexte : Index W
- Courrier "arrivée" M. Muller
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
35
Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

Date

1947

Cote

1W294
- Contexte : Index W
- Commission relative à l'inscription des noms sur le...
36
Jumelage avec Santa Coloma de Gramenet : réunions, visite de la délégation catalane (29 juin - 1er juillet 1990)

Date

1989-1990

Cote

3W755
- Contexte : Index W
- Jumelage avec Santa Coloma de Gramenet : réunions,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
37
Réunions de la Direction Générale 1996 : Dossiers administratifs complets

Date

Janvier-Juillet, Septembre-Décembre 1996

Cote

6W855
- Contexte : Index W
- Réunions de la Direction Générale 1996 : Dossiers administratifs...
38
Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006

Date

mardi 03 octobre 2006

Cote

6W84
- Contexte : Index W
- Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006
39
Séminaire des élus : Dossier financier

Date

samedi 12 mars 2005

Cote

6W823
- Contexte : Index W
- Séminaire des élus : Dossier financier
40
10e anniversaire de la municipalité d'Union Démocratique (1975) : Spectacles

Date

1974 - 1975

Cote

2W224
- Contexte : Index W
- 10e anniversaire de la municipalité d'Union Démocratique...
41
Séminaire des cadres au Royal Hôtel d'Aigues-Mortes

Date

19-20/04/2001

Cote

4W834
- Contexte : Index W
- Séminaire des cadres au Royal Hôtel d'Aigues-Mortes
42
Procédure prud'homale opposant la Ville à François Danielle : licenciement

Date

1974 - 1977

Cote

1W916
- Contexte : Index W
- Procédure prud'homale opposant la Ville à François...
43
Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère

Date

1999

Cote

4W720
- Contexte : Index W
- Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère
44
Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 30 mars 1995

Cote

6W875
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
45
Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

Date

26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991

Cote

5W472
- Contexte : Index W
- Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F....
46
Correspondance de M. Muller, Adjoint à l'enseignement, avec les écoles (P.V. de la Commission "Jeunes 16/18ans")

Date

1987 - 1988

Cote

2W932
- Contexte : Index W
- Correspondance de M. Muller, Adjoint à l'enseignement,...
47
Ville d'Alès contre consorts André : immeuble menaçant ruine (Tribunal Administratif)

Date

1978 - 1979

Cote

1W322 Ter
- Contexte : Index W
- Ville d'Alès contre consorts André : immeuble menaçant...
48
Notes de service (collection provenant du service du personnel)

Date

1971-1995

Cote

5W2
- Contexte : Index W
- Notes de service (collection provenant du service du...
49
Réunion des chefs de service

Date

1977 - 1983

Cote

1W913
- Contexte : Index W
- Réunion des chefs de service
50
Affaire Ragner : Dégât panneau de signalisation

Date

20 novembre 1967
- Contexte : Index W
- Correspondance diverse avec les Compagnies d'assurances...
- Affaire Ragner : Dégât panneau de signalisation
51
Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 14 janvier 1999

Cote

6W905
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
52
Séance du Conseil Municipal

Date

28 février 1942

Cote

1W295
- Contexte : Index W
- Séance du Conseil Municipal
53
Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

lundi 10 janvier 2000

Cote

6W912
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
54
Séance du Conseil Municipal

Date

22 mars 1959

Cote

1W304
- Contexte : Index W
- Séance du Conseil Municipal
55
Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric

Date

30-01-1997 au 19-12-1997

Cote

4W654
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine...
56
Commissions, délégations

Date

1944 - 1945

Cote

1W297
- Contexte : Index W
- Commissions, délégations
57
Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric

Date

25-06-1995 au 20-12-1995

Cote

4W652
- Contexte : Index W
- Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine...
58
Bureau Municipal 1997

Date

Janvier - Avril, Juin - Juillet, Novembre - Décembre 1997

Cote

6W941
- Contexte : Index W
- Bureau Municipal 1997
59
Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

Date

01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

Cote

6W820
- Contexte : Index W
- Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
60
Affaire Léon Hugon / Ville d'Alès : accident de la circulation

Date

1969 - 1975

Cote

1W915
- Contexte : Index W
- Affaire Léon Hugon / Ville d'Alès : accident de la...
61
Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

Date

1989 - 1991

Cote

2W967
- Contexte : Index W
- Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
62
Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise Diaz pour contrefaçon au théâtre, à l'espace André Chamson, au tennis des Prés-Saint-Jean

Date

1994-1996

Cote

5W60
- Contexte : Index W
- Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise...
63
Affaire réseau primaire, chauffage urbain

Date

1975

Cote

1W914
- Contexte : Index W
- Affaire réseau primaire, chauffage urbain
64
Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1984

Cote

1W694
- Contexte : Index W
- Compte rendu de la Commission Sociale
65
Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

Date

1985-1993

Cote

5W460
- Contexte : Index W
- Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements...
66
Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01

Date

mercredi 10 janvier 1996

Cote

5W612
- Contexte : Index W
- Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n°...
67
Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en annulation d'un arrêté préfectoral du 10 novembre 1961 rendant cessible un immeuble sis 55 rue Fabrerie et 122 Grand'Rue

Date

1961 - 1963
- Contexte : Index W
- Rénovation urbaine : recours intentés
- Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en...
68
Séance du Conseil Municipal

Date

8 mai 1964

Cote

1W310
- Contexte : Index W
- Séance du Conseil Municipal
69
Projet de pavoisement de la Mairie

Date

14-07-1945

Cote

3W946
- Contexte : Index W
- Projet de pavoisement de la Mairie
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
70
Séance du Conseil Municipal

Date

23 octobre 1957

Cote

1W301
- Contexte : Index W
- Séance du Conseil Municipal
71
Dossier de préparation de la consultation téléphonique (Connaissances)

Date

mars 1999

Cote

6W134
- Contexte : Index W
- Dossier de préparation de la consultation téléphonique...
72
Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions

Date

1993

Cote

3W770
- Contexte : Index W
- Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
73
Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille

Date

1977-1979

Cote

3W578
- Contexte : Index W
- Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
74
Commission municipale de l'enfance

Date

1989 - 1991, 1994

Cote

2W942
- Contexte : Index W
- Commission municipale de l'enfance
75
Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

Date

Juille - Août 2001

Cote

1W521
- Contexte : Index W
- Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
76
Commission Tourisme N° 95-01

Date

10-10-1995

Cote

4W654
- Contexte : Index W
- Commission Tourisme N° 95-01
77
Agenda personnalisé ville d'Alès 2004

Date

2004

Cote

5W321
- Contexte : Index W
- Agenda personnalisé ville d'Alès 2004
78
Projet de ville : compte-rendus des diverses commissions

Date

1992 - 1993

Cote

1W660
- Contexte : Index W
- Projet de ville : compte-rendus des diverses commissions
79
Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)

Date

2001 - 2002

Cote

5W598
- Contexte : Index W
- Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté,...
80
Préparation Commission Finances

Date

1983 - 1985

Cote

1W873
- Contexte : Index W
- Préparation Commission Finances

Résultats de la recherche

Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)

Date

Cote

Contexte : Index W

Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau Municipal : compte-rendus de réunions

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau Municipal 2000

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

Cote

Contexte : Index W

Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission d'urbanisme

Date

Cote

Contexte : Index W

Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation

Date

Cote

Contexte : Index W

Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines : interne, élus, Préfecture

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu de réunions, rallye pédestre, plaquette d'infos

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau municipal : Comptes rendus

Date

Cote

Contexte : Index W

Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation

Date

Cote

Contexte : Index W

Séance du Conseil Municipal

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès

Date

Cote

Contexte : Index W

Notes de service Services Techniques

Date

Cote

Contexte : Index W

Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès : 37 tampons

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date