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1

Décharge de l'Event : Construction d'un four d'incinération d'ordures ménagères

Date

1978

Cote

8W722

2

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)

Date

2005

Cote

6W608

3

Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée

Date

lundi 13 décembre 2004

Cote

6W608

4

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation de la décharge de Rousson : Cabinet ETE- BET MALNUIT

Date

2004

Cote

6W608

5

Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la construction d'une nouvelle unité de traitements des déchets : Cabinet MERLIN (Dossier de travail et propositions d'offres)

Date

2004

Cote

6W608

6

S.I.T.O.M.. Construction d'une usine d'incinération. Amenée de courant H.T. CGEE ALSTHOM

Date

1972-1978

Cote

6W308

7

S.I.T.O.M. : Compte-rendu bureaux et assemblée plénière

Date

02/06/1998 - 22/12/1999

Cote

5W537

8

S.I.T.O.M. : Travaux d'aménagement de la décharge de Rousson. D.C.E.

Date

1995

Cote

5W537

9

S.I.T.O.M. : Contentieux Groupement PRONERGIES - COVED - BEC (Tribunal Administratif) au sujet de la délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'une usine de traitement des ordures ménagères

Date

1994 - 1995

Cote

5W536

10

Syndicat du S.I.T.O.M. : Appel d'offres pour - Travaux publics et de génie civil sur le centre d'enfouissement technique de Rousson (plans d'aménagement 20/12/1995, 14/06/1996, 09/10/1996) - Grosses réparations sur le centre d'enfouissement de Rousson

Date

1996 - 1997

Cote

5W528

11

S.I.T.O.M. : Délégation de service public

Date

1994

Cote

5W508

12

Bilans d'activité : SITOM

Date

1990-1991-1993-1994

Cote

4W240

13

S.I.T.O.M. : réunion de bureau

Date

1er juin 1992

Cote

3W800

14

S.I.T.O.M. : réunion de bureau

Date

16 juin 1992

Cote

3W800

15

S.I.T.O.M. : réunion de bureau

Date

15 juin 1993

Cote

3W800

16

S.I.T.O.M. : réunion de bureau

Date

20 janvier 1994

Cote

3W800

17

S.I.T.O.M. : Budget primitif (B.P.)

Date

1982

Cote

3W799

18

S.I.T.O.M. : assemblée plénière

Date

30 juin 1992

Cote

3W799

19

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 91, B.S. 92, B.P. 93)

Date

15 décembre 1992

Cote

3W799

20

S.I.T.O.M. : assemblée plénière (C.A. 92, B.S. 93)

Date

22 juin 1993

Cote

3W799