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15 résultats

Résultats de la recherche

1

Elections sénatoriales : arrêtés

Date

20 décembre 1992

Cote

2W666

2

Elections sénatoriales : liste des délégués

Date

24 septembre 1989

Cote

2W666

3

Elections sénatoriales 1988 : Affiche, circulaire, arrêté

Date

dimanche 04 septembre 1988

Cote

6W770

4

Elections sénatoriales : Préparation du scrutin

Date

dimanche 04 septembre 1988

Cote

4W471

5

Elections sénatoriales : préparation et désignation des délégués

Date

4 septembre 1988

Cote

2W666

6

Elections sénatoriales 1998 : Procès-verbal de l'élection de 10 délégués et 23 suppléants Conseil Municipal du 04/09/1998. Organisation du scrutin, textes, listes des candidats

Date

dimanche 27 septembre 1998

Cote

6W770

7

Elections sénatoriales : organisation du scrutin, tableau des délégués du Conseil Municipal

Date

27 septembre 1998

Cote

1W146

8

Elections sénatoriales : préparation et désignation des délégués

Date

28 Septembre 1980

Cote

2W666

9

Elections sénatoriales : documentation

Date

28 Septembre 1986

Cote

2W666

10

Elections sénatoriales 1992 : Procès-verbal de l'élection de 10 délégués et 23 suppléants Conseil Municipal du 29/11/1992, textes, listes des candidats

Date

dimanche 20 décembre 1992

Cote

6W770

11

Elections sénatoriales : délégués et suppléants

Date

1959 - 1971

Cote

1W865

12

Elections sénatoriales : Préparation du scrutin

Date

24-09-1989

Cote

4W471

13

Elections sénatoriales 1989 : Procès-verbal de l'élection de 14 délégués et 25 suppléants Conseil Municipal du 03/09/1989, textes, listes des candidats

Date

dimanche 24 septembre 1989

Cote

6W770

14

Elections sénatoriales : Procès-verbaux

Date

dimanche 29 novembre 1992

Cote

4W471

15

Eléctions sénatoriales 1998 : Circulaires

Date

dimanche 27 septembre 1998

Cote

5W622