Elections sénatoriales 1998 : Procès-verbal de l'élection de 10 délégués et 23 suppléants Conseil Municipal du 04/09/1998. Organisation du scrutin, textes, listes des candidats

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Elections sénatoriales 1998 : Procès-verbal de l'élection de 10 délégués et 23 suppléants Conseil Municipal du 04/09/1998. Organisation du scrutin, textes, listes des candidats

Cote/Cotes extrêmes

6W770

Date

dimanche 27 septembre 1998

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement n° 14-2008, service Elections

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ELECTIONS POLITIQUES, Sénatoriales, Généralités

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