Elections sénatoriales 1992 : Procès-verbal de l'élection de 10 délégués et 23 suppléants Conseil Municipal du 29/11/1992, textes, listes des candidats

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Elections sénatoriales 1992 : Procès-verbal de l'élection de 10 délégués et 23 suppléants Conseil Municipal du 29/11/1992, textes, listes des candidats

Cote/Cotes extrêmes

6W770

Date

dimanche 20 décembre 1992

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement n° 14-2008, service Elections

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ELECTIONS POLITIQUES, Sénatoriales, Généralités

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