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Résultats de la recherche

1

Vente M. et Mme Emile Passe

Date

5, 12 et 18 juillet 1955

Cote

-

2

Vente Mme Marie Rose Joséphine Rance veuve Jean Henri Denis Delbos

Date

16 et 18 mai 1972

Cote

-

3

Vente M. André Louis Anglade

Date

11 août et 9 septembre 1964

Cote

-

4

Vente Deleuze (parcelle de terrain, quartier de Bruèges)

Date

20 décembre 1949

Cote

-

5

Vente Mme Jeanne Paule Pradeilles épouse Edmond Joseph Thier et M. René Jules Pradeilles

Date

12 mai 1972

Cote

-

6

Vente Société "Acétylène Dissous du Sud-Est" (immeuble, Le Plan d'Alès, avenue de Stalingrad)

Date

5 juillet 1928

Cote

-

7

Rénovation urbaine : extension de l'opération : évaluation des immeubles et commerces, plans, honoraires du géomètre

Date

1962 - 1966

Cote

2W733

8

SACLAR : Alès Rénovation II : Bâtiment R2, Immeuble Db : demande de modificatif au permis de construire N° 19 601 du 28 novembre 1963

Date

18 février 1976

Cote

3W158

9

Vente M. Clodomir Eugène Pierre Aiqui - Reboul - Paviet

Date

17 juillet 1971

Cote

-

10

Projet de résorption de l'habitat insalubre : fiches de visite d'immeubles en vue de l'appréciation d'insalubrité

Date

1972

Cote

3W577

11

Vente Léona Roche épouse Discour

Date

1972

Cote

-

12

Rénovation urbaine : Réunions, suppressions électriques téléphoniques,modification eau et assainissement

Date

1960-1964

Cote

4W315

13

Vente Marquis de Lordat (parcelle de terrain, hôtel et parc de Roux Larcy, rue Soubeyranne)

Date

21 février 1944

Cote

-

14

Vente Mme Marie Léoncie Soulis veuve de Paul Cassan

Date

19 mars 1956

Cote

-

15

Rénovation urbaine : extension de l'opération : avis de la Commission Départementale de contrôle des Opérations Immobilières sur les acquisitions amiables et les indemnités d'éviction, évaluation des immeubles et commerces

Date

1963 - 1971

Cote

2W730

16

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 1er triennal de la rénovation urbaine : construction de 505 logements : plans

Date

1962 - 1964

Cote

2W561

17

Rénovation urbaine : Travaux, démolitions d'immeubles, récupération des vestiges (R.U. 1 - 2 - 3)

Date

1961 - 1968

Cote

2W458

18

Place Saint-Jean, Grand'Rue, rue Bouquerie, rue Souchon

Date

1960

Cote

-

19

Construction d'une dalle sur voie principale, Grand rue Jean Moulin

Date

1964 - 1972

Cote

2W342

20

Expropriation Mme Suzanne Jeanna Lucie Angeau épouse Samouilhan

Date

22 mai 1964

Cote

-

21

Rénovation urbaine : Réseaux divers existant

Date

-

Cote

-

22

Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en annulation d'un arrêté préfectoral du 10 novembre 1961 rendant cessible un immeuble sis 55 rue Fabrerie et 122 Grand'Rue

Date

1961 - 1963

Cote

-

23

Chantiers 1965-1977

Date

Décembre 1976 - Janvier 1977

Cote

REV 17/3

24

Vente Compagnie des Mines, Fonderies et Forges d'Alès (cession gratuite d'une parcelle de terrain, quartier du Pont de Grabieux ou de Bouzac)

Date

8 septembre 1947

Cote

-

25

Vente Richard (cession gratuite d'une bande de terrain, quartier de Saint-Etienne-d'Alensac)

Date

30 août 1937

Cote

-

26

Rénovation urbaine : 3e triennal : Permis de construire pour la construction par l'Office Public des H.L.M. de 68 logements (15 décembre 1966), construction de 572 logements (1967)

Date

1966 - 1967

Cote

2W336

27

Rénovation urbaine : 3e triennal : opération Villeneuve

Date

1964

Cote

1W724

28

Aménagement des lotissements défectueux : demande de subvention

Date

1960

Cote

2W509

29

O.P.H.L.M. 3e triennal « Les rives du Gardon », avenue Jean Jaurès. Rénovation urbaine bâtiment M (S.C.I.C. Sud) : plan de masse et dossier permis de construire

Date

11 février 1974

Cote

7W238

30

Démolition du bloc Balore, 9 rue Balore

Date

1954 - 1957

Cote

2W49

31

Acquisition immeuble Consorts Escalier

Date

1960

Cote

2W49

32

Vente Association cultuelle "Eglise Réformée Evangélique de Tamaris Alès" (immeuble à usage d'école publique, quartier de la Royale)

Date

10 et 13 juin 1932

Cote

-

33

Vente Chambon Boyer (immeuble Pancera (maison d'habitation et d'exploitation, filatures), quartier du faubourg de Rochebelle)

Date

12 avril 1882

Cote

-

34

Rénovation urbaine : Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : bilans financiers

Date

1961, 1962, 1966

Cote

2W733

35

Vente Mme Emilie Juliette Martin veuve d'Alphonse Valès

Date

28 et 29 avril 1955

Cote

-

36

Société Centrale Immobilière de la Caisse des Dépôts : permis de construire rectificatif d'un immeuble collectif de 304 logements (bâtiment M) : devis descriptif, plans

Date

11 octobre 1965

Cote

-

37

Vente M. et Mme Georges Marie Alphonse Martin

Date

4 mars 1964

Cote

-

38

Vente Joanin (droit de mitoyenneté d'un mur, 191 Grand Rue)

Date

24 mars 1944

Cote

-

39

Rénovation des îlots urbains : D.U.P. Demande d'expropriation. Enquête parcellaire (Bloc 8 à 16)

Date

1961

Cote

3W717

40

Acquisition immeuble Marcel Sabatier

Date

1957 - 1960

Cote

2W49

41

Vente M. Edouard Pierre Hugony

Date

12 novembre 1971

Cote

-

42

Quartier de la Rénovation Urbaine : projet de centre d'animation de quartier (halte-garderie, salle d'activités pour les jeunes, atelier de bricolage et modélisme) : Plans rez-de-chaussée, étage

Date

1971

Cote

3W591

43

Vente MM. Marie Auguste Joseph et André Jean Auguste Delmas

Date

19 et 20 août 1968

Cote

-

44
Rue de la Gougée

2 lots 2 medias

Rue de la Gougée

Date

s.d.

Cote

38 Fi 8

45
Rue de la Violette

2 lots 2 medias

Rue de la Violette

Date

12/11/1953

Cote

38 Fi 31

46

Vente MM. Marcel et Pierre Hilaire Ernest Bonijol

Date

28 juin 1968

Cote

-

47
Place du temple. Rue du temple

2 lots 2 medias

Place du temple. Rue du temple

Date

s.d.

Cote

38 Fi 19

48

Vente M. et Mme Louis Vincent Pagès

Date

14 décembre 1964

Cote

-

49

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1956 - 1974

Cote

1W919

50

Rénovation urbaine : Concession de chauffage urbain, abonnement

Date

1965 - 1977

Cote

1W735

51

Etat des propriétés foncières municipales

Date

1810 - 1952

Cote

-

52

Rénovation urbaine : équipement téléphonique : financement

Date

1964 - 1965

Cote

2W729

53

Rénovation urbaine : Mur Baticoop, mur de soutènement

Date

1964

Cote

2W342

54
Rue Dumas

2 lots 2 medias

Rue Dumas

Date

s.d.

Cote

38 Fi 12

55

Elargissement des Quais des Etats et Jean Jaurès : Plan parcellaire

Date

6 novembre 1968

Cote

-

56
Etat des façades

2 lots 2 medias

Etat des façades

Date

s.d.

Cote

38 Fi 21

57

Aménagement des vieux quartiers : Dossiers comptables, factures entreprises

Date

1956 - 1962

Cote

2W286

58

Affaire veuve Louis Agnel, consorts Dejoux et autres propriétaires / Ville d'Alès : recours en annulation d'un arrêté préfectoral du 25 juillet 1961 déclarant cessibles certains immeubles nécessaires à la rénovation des îlots urbains N° 1 à 9

Date

1961 - 1964

Cote

-

59

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1960 - 1972

Cote

1W910

60

Subventions accordées au titre du programme 1955 pour démolition d'ilôts insalubres. Immeubles démolis

Date

1955 - 1957

Cote

2W487

61
Rue de la Galère

2 lots 2 medias

Rue de la Galère

Date

s.d.

Cote

38 Fi 26

62

Vente Gilly (bande de terrain, quartier du Plan d'Alès ou du Tempéras)

Date

5 et 27 mars 1942

Cote

-

63

Rénovation urbaine : financement : part de la commune, garanties d'emprunts

Date

1960 - 1974

Cote

2W730

64
Rue de la Gougée

2 lots 2 medias

Rue de la Gougée

Date

s.d.

Cote

38 Fi 7

65
Montée d'escalier. Du linge étendu

2 lots 2 medias

Montée d'escalier. Du linge étendu

Date

s.d.

Cote

38 Fi 37

66
Rue de la Gougée

2 lots 2 medias

Rue de la Gougée

Date

s.d.

Cote

38 Fi 25

67

Rénovation urbaine : Ilôts P et Q : "Villeneuve 1" : plans

Date

1964 -1966

Cote

2W539

68

Rénovation urbaine : dossiers d'expropriation

Date

1961 - 1974

Cote

1W902

69

Extension de la Rénovation Urbaine

Date

1966 - 1972

Cote

2W505

70

Rénovation urbaine : Plans réseaux, voirie, urbanisme : 1e tranche

Date

1960

Cote

2W337

71

Projet d'acquisition d'immeubles par la Ville d'Alès : Procès verbaux d'estimation

Date

1961

Cote

2W488

72

Fiches d'identification des immeubles

Date

1961-1962

Cote

3W727

73

Convention Coste (établissement d'un tuyau en ciment parallèlement au Gardon)

Date

24 novembre 1893

Cote

-

74
Intérieur d'appartement

2 lots 2 medias

Intérieur d'appartement

Date

s.d.

Cote

38 Fi 36

75

Vente De Rougemont (Domaine du Colombier ou Château du Pélerin)

Date

18 décembre 1951

Cote

-

76

Rénovation urbaine : expropriation Maître Magne : indemnité d'éviction

Date

1965

Cote

2W729

77
Rue de la Gougée

2 lots 2 medias

Rue de la Gougée

Date

s.d.

Cote

38 Fi 9

78

Rénovation urbaine : aménagement des carrefours Berthole et Balore

Date

1961 - 1967

Cote

2W339

79
Intérieur d'appartement

2 lots 2 medias

Intérieur d'appartement

Date

s.d.

Cote

38 Fi 35

80

Rénovation des vieux quartiers : cahier des charges pour la cession des terrains rénovés

Date

1963

Cote

7W237