Rénovation des îlots urbains : D.U.P. Demande d'expropriation. Enquête parcellaire (Bloc 8 à 16)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

3W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Rénovation des îlots urbains : D.U.P. Demande d'expropriation. Enquête parcellaire (Bloc 8 à 16)

Cote/Cotes extrêmes

3W717

Date

1961

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Rénovation urbaine

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.