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1

Accueils périscolaires

Date

2017

Cote

8W770

2

Plan particulier de mise en sécurité (P.P.M.S.) cantines, accueils

Date

2015-2016

Cote

8W770

3

Compte-rendu de conseils d'écoles

Date

2016-2018

Cote

8W769

4

Formalités pour l'organisation d'une fête ou kermesse d'école

Date

2011

Cote

8W769

5

Compte-rendu de réunions de concertation, rencontres avec les écoles

Date

Entre le 13 décembre 2017 et le 24 mai 2018

Cote

8W769

6

Projet éducatif territorial des 50 communes d'Alès Agglomération (P.E.D.T.)

Date

2013-2014

Cote

8W769

7

Construction de l'école du Panséra : A.P.S., procès-verbal de la Commission d'appel d'offres (08/11/1995), réunions de chantier (N° 1-12)

Date

1995-1996

Cote

6W950

8

Réaménagement de l'espace récréatif de l'école élémentaire Paul Langevin

Date

2002

Cote

6W950

9

Effectifs écoles maternelles et primaires enseignement public. Nombre d'élèves. Listes des directeurs. Présidents A.P.E. (1998/1999)

Date

1986/1987 , 1999-2000

Cote

6W203

10

Marché travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean  : Lot n° 7 à 17 (avec paiements)

Date

2002-2003

Cote

6W171

11

Convention avec le Centre hospitalier d'Alès pour régler les modalités de fonctionnement d'une classe spécialisée à l'école des Promelles

Date

1999

Cote

6W166

12

Réaménagement de l'espace récréatif (cours) de l'école Paul Langevin

Date

2002-2003

Cote

6W164

13

Extension de l'école du Panséra : A.P.S. (avec plans) et A.P.D. Questionnaire pour ou contre la reconstruction de l'école maternelle Maurice André

Date

2003-2004

Cote

6W164

14

Extension école du Panséra. Marché négocié suite à appel d'offres infructueux. Lot n° 13 : Voirie, réseaux divers : EUROVIA

Date

2004

Cote

6W88

15

Extension école du Panséra (3 lots). Marché négocié suite à appel d'offres infructueux. Pièces générales

Date

2004

Cote

6W88

16

Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel d'offres infructueux. Lot n° 1 et avenant : Maçonnerie : Société Nouvelle Vincent (SN Vincent)

Date

2004-2006

Cote

6W88

17

Extension école du Panséra. Marché négocié suite appel d'offres infructueux. Lot n° 10 : Serrurerie : TCMS

Date

2004

Cote

6W88

18

Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire Joliot Curie aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 4 : Cloisons doublage : MB Isolation

Date

2002

Cote

5W891

19

Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire Joliot Curie aux Prés-Saint-Jean : Lot n° 10 : Electricité : CINTAS

Date

2002

Cote

5W891

20

Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire Joliot Curie aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 13 : Mobilier de restauration : SADEC

Date

2002

Cote

5W891

21

Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire Joliot Curie aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 3 : Etanchéité : STIM

Date

2002

Cote

5W891

22

Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire Joliot Curie aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 7 : Carrelages Faïences : PINTO

Date

2002

Cote

5W891

23

Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire Joliot Curie aux Prés-Saint-Jean : Lot n° 12 : Chauffage : PCSB

Date

2002

Cote

5W891

24

Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire Joliot Curie aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 6 : Menuiserie alu : VIDAL ALU FRANCE

Date

2002

Cote

5W891

25

Appel d'offres ouvert. Travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean - Lot n° 6 : Menuiseries alu EUROMAT

Date

2002

Cote

5W890

26

Appel d'offres ouvert. Travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean - Lots n° 12 et 13 : Plomberie. Chauffage : VMC. PCSB

Date

2002

Cote

5W890

27

Appel d'offres ouvert. Travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean - Lot n° 5 : Menuiserie bois : RIBOT

Date

2002

Cote

5W890

28

Appel d'offres ouvert. Travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean - Lot n° 9 : Peinture intérieure. Sol souple : ALBOUY

Date

2002

Cote

5W890

29

Appel d'offres ouvert. Travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean - Lot n° 10 : Peinture façade : RECOLOR

Date

2002

Cote

5W890

30

Appel d'offres ouvert. Travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean - Lot n° 14 : Alarme intrusion : DIATEL

Date

2002

Cote

5W890

31

Appel d'offres ouvert. Travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés Saint-Jean - lot n° 2 : Etanchéité : STIM

Date

2002

Cote

5W889

32

Appel d'offres ouvert. Travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean - lot n° 1 : Gros œuvre : AEPL

Date

2002

Cote

5W889

33

Appel d'offres ouvert. Travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés Saint-Jean - lot n° 4 : Cloisons / Doublages : PLAZAS

Date

2002

Cote

5W889

34

Projet rénovation de l'école primaire des Prés-Saint-Jean : Plans

Date

2004 (?)

Cote

5W802

35

Projet école primaire Veigalier : 2 plans du rez-de-chaussée et de l'étage

Date

lundi 22 février 1999

Cote

5W802

36

Plans écoles primaires : Panséra, montée de Silhol, Tamaris, Claire Lacombe,Plan d' Alès, Mistral, Louis Pasteur, La Prairie

Date

Sans date

Cote

5W802

37

Enseignement des langues étrangères : Courrier, planning

Date

1989-1991

Cote

5W796

38

Conventions pour la mise à disposition de locaux scolaires du 1er degré et collèges

Date

1972-1998

Cote

5W795

39

Réunion de chantier école primaire de Tamaris

Date

09/06-04/08/1997

Cote

5W793

40

Ecole primaire Romain Rolland : Courrier. Les petits bavards : journal des élèves de l'école Romain Rolland I, cycle III ( n° 3, décembre 1999)

Date

1994-2003

Cote

5W792

41

Ecole primaire de la Royale : Courrier, plans, dénomination école Louis Leprince Ringuet (2000)

Date

1995-2002

Cote

5W792

42

Ecole Primaire des Promelles : Plan. Courrier. Procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport au sujet des demandes de dérogation

Date

1995-2004

Cote

5W792

43

Ecole primaire Paul Langevin : Courrier. Désamiantage. Modification des horaires (2001). Compte-rendu d'un voyage à Paris (CM2a,1998)

Date

1995-2003

Cote

5W792

44

Ecole primaire de Tamaris : Plans, courrier, remplacement du mobilier

Date

1995-2002

Cote

5W792

45

Ecole primaire de la Pierre Plantée : Courrier. Fermeture de l'école à la rentrée 1996/1997. Transport des élèves au Plan d'Alès

Date

1989-2000

Cote

5W791

46

Ecole primaire des Prés Rasclaux : Courrier. Location salle pour examens techniques du permis de conduire. Fermeture (1997). Désaffection (2000)

Date

1989-2000

Cote

5W791

47

Installation de l'Inspection maternelle départementale dans les locaux de l'école Joliot Curie. Plan. Bail

Date

1985-1986

Cote

5W791

48

Création d'un G.A.P.P. (Groupe d"aide Psychopédagogique) à Joliot-Curie, Paul Langevin, Jean Macé. Crédit

Date

1981-1989

Cote

5W791

49

Ecole primaire Claire Lacombe : Plan du rez-de-chaussée. Récolement groupe scolaire du Rieu (25/03/1988). Courrier. Procès-verbal de la commission communale de sécurité. Projet d'école

Date

1988-2003

Cote

5W791

50

Ecole primaire Joliot Curie : Réfection de l'éclairage et des sanitaires (1975). Bail avec le Conseil Général pour les activités du C.A.D.R.E.F. (1993). Courrier

Date

1975-2002

Cote

5W791

51

Ecole primaire du Plan d'Alès : Courrier. Rénovation de l'école. Transfert à l'école des Prés Rasclaux (2000). Dénomination Racine - Plan d'Alès

Date

1995-2003

Cote

5W790

52

Ecole primaire Louis Pasteur : Courrier

Date

1995-2004

Cote

5W790

53

Ecole primaire Germain David : Courrier, procès-verbal de la commission communale de sécurité

Date

1994-2004

Cote

5W790

54

Ecole primaire Veigalier : Courrier

Date

1995-2003

Cote

5W790

55

Ecole primaire de la Montée de Silhol : Courrier

Date

1994-2004

Cote

5W790

56

Ecole primaire Mistral : Courrier. Sinistre du 18 et 27/02/1998 suite à la démolition du clocher de l'église Saint-Joseph : Transfert des élèves à l'école Romain Rolland

Date

1995-2004

Cote

5W790

57

Ecole primaire Jean Macé : Rapport sur les travaux d'aménagement. Plans. Courrier. Convention de mise à disposition de locaux à l'association Rencontre Amitié aux Prés-Saint-Jean

Date

1989-2002

Cote

5W790

58

Ecole du Panséra : Phase PRO. Plans n° 03, 04, 05, 06, 07, 08

Date

lundi 25 septembre 1995

Cote

5W787

59

Ecole du Panséra : Permis de construire. Plans n° 3, 4, 7

Date

mercredi 10 mai 1995

Cote

5W787

60

Ecole provisoire au quartier de Rochebelle : Implantation, déménagement, 4 plans du 07/03/1995, procès-verbal de la commission communale de sécurité (18/04/1995)

Date

1994-1995

Cote

5W787

61

Ecole du Panséra : Aménagement de la cour, réunions de chantier n°1 à 10

Date

1996

Cote

5W787

62

Ecole du Panséra : A.P.S. notice et plans

Date

mercredi 26 avril 1995

Cote

5W787

63

Mobilier école du Panséra : Recensement des besoins. Appel d'offres

Date

1996

Cote

5W787

64

Ecole du Panséra : Esquisse

Date

lundi 10 avril 1995

Cote

5W787

65

Ecole du Panséra : A.P.S. Travaux de réhabilitation des bâtiments existants et travaux neufs

Date

mardi 04 octobre 1994

Cote

5W786

66

Courrier de la directrice de l'école du Panséra et de l'A.P.E. avec la Mairie

Date

1998-2002

Cote

5W786

67

Réhabilitation de l'école du Panséra : Etude pour la réhabilitation ou la reconstruction. Sondage d'opinion. Projet de construction. Appel d'offres. Démolition de l'ancienne école. Inauguration (08/11/1996)

Date

1989-1996

Cote

5W786

68

Listes des élèves des écoles primaires publiques

Date

2001-2003

Cote

5W780

69

Listes des élèves des écoles primaires publiques

Date

1998-2001

Cote

5W779

70

Effectifs écoles primaires publiques

Date

1991-2003

Cote

5W777

71

Effectifs des écoles maternelles et primaires publiques

Date

1978-1988

Cote

5W777

72

Plans des bâtiments scolaires établis par les Services Techniques

Date

1980

Cote

5W776

73

Plans et fiches de renseignements établis par les Services Techniques sur les logements du personnel enseignant

Date

1980

Cote

5W776

74

Aménagement de l'école provisoire du Panséra

Date

1995

Cote

5W602

75

Marchés démolition et reconstruction de l'école du Panséra. Commission d'appel d'offres. Choix des offres

Date

1995 - 1996

Cote

5W518

76

Ecole du Panséra : 7 plans (manquent les n° 1 et 3)

Date

lundi 25 septembre 1995

Cote

5W518

77

Ecole du Panséra : Réflexion pour sa réhabilitation ou sa reconstruction (consultation de la population). Location de bungalows pour son relogement. Marché de mission maîtrise d'œuvre (LE GALL). Esquisse A.P.S., A.P.D.

Date

1993 - 1995

Cote

5W517

78

Plan de l'école de la Royale : Avant projet d'aménagement de l'école de garçons, approuvé le 11/12/1950

Date

lundi 11 décembre 1950

Cote

5W502

79

Marchés 1988 : N° 803901 et 803906 : Réfection toiture école primaire Veigalier : Lot 1 : ASTIC. Sous-traitance PERRIER et fils

Date

1988 - 1989

Cote

5W479

80

Marchés 1988 : N° 802901 : Mission de contrôle construction du groupe scolaire du Rieu : A.I.N.F.

Date

1988 - 1989

Cote

5W479